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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seuil-d'Argonne.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMMUNE
DE
SEUIL
D’ARGONNE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
19
01
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le dix-neuf janvier,
à vingt
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Seuil
d'Argonne
étant
assemblé
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Michel
COLIN,
Maire. Etaient
présents
: M.
Colin,
C.
Teinturier,
V.
Lombart,
E.
Schaeffer,
E.
Azzalini,
MR
Desprez,
MC.
George,
G.
Pirot,
F.
Boutillier,
J.
Pinet
Absents
excusés
: J-M.
Denis
(donne
pouvoir
à G.
Pirot),
Y.
Gallois
(donne
pouvoir
à
E.
Schaeffer)
Absent
: S.
Gauthier
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L
121-14
du
Code
des
communes, à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
E.
Schaeffer,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
qu'il
a acceptées.
Requalification
bourg-centre
Délibération
N°01
-Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
volonté
d’engager
la
commune
dans
une
opération
de
requalification
du
bourg-centre
de
Triaucourt.
Celle-ci
pourrait
se
décliner
en
plusieurs
tranches
sur
2
ou
3
années.
Pour
cela,
il
est
nécessaire,
de
s’adjoindre
les
services
d’un
maître
d’œuvre.
Un
appel
d’offre
a donc
été
lancé
et
les
résultats
ont
fait
l’objet
d’une
analyse.
À
l'issue
de
celle-ci,
le
Maire
a décidé
d’octroyer
le
marché
au
groupement
d'entreprises
URBINOV
-—
SETRS
pour
la
somme
de
22
912,50
euros
H.T
soit
27
945,00
euros
T.T.C.
Le
Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
:
-
De
lancer
l’opération
requalification
bourg-centre
de Triaucourt
;
-
D’inscrire
au
BP
2018
la somme
de
27
945,00
euros
correspondant
au
coût
de
la
maîtrise
d’œuvre,
confiée
au
groupement
URBINOV
-— SETRS
;
-
De
l’autoriser
à effectuer
toutes
les
démarches
et à signer
tous
les documents
afférents
à ce
dossier
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité
:
-
De
lancer
l’opération
requalification
bourg-centre
de Triaucourt
;
- _
D’inscrire
au
BP
2018
la somme
de
27
945,00
euros
correspondant
au
coût
de
la
maîtrise
d’œuvre,
confiée
au groupement
URBINOV
-— SETRS
;
-
D’autoriser
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
et à signer
tous
les
documents
afférents
à ce dossier. Attribution
de
bons
d'achats
/ cartes
cadeaux
Délibération
N°02
Monsieur
le Maire
rappelle
que
traditionnellement
la commune
offre
à l’occasion
de
la cérémonie
des
vœux
du
Maire
des
bons
d’achats
d’un
montant
de
20
euros
à
utiliser
dans
les
commerces
locaux.
Il propose
de
reconduire
cette
opération
pour
les naissances.
En
revanche,
concernant
les nouvelles
familles
qui
ont
emménagé
en
2017
et qui
se
sont
présentées
en
mairie
avant
le 31/12/2017,
Monsieur
le Maire
propose
d’offrir
à chaque
membre
une
place
de
cinéma,
à utiliser
lors
des
séances
projetées
par le Comité
des Fêtes
et de la Culture
de
Seuil
d’Argonne.
Par
ailleurs,
il rappelle
que
la fin d’année
est aussi
l’occasion
de
récompenser
les
employés
municipaux.
Pour
ce
faire,
Monsieur
le Maire
propose
l’achat
de
cartes
cadeau
à La
Poste
pour
une
valeur
de :
-
100
euros
pour
l’adjoint
administratif
;
-
60
euros
pour
l’adjoint
technique
à temps
complet
;
-
30
euros
pour
les
adjoints
techniques
à temps
non
complet.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
les
propositions
de
Monsieur
le Maire.
Journées
d'Etudes
Meusiennes
Délibération
N°03
La
Société
des
Lettres
de
Bar-le-Duc,
représentée
par
Madame
CAZIN
a proposé
à la commune
d’organiser
à Seuil
d’Argonne
les prochaines
« Journées
d’Etudes
Meusiennes
» les
6 et 7 octobre
2018.
C’est
une
manifestation
qu’elle
organise
chaque
année
sur
le département
depuis
1973,
d’une
manière
tournante.
Elle
a déjà
eu
lieu
en
1996
à Seuil
d’Argonne.
Le
contenu
des
deux journées
s’articule
autour
de
conférences
et exposés
réalisés
par
des
érudits
locaux,
chercheurs
universitaires
sur
des
thèmes
ayant
attrait
à
notre
territoire.
Les
thèmes
et le programme
détaillés
doivent
être
fournis
rapidement.
Pour
ce
faire,
la Société
des
Lettres
sollicite
la commune
au
travers
d’un
appui
logistique
avec
mise
à disposition
de
la salle
des
fêtes
et une
participation
en
matière
de
communication.
_
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’accepter
cette
demande
et de
fournir
aux
organisateurs
les appuis
demandés.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
la
proposition
de
Monsieur
le Maire. Ventilation
du
compte
6232
«
Fêtes
et
cérémonies
»
Délibération
N°04
Sur
recommandations
du
Trésorier,
Monsieur
le
Maire
explique
que
pour
les
dépenses
inscrites
au
compte
6232,
il
convient
de
prendre
une
délibération
autorisant
les
dépenses
se
rapportant
aux
fêtes
et
cérémonies
organisées
en
2018
et
fixant
les
principales
caractéristiques
de
ces
dépenses.
Pour
2018,
les
dépenses
engagées
et prévues
concernent
:
-
La
cérémonie
des
Vœux
du
Maire
(vin
d’honneur)
-
La
brocante
-
La
fête
patronale
de
Senard
(vin
d’honneur)
-
La
fête
des
familles
de
Triaucourt
(vin
d’honneur
et feu
d’artifice)
-
Animations
Bibliothèque
municipale
-
Fête
de
l’étang
;
-
Journées
d'Etudes
Meusiennes
les
6 et 7 octobre
2018
-
La
cérémonie
du
11
novembre
(achat
d’une
gerbe,
vin
d'honneur...)
-
Repas
des
Aînés
(repas
à lAuberge
Au
Bon
Seuil)
-
Divers
(frais
de
pavoisement,
dépenses
imprévues.…)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte,
à l’unanimité,
la
ventilation
proposée
supra.
Marché
hebdomadaire
Délibération
n°05
Monsieur
le Maire
expose
que
pour
faire
suite
à la fermeture
de
la supérette
Magaseuil,
il est nécessaire
de
proposer
à la population
de
nos
villages
et des
alentours
une
solution
de
remplacement.
En
lien
avec
des
producteurs
locaux,
une
réflexion
est
engagée
depuis
l’automne
2017. Aujourd’hui,
autour
d’un
groupe
d’une
dizaine
de
producteurs
de
légumes,
fruits,
fleurs,
viandes,
volailles,
œufs,
il
y
a la
possibilité
d’organiser
sur
la
place
Lucien
Poincaré,
un
marché
hebdomadaire
de
mars
à octobre,
chaque
mercredi
de
15h
30à
19h00.
En
dehors,
de
l’installation
d’un
point
de
branchement
électrique,
la mise
en place
du
marché
ne
nécessite
aucun
investissement
communal.
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d’approuver
ce projet
et de
l’autoriser
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
à son
développement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité
:
-
La
mise
en place
d’un
marché
hebdomadaire
place
Lucien
Poincaré,
de
mars
à octobre,
les
mercredis
de
15
h
30
à
19
h00 ;
- _ Autorise
le Maire à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
à sa mise
en
place. Achat
d’une
sono
Délibération
N°06
La commune
a la possibilité
d’acheter,
à l’association
CBE
Nord
Est Haute
Marne,
une
sono
d’occasion
ayant
très
peu
servi
pour
la somme
de
cinquante
euros
T.T.C.
Etant
obligé
d’emprunter
ce
type
de
matériel
à chaque
manifestation,
le
Maire
propose
de
l’acquérir.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
d’acheter
ce
matériel
au
prix
de
cinquante
euros
T.T.C.
Fin
de
la séance.