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Séance - DEL2023 06 15 4
Séance - DEL2023 11 23 7
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Séance - DEL2023 11 23 7)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Tourisme,
CCAS N° 2023-11-23/07
Département du Val-d'Oise - Arrondissement de Sarcelles
VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
EXTRAIT DU REGISTRE
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Nombre de membres _ | Le 23 novembre 2023 à 18 heures, le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de
composant le conseil. ë la ville de Soisy-sous-Montmorency, dément convoqué par M. le Président le 17 novembre s'est assemblé au en BXETCICE
PrÉSENIS........,.... 12 lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Luc STREHAIANO, Président. présents par procuration 3
absents... | k L :
absents exCUSÈS PRÉSENTS : M. STREHAIANO, M. SURIE, Mme COGNE, M. DELAROCHE, Mme ROY, Mme ABOUT, Mme BOUIS, Mme QUENNEHEN, M. CHATELAIN, Mme FOURNIER, M. LAPIERRE
| PRÉSENTS PAR PROCURATION : M. DÉLUCHEY, Mme MEBREK, M. CROP OBJET : ABSENTS :
Fixation du tarif pour l’activité du ABSENTS EXCUSES :
service animation séniors - janvier SECRETAIRE : Mme ABBA
à seplembre 2024
, Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, [095-219505989-20231123-DEL2023-11-23-7-DE
VU le code de l'Action Saciale et des Familles et notamment ses articles L. 123-4 et suivants : Accusé certtié exécutorre
Réception par le préfet 28/11/2023
CONSIDERANT que dans le cadre de ses missions facultatives le Centre Communal d'Action Sociale organise via son service « Animation Seniors » un programme d'activités en direclion des seniors de la commune et qu'il convient d'en fixer le tarif pour les mais dei janvier à septembre 2024.
VU les articles L. 2131-1 et L. 2131-2 du code général des collectivités territoriales,
VU la note explicative de synthèse et sur rapport de M, SURIE,
APRES en avoir délibéré,
À l'unanimité,
DECIDE de fixer le tarif des activités pour le mois de janvier à septembre 2024, comme suit :
+ Janvier:
“Stage d'initialion au karaté DO en partenarial avec l'association AKSAM -- 5€
* Atelier sommeil - gratuité
° Février:
“Grand quizz autour des jeux olympiques - Gratuité
" Déjeuner au restaurant d'application FERRANDI : 29 €
° Mars : Après-midi intergénérationnel autour d'une sélection de jeux de socifté sur le thème du sport - Gratuité
+ Journée d'initiation au golf - 5 €
+ Mai: Ciné-conlérence - Gratuité
+ Juin: Conférence « corps et jeux olympiques à lravers l'histoire et les arts »l. Gratuité s Septembre : Visite guidée de l'exposition « Il était une fois les stades nlà ta 4ité de l'architecture et du patrimoine - 5€
Teansmis en Sous-Préfecture de Sarcelles 4le a. ER ne 587à
Ms en ligne ettou notifié le: % &? © ' ñ .r
Acte rendu exécutoire en verfr dé déé aigles L 715 ot 2141-2 du COÛT. Le P E tr Tera a
ia présente détheralion peut ave Fobjet d'un recours devant le Tribunal Administeatt de Cergy-Pontoise dans un délai de 7 mois à compter do la date di « rendu exécutere « mentonnée sur le pret
acte