Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 5 44
Compte-Rendu - articles 5 52
Compte-Rendu - articles 5 45
Compte-Rendu - articles 5 50
Compte-Rendu - articles 5 47
Compte-Rendu - articles 5 48
Compte-Rendu - articles 5 51
Compte-Rendu - articles 5 43
Compte-Rendu - articles 5 46
Compte-Rendu - articles 5 49
Compte-Rendu - articles 5 42
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gatey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 5 42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Pêche et métiers de la mer,
Mairie
de
GATEY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
16
Février
2015
L'an
Deux
Mil
Quinze,
le
16
février
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GATEY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
LACAILLE
Tsabelle,
Maire. PRESENTS
:
Mmes
LACAILLE
Isabelle,
GONNET
Marie-Claude,
Messieurs
AFFLARD
Daniel,
FORT
Alain,
LAHAYE
Sébastien,
LAPLACE
Bruno,
MAITRE
Jérôme,
MAURON
Bernard,
PONCET
Alain
et
VOIRET
Simon. ABSENTE
EXCUSÉE
: Mme
BROCHET
Sabrina
SECRETAIRE
: Mme
GONNET
Marie-Claude.
I
BORNE
INCENDIE
DE
LA
FRAGNEUSE
Suite
au
sinistre
du
mois
d'août
2014,
l'assurance
remboursera
à
la
commune
la somme
de
2 689
€.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
laisser
la borne
incendie
à son
emplacement
d'origine
et
de
faire
procéder
aux
réparations
nécessaires.
Le
Conseil
Municipal
accepte
le devis
de
la SOGEDO
pour
un
montant
de
2 635.50
€
HT.
II
SUBVENTIONS
Pour
la
classe
de
mer,
le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
d'accorder
une
subvention
de
50
€
par
élève
au
profit
des
14
enfants
de
Gatey
concernés. Le
Conseil
Municipal
décide
d'accorder
une
subvention
de
400
€
pour
la
course
cycliste
qui
aura
lieu
le
27
et
28
juin
2015.
III
TRAVAUX
COPAROISSIAUX
Le
Conseil
Municipal
accepte
les
dépenses
coparoissiales
d'un
montant
de
3
503.13
€
et
percevra
1 512
€
au
titre
des
recettes
de
concessions
du
cimetière. Le
Conseil
Municipal
accepte
de
participer
à
la
pose
d'une
plaque
commémorative
à
l'entrée
de
l'ancien
cimetière.
Le
montant
total
du
devis
présenté
est
de
350
€
TTC. Le
Conseil
Municipal
accepte
également
de
participer
aux
frais
de
remplacement
du
battant
de
la
cloche
1.
Le
montant
total
du
devis
présenté
est
de
3
660
€.
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
devis
de
l'entreprise
FERRAROLT
pour
l'entretien
de
la
toiture
de
l'église
pour
un
montant
global
de
1 278.90
€
TTC.
La
participation
de
la
commune
de
Gatey
pour
les
travaux
du
cimetière
et
de
l'église
est
égale
à 30%.
IV
RPI
Le
Conseil
Municipal
décide
de
répartir
les
frais
scolaires
sur
toutes
les
communes
du
RPI
par
année
civile
et
de
la
façon
suivante
:
5%
fixe
sur
la
dépense
totale,
30%
au
prorata
du
nombre
d'habitants,
70%
au
prorata
du
nombre
d'élèves
de
chaque
commune.
Pour
l'accompagnatrice
du
bus
et
des
agents
assurant
la
surveillance
entre
la
fin
de
l'école
et
la
montée/descente
du
bus
les
frais
seront
répartis
comme
suit
:5%
fixe
sur
la
dépense
totale,
30%
au
prorata
du
nombre
d'habitants
et
70%
au
prorata
du
nombre
total
d'élèves
de
chaque
commune.
V
DIVERS
Le
Conseil
Municipal
décide
de
renouveler
pour
2015
la
fourniture
de
sacs
poubelles
aux
habitants
de
Gatey.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
déplacer
la
boîte
aux
lettres
située
Rue
Neuve
pour
un
emplacement
plus
adapté
au
niveau
du
nouveau
parking.
Fin
de
séance
23
h
OO.
GATEY,
le
17
février
2015.