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Procès Verbal - ordre du jour du 11 mars 2025
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Benet.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour du 11 mars 2025)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit,
Affiché le 5 mars 2025
Conseil municipal du Mardi 11 Mars 2025
A 18 heures 30
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 février 2025 2. Compte rendu des décisions de la CCVSA
Décisions du Maire :
3. Compte rendu du Maire sur les décisions prises conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T
Finances :
4. Budget Principal – Approbation du Compte Administratif 2024
5. Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion 2024
6. Vote des taux d’imposition 2025
7. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
8. Vote du budget primitif 2025
9. Budget annexe du Pré Renaudet– Approbation du Compte Administratif 2024
10. Budget annexe du Pré Renaudet– Approbation du Compte de Gestion 2024
11. Vote du budget annexe du Pré Renaudet 2025
12. Budget annexe du Champ de Foire – Approbation du Compte Administratif 2024
13. Budget annexe du Champ de Foire – Approbation du Compte de Gestion 2024
14. Vote du budget annexe du Champ de Foire 2025
15. Vote des subventions aux associations
16. Admission en non valeurs de produits irrécouvrables
17. Remboursement de frais
18. Subvention exceptionnelle au comité des fêtes d’Aziré
Marchés Publics
19. Marché de travaux la Fabrique : Avenant au lot n°4 Gros œuvre
Intercommunalité
20. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation
des Charges Transférées (CLECT)
21. Autorisation du droit des sols - actualisation de la convention de répartition des missions dans
le cadre du service unifié avec la Communauté de Commune Vendée Sèvre Autise
Patrimoine - Environnement :
22. Dénomination de voie au Pré Renaudet
Personnel :
23. Augmentation de temps de travail
Divers :
24. Questions diverses