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Document publié le Jeudi 24 janvier 2019 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 30 01 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Justice et droit,
1/4
L'an deux mil dix-neuf, le Trente Janvier à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de CHERENG s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Pascal ZOUTE, Maire
Date de convocation : 24 Janvier 2019
Date d’affichage : 24 Janvier 2019
Nombre de membres en exercice : 23
La séance est ouverte à 19 h 33
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Jean-Louis BUISSE
Il est procédé à l’appel des membres
Présents : MM. ZOUTE Pascal, BUISSE Jean-Louis, DECALONNE Jean-Louis, BARBE Eric, CRINCKET Claude, DELBROUCQ Damien, DENNIN Jean-Claude, DUBOIS Laurent, FROISSANT Denis, GHESQUIERE Didier
Mmes : DYRDA Aurélie, LEFROU Liliane, MELI Odette, CARDON Florence, LEJEUNE Annie, LOUNICI Bérengère, WAUCQUIER Isabelle
Absents excusés :
M. VALLIN David donne pouvoir de vote à M. ZOUTE Pascal
Mme HERBAUT Pierrette donne pouvoir de vote à M. CRINCKET Claude M. LECOUTERE Maxime donne pouvoir de vote à M. DECALONNE Jean-Louis Mme LOTIGIER Stéphanie donne pouvoir de vote à M. BUISSE Jean-Louis
Absentes : Mme DESORMEAUX Julie, Mme DESROUSSEAUX Patricia
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 Décembre 2018 :
Le compte rendu de la séance du 17 Décembre 2018 n’appelle aucune observation. Il est adopté à l’unanimité.
**************
2019 / 1 / 1 – Ouverture des Accueils de Loisirs – Vacances scolaires 2019
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Il est rappelé à l’Assemblée que plusieurs accueils de loisirs seront organisés pendant les vacances scolaires de l’année 2019.
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JANVIER 2019 2/4
Appellation et durée des accueils :
- Accueil d’hiver du 11 Février 2019 au 22 Février 2019, soit 10 jours
- Accueil de printemps du 8 Avril 2019 au 19 Avril 2019 soit 10 jours
- Accueil d’été du 8 juillet 2019 au 30 Août 2019 soit 38 jours (pas d’accueil les jeudi 15 août 2019 et vendredi 16 août 2019)
- Accueil d’automne du 21 octobre 2019 au 31 octobre 2019 soit 9 jours (Pas d’accueil le Vendredi 1er Novembre 2019).
- Accueil de fin d’année du 23 décembre 2019 au 3 Janvier 2020 soit 8 jours (Pas d’accueil les mercredis 25 décembre 2019 et 1er Janvier 2020)
Durée et horaire
Les accueils de loisirs se dérouleront le matin de 9 h à 12 h et l’après-midi de 14 h à 17 h
Restauration : Un service de restauration optionnel sera proposé aux familles le midi.
Garderie : Une garderie optionnelle sera proposée aux familles. Elle permettra d’accueillir les enfants inscrits aux accueils le matin dès 7 h 30 et de les garder le soir jusqu’à 18 h 00.
Encadrement : Pour chaque accueil de loisirs, il sera nommé 1 directeur, des directeurs adjoints et des animateurs au prorata du nombre d’enfants inscrits.
Les dépenses seront inscrites au B.P 2019.
Délibération adoptée à l’unanimité
**************
2019 / 1 / 2 – Tarifs Séjour de Vacances 2019
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Un séjour de vacances en Corse est proposé du 7 au 18 Juillet 2019 pour les enfants âgés de 9 à 17 ans. Il convient de fixer le montant de la participation et de définir les modalités de paiement de la manière suivante :
MONTANT DE LA PARTICIPATION
(*) Quotient = Revenu brut global 2017 / nombre de part
Tranches Quotients (*) Tarifs du
séjour
1 0 à 2 576 € 310 €
2 2 577 € à 3 308 € 360 €
3 3 309 € à 4 360 € 410 €
4 4 361 € à 6 097 € 445 €
5 6 098 € à 7 317 € 475 €
6 7 318 € à 9 238 € 505 €
7 9 239 € à 11 570 € 530 €
8 Plus de 11 570 € 560 €
Extérieurs à la commune 900 € 3/4
MODALITES DE PAIEMENT
Les familles pourront au choix :
* opter pour un paiement en trois fois, dont 1/3 minimum à l’inscription. La totalité du règlement devra intervenir avant le 31 Mai 2019.
. * opter pour un paiement en une seule fois au moment de l’inscription.
DESISTEMENT APRES INSCRIPTION
En cas de désistement, il ne sera procédé à aucun remboursement.
.
UTILISATION DES BONS DELIVRES PAR LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
Les familles qui bénéficient de bons délivrés par la Caisse d’Allocations Familiales auront la possibilité de les utiliser pour régler une partie voire l’intégralité de la participation. Ces bons feront l’objet d’une prise en charge par l’organisme de voyage.
Délibération adoptée à l’unanimité
**************
2019 / 1 / 3 – Tarifs sortie au Salon de l’Agriculture à Paris le 2 Mars 2019
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Une sortie au Salon de l’Agriculture à PARIS est prévue le 2 Mars 2019. Il convient de déterminer le montant de la participation de la façon suivante :
- Adultes (transport + entrée au salon) : 40 euros
- Enfants de 6 à 12 ans (transport + entrée au salon) : 35 euros
- Enfants en dessous de 6 (transport) : 28 euros
Délibération adoptée à l’unanimité
2019 / 1 / 4 – Affiliation volontaire au CDG59 de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
La Régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles a sollicité son affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord. Conformément à la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et au décret n°85-643 du 26 juin 1985, la consultation des collectivités et établissements publics affiliés au CDG59 est nécessaire préalablement à l’acceptation de cette demande d’affiliation.
Délibération adoptée à l’unanimité
************** 4/4
COMMUNICATIONS DIVERSES
- Métropole Européenne de Lille : Mise à disposition du rapport financier 2017 sur l’activité des services du 01.01.2017 au 31.12.2017
- Métropole Européenne de Lille : Mise à disposition du rapport sur le développement durable 2017
- Métropole Européenne de Lille : Mise à disposition du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés portant sur l’exercice 2017 ainsi que la délibération n° 18 C 0726 adoptée par le Conseil Métropolitain du 19.10.2018
- Métropole Européenne de Lille : Mise à disposition du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement portant sur l’exercice 2017 ainsi que la délibération n° 18 C 0791 adoptée par le Conseil Métropolitain du 19.10.2018
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DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-23 DU CGCT
- D’accepter la proposition de la société HORANET pour la maintenance des matériels et logiciels et l’assistance téléphonique. La durée de la prestation est d’une (1) année, reconductible tacitement sans que cette durée ne puisse excéder une période totale de trois (3) ans ; Cette prestation prend effet au 1er Janvier 2019 et s’achèvera au 31 décembre 2021. Le montant de la prestation est fixé ainsi :
- Maintenance des matériels et logiciels : 2 792,00 € HT pour l’année 2019 - Assistance téléphonique : 850,00 € HT pour l’année 2019.
Pour les années 2020 et 2021, le montant des redevances fera l’objet d’une révision annuelle à la date d’anniversaire du contrat selon la formule indiquée dans ce dernier.
La dépense sera imputée sur les crédits inscrits au budget primitif 2019 et suivants.
- D’accepter la proposition de la Société LOGITUD relative à la maintenance du matériel et du logiciel acquis dans le cadre du procès-verbal électronique
Le contrat entre en vigueur le 1er Janvier 2019 pour une durée de 12 (douze) mois. Le tarif forfaitaire représente un montant annuel de 212,43 € H.T. pour le terminal PSION concerné par ce contrat de maintenance.
La dépense sera imputée sur les crédits inscrits au budget primitif 2019.
- D’accepter le tableau de variation des postes en plus-values et en moins-values de la société TMG titulaire du lot n° 01 (V.R.D.) et de signer l’avenant n° 1 pour un montant de 5 996,26 € H.T
- D’accepter le devis présenté par l’entreprise CHOQUET COUVERTURE, titulaire du lot n° 4 (Couverture-Bardage) pour le calcul des ouvrages en plus-values et de signer l’avenant n° 1 pour un montant de 8 293,47 € H.T
- D’accepter le devis présenté par l’entreprise BSM, titulaire du lot n° 3 (Charpente-Ossature bois) pour le calcul des ouvrages en plus-values et en moins- values et de signer l’avenant n° 02 pour un montant de : – 12 342.08 € H.T
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée à 19 h 52