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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 30 01 2012
Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 30 01 2012)
Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Eau et assainissement,
1/3
PRESENTS :
Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, CHIAREL, DENNIN, DUBOIS, LEUILLETTE, MERLIN, POILLOT, RONDOUX
Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, MOTTE, SAILLIOT, PEREIRA, VANBAELINGHEM
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur LEPERS a donné pouvoir à Monsieur MERLIN
Madame TURBELIN a donné pouvoir à Monsieur ZOUTE
ABSENTS : Néant
La séance est ouverte à 20h06.
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN.
MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR : Néant.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE DU CONSIEL MUNICIPAL :
Le compte rendu de la séance du 15 décembre 2011 est adopté à l’unanimité.
DECISIONS :
• Décision du 8 décembre 2011 relative à l’entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux confié à la société Jean RAGOT et Fils
2012 / 1 / 1 – NOUVELLE ADHESION AU SIDEN-SIAN
Monsieur le Maire informe de la demande d’adhésion au SIDEN-SIAN du Syndicat Mixte de la Région de MAMETZ pour les compétences « Assainissement collectif », « Assainissement non collectif », et « Eau potable et industrielle ».
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
2012 / 1 / 2 – SUPPRESSION DE LA REGIE D’AVANCE « GARDERIE MUNICIPALE »
Monsieur le Maire précise que suite à la création de la régie monétique municipale, il convient de supprimer la régie d’avance « Garderie municipale ».
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
2012 / 1 / 3 – REGIE « AINES »
Monsieur le Maire précise que suite au passage à l’Euro, il convient de mettre à jour la régie Action « Aînés » et de modifier le montant maximum d’avance en euros.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JANVIER 2012 2/3
Proposition votée à l’unanimité
2012 / 1 / 4 – JARDINS FAMILIAUX
Monsieur le Maire rappelle que pour répondre à une forte demande de nos administrés, il est nécessaire de requalifier les jardins existants et de réaliser en bordure de la Marque, au lieudit « Le Marais de l’Autour », un site des jardins familiaux sur la parcelle cadastrée section ZA n°54 d’une superficie totale de 28 496 m². L’étude à réaliser est subventionnée à hauteur de 80% par le conseil général du Nord.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
2012 / 1 / 5 – VIDEOPROTECTION
Monsieur le Maire rappelle que le déploiement de la vidéoprotection constitue en France et dans d’autres Etats européens une priorité des gouvernements dans leurs politiques de sécurité intérieure. L’installation de caméras sur la voie publique est :
• Un outil de dissuasion et de prévention de la délinquance ;
• Un outil d’aide à l’intervention des forces de l’ordre dans l’identification des auteurs d’infractions ; • Accessoirement, un outil de repérage de dysfonctionnements sur la voie publique.
La commune de Chéreng peut prétendre à une aide sous forme de subvention au titre du FIPD pour l’installation d’un dispositif de vidéoprotection sur la voie publique et dans les lieux ouverts au public. Egalement, la commune de Chéreng a sollicité une subvention sur l’enveloppe parlementaire du député de circonscription, Monsieur Thierry LAZARO. Celle-ci s’élève à 4000,00€.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
2012 / 1 / 6 – SORTIE VISITE « LES FLORIADES » A VENLO (PAYS BAS)
Monsieur le Maire précise que dans le cadre de l’organisation d’une sortie aux « Floriades » à VENLO (Pays- Bas), il convient de déterminer la participation.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
2012 / 1 / 7 – TARIF VENTE DE BOIS
Monsieur le Maire rappelle que 94 peupliers, situés en proximité des maisons, ont été abattus sur la parcelle cadastrée section ZA n°11, lieudit « Les Marais de l'Autour ». Il convient de procéder à leur aliénation pour une somme globale de 2000,00 €.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
2012 / 1 / 8 – DECISION MODIFICATIVE
Monsieur le Maire informe le présent conseil d’un dépassement de crédits au chapitre 67 d’un montant de 9,49€ et propose d’autoriser la décision modificative suivante : 3/3
MODIFICATION DE CREDIT N°2
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
N° Compte Libellé Montant N° Compte Libellé Montant
6531 indemnités - 9,49 €
6714 bourses et prix 9,49 €
TOTAL GENERAL - € TOTAL GENERAL 0,00 €
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES:
• Monsieur le Maire informe le présent conseil du nombre de la population de Chéreng au 1er janvier 2012 : 3084 habitants ;
• Le Conseil Municipal exprime sa solidarité avec la famille de Romain KLIMA. • Monsieur le Maire rappelle qu’il a sollicité les services de Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU) pour la réalisation d’un parc de stationnement paysager sur une partie de la parcelle ZC 204, entre l’avenue du Château et la rue de la Chapelle, sur une profondeur de 25 m ;
• Informations sur l’état d’avancement des travaux rue du Général Leclerc ; • Informations sur la programmation des travaux de voies 2012-2014, avec notamment la construction de trottoirs rue du Maréquaix et la reconstruction de trottoirs et du tapis des rues de Verdun et du Docteur Schweitzer. Sur ce dernier point, à voir car ces travaux sont en tranche conditionnelle. Monsieur le Maire informe qu’il a demandé aux services communautaires de travailler sur un projet d’aménagement d’ensemble de la place du Général de Gaulle et de la rue Clotaire Duquesnoy. Egalement, une réflexion est demandée sur l’aménagement d’une liaison piétonnière entre Chéreng et Gruson ; • Le curage du fossé rue de Tressin et des ouvrages d’art situés sous la voie appartenant à Réseau Ferré de France (RFF) va être réalisé par les services de LMCU;
• Le chemin des Ecluses est terminé. Prévoir une inauguration ;
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.