Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 01 21 RAA spécial ARS DD92 du 21 janvier 2019

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 01 16 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 11 21 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2020 01 22 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 02 01 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 01 07 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 01 08 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2026 01 14 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 01 10 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 04 02 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 06 28 RAA spéci

Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 01 21 RAA spécial ARS DD92 du 21 janvier 2019 Document publié le Lundi 21 janvier 2019 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 01 21 RAA spécial ARS DD92 du 21 janvier 2019)Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Éducation, RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

AGENCE REGIONALE DE SANTE

DD92

N° Spécial 21 Janvier 2019

1PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial ARS DD92 du 21 Janvier 2019

SOMMAIRE

Arrêtés Date AGENCE REGIONALE DE SANTE Page

ARS DD92/

OAPS

N° 2019-293

17.01.2019

Arrêté portant nomination des membres du

conseil technique de l’institut de formation

d’auxiliaires de puériculture du lycée Jean

JAURES GRETA de CHATENAY-MALABRY

3

ARS DD92/

OAPS

N° 2019-294

17.01.2019

Arrêté portant nomination des membres du

conseil pédagogique extraordinaire de l’institut

de formation en soins infirmiers du centre

hospitalier STELL de Rueil-Malmaison

4

2AGENCE REGIONALE DE SANTE

Arrêté ARS DD92/OAPS N° 2019-293 du 17/01/2019

portant nomination des membres du conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture du lycée Jean JAURES GRETA de CHATENAY- MALABRY

Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France

Vu le code de la santé publique ;

Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;

Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;

Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile de France ;

Vu l’arrêté n° DS-2018-063 du 03 septembre 2018 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Déléguée départementale des Hauts-de-Seine ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d'auxiliaire de puériculture,

ARRETE

Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’auxiliaires de puériculture du lycée Jean JAURES est arrêtée comme suit :

Le Directeur général de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant, Président

Le Directeur de l’Institut de Formation d’auxiliaire de puériculture ou son représentant :

Titulaire : Monsieur Harry DORVILLE

Suppléant : Madame Anne SANSON

Le représentant de l’organisme de gestionnaire ou son représentant :

Titulaire : Madame Laurence TARAMINI

Suppléant : Monsieur Laurent CHANUC

3La puéricultrice, formatrice permanente de l’Institut de formation, élue par ses pairs ou son suppléant :

Titulaire : Madame Evelyne WEISS

Suppléant : Madame Catherine MAGNE

Les deux auxiliaires de puériculture d’établissements accueillant des élèves auxiliaires de puériculture en stage, chacune désignée pour trois ans par le directeur de l’Institut :

L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement hospitalier : Titulaire : Madame Diane TCHOMGANG

L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement d’accueil de petite enfance :

Titulaire : Madame Lauren WILLEME

Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional ;

Les deux représentants des élèves élus chaque année par leurs pairs :

Titulaire : Madame Alexandra LE QUILLEUC

Titulaire : Madame Virginia-Kristel BODIN

Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaire de puériculture du lycée Jean JAURES GRETA de CHATENAY-MALABRY est abrogé.

Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté doit parvenir auprès du tribunal- administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Déléguée départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Nanterre, le 17 janvier 2019

La Déléguée départementale des Hauts-de-Seine

de l’Agence régionale de santé Ile-de-France,

Monique REVELLI

Arrêté ARS DD92/OAPS N° 2019-294 du 17/01/2019

portant nomination des membres du conseil pédagogique extraordinaire de l’institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier STELL de Rueil-Malmaison

4Le Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France

Vu le code de la santé publique ;

Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le décret n°2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l’intervention de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux

patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences Régionales de santé ;

Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France ;

Vu le décret n°DS-2018-063 du 03/09/2018 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Déléguée départementale des Hauts-de-Seine ;

Vu l’arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier ;

ARRETE

Article 1 : Le conseil pédagogique de l’institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier STELL est composé comme suit :

Le directeur général de l'Agence régionale de santé ou son représentant, Président

Le directeur de l'institut de formation en soins infirmiers ou son représentant : Madame Lysiane BECAM

Le directeur de l'établissement de santé ou le responsable de l'organisme gestionnaire, support de l'institut de formation :

Monsieur Yannick LORENTZ

Le conseiller pédagogique régional

Le directeur des soins, coordonnateur général ou son représentant :

Madame Marie-France LE PECHOUX

L’infirmier désigné par le directeur de l'institut de formation exerçant hors d'un établissement public de santé ou son représentant :

Madame Cécile VOULOIR

5L’enseignant de statut universitaire désigné par le président d'université ou son représentant, lorsque l'institut de formation en soins infirmiers a conclu une convention avec une université :

Docteur Jérôme TOURRET-ARNAUD

Le président du conseil régional ou son représentant

Les représentants des étudiants, six étudiants élus par leurs pairs :

Délégués des étudiants de 1ère année :

Titulaire : Monsieur Alban DE VALICOURT

Suppléant : Madame Tiffany LUNTALA

Titulaire : Madame Donia MOYOH

Suppléant : Madame Florence FOUCAN

Délégués des étudiants de 2ème année :

Titulaire : Madame Marie-Laure GAHOU

Suppléant : Monsieur Jonathan LEMERABET

Titulaire : Monsieur Vincent TISSOT

Suppléant : Madame Jade LE COADOU

Délégués des étudiants de 3ème année :

Titulaire : Madame Emilie MONNIER

Suppléant : Madame Zoé LE BONNIEC

Titulaire : Monsieur François DUROCHE

Suppléant : Madame Betty LEFORT

Les représentants des enseignants, trois enseignants permanents de l'institut de formation, ou leurs suppléants :

Titulaire : Madame Sandrine LORET

Suppléant : Madame Catherine JUMEL

Titulaire : Madame Aïcha RAFIF

Suppléant : Madame Vanessa BARCIKOWSKY

Titulaire : Madame Aïcha MOTAOUKKIL

Suppléant : Madame Virginie LECAPLAIN

Les deux personnes chargées de fonctions d'encadrement dans un service de soins d'un établissement de santé ou leurs suppléants :

-le cadre de santé infirmier dans un établissement public de santé :

Titulaire : Madame Hassina SELMANI

Suppléant : Monsieur Jean-Louis DELARUELLE

-le cadre de santé dans un établissement de santé privé :

Titulaire : Madame Hassan FELLAGUE

Suppléant : Madame Amina ABASSI

Le médecin chargé d’enseignement à l’institut de formation ou son représentant : Titulaire :Docteur Jacques FOGELMAN

6Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil pédagogique de l’institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier STELL de Rueil-Malmaison est abrogé.

Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté doit parvenir auprès du tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Déléguée départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Nanterre, le 17 janvier 2019

La Déléguée départementale des Hauts-de Seine

de l’Agence régionale de santé Ile de France

Monique REVELLI

7RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

ISSN 0985 - 5955

Pour toute correspondance, s’adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Direction de la Coordination des Politiques Publiques

et de l’Appui Territorial

Pôle de Coordination des Politiques Interministérielles

et Ingénierie Territoriale

167/177, Avenue Joliot Curie

92013 NANTERRE CEDEX

Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :

http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Vincent BERTON

SECRETAIRE GENERAL

8PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex

Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr

Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21

Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

9