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Ordre du Jour - Ordre du jour 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Fiscalité,
Le vendredi 15 mars 2024,
A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Objet : Conseil Municipal
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Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :
Commune de MONTRÉVERD :
• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 08 février 2024 ;
• Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT ;
• Finances – Marchés publics :
▪ Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Général ;
▪ Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Intervention Economique ; ▪ Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Lotissement le Bois Vert ; ▪ Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Lotissement « Orgerie-Barbotière » ; ▪ Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Lotissement « Clos de la Bonnelière » ; ▪ Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Lotissement « Le Chatellier » ; ▪ Approbation des Comptes de Gestion 2023 établis par le Receveur Public ; ▪ Affectations de résultats de clôture de l’exercice 2023 - Budget Général ; ▪ Reprise de résultats de clôture de l’exercice 2023 sur le Budget Annexe Intervention Economique ; ▪ Reprise de résultats de clôture de l’exercice 2023 sur le Budget Lotissement Orgerie-Barbotière ; ▪ Reprise de résultats de clôture de l’exercice 2023 sur le Budget Lotissement Le Chatellier ; ▪ Reprise de résultats de clôture de l’exercice 2023 sur le Budget Lotissement Le Bois Vert ; ▪ Vote des subventions 2024 ;
▪ Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024 (TFB-TFNB-THRS) ; ▪ Vote du forfait communal écoles privées 2024 ;
▪ Vote de la participation aux frais de fonctionnement de scolarité des élèves de la commune scolarisés en école primaire publique ou classe d’adaptation sur d’autres communes, pour l’année 2024 ; ▪ Participation sorties scolaires enfants Montréverd
▪ Vote du Budget Primitif 2024 Budget Général Affaires Générales ; ▪ Vote du Budget Primitif 2024 des Budgets Annexes à caractère administratif : Intervention Economique ; Lotissement Orgerie-Barbotière ; Lotissement le Chatellier 1 et Lotissement le Bois Vert ; ▪ Fixation taux de fongibilité de virement de dépenses imprévues- budget principal ; ▪ Marché de réalisation du Pôle Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Crèche, à Saint-André-Treize-Voies ; ➢ Avenant 2 Lot n°8, Entreprise BROSSET ;
➢ Avenant 1 Lot n°4, Entreprise SOPREMA ;
➢ Avenant 2 Lot n°4, Entreprise SOPREMA ;
➢ Avenant 2 Lot n°9, Entreprise OUEST ISO ;
➢ Avenant 1 – Lot n°6, Entreprise LE RABOT VENDÉEN ;
➢ Avenant 1 – Lot n°1, Entreprise EIFFAGE MIGNÉ TP ;
▪ Dans le cadre du groupement de commande passé avec Terres de Montaigu, résultats du marché d’aménagement des abords du pôle Crèche / Accueil de Loisirs Sans Hébergement ;
▪ Validation du D.C.E. concernant la rénovation du restaurant scolaire de Saint-Sulpice-Le-Verdon ;
• Affaires Générales :
➢ Protection Sociale Complémentaire – mandat au Centre de Gestion de la Vendée ➢ Convention d’objectif petite crèche
• Informations intercommunales :
• Point sur les différentes Commissions
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l’expression de mes salutations distinguées.
Damien GRASSET, Maire
Jeudi 28 mars 2024
A 19 H 30 – Salle du Conseil Municipal, Mairie de Saint-André
Commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies