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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SEUIL
D’ARGONNE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
26
01
2024
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le vingt
six janvier,
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Seuil
d'Argonne
étant
assemblé
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
LOMBART,
Maire.
Etaient
présents
:
V.
Lombart,
M-C
George,
M-C
Michel,
M.
Ganassali,
R.
Colin,
S.
Gauthier,
Y.
Gallois,
E.
Schaeffer,
G.
Pirot,
C.
Charton,
N.
Bertin.
Absent
excusé
: J. Pinet
(pouvoir
à M.
Ganassali).
Absent
: M.
Lionnet.
Il
a
été
procédé,
conformément à
l'article
L
121-14
du
Code
des
communes,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
S.
Gauthier,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
qu'elle
a acceptées.
Attribution
de
bons
d’achat
au
personnel
communal
Délibération
n°01
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
souhaite
profiter
de
cette
période
de
l’année
pour
récompenser
le personnel
communal.
Pour
ce
faire,
il propose
l’attribution
de
bons
d’achat
nominatifs
d’une
valeur
de
dix
euros
chacun
à utiliser
dans
les
commerces
locaux
de
Triaucourt
pour
un
montant
total
de :
-
100
euros
pour
l’adjoint
administratif ;
-
50
euros
pour
l’adjoint
technique
à temps
complet
(en poste
à compter
du
04/09/2023)
;
-
50
euros
pour
l’adjoint
technique
à temps
non
complet.
La
date
limite
d’utilisation
de
ces
bons
d’achat
est fixée
au
30 juin
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
les
propositions
de
Monsieur
le Maire.
Ventilation
du
compte
623
«
Fêtes
et
cérémonies
»
Délibération
n°2
Sur
recommandations
de
la Trésorerie,
Monsieur
le Maire
explique
que
pour
les
dépenses
inscrites
au
compte
623,
il convient
de
prendre
une
délibération
autorisant
les
dépenses
se rapportant
aux
fêtes
et cérémonies
organisées
en
2024
et
fixant
les
principales
caractéristiques
de
ces
dépenses.
Pour
2024,
les dépenses
engagées
et prévues
concernent :
-
la fête patronale
de
Senard
(vin
d’honneur)
:
-
la fête
des
familles
de
Triaucourt
(vin
d'honneur,
feu
d’artifice)
;
le repas
des
Aînés
;
les
animations
de
la Bibliothèque
municipale
; -
les
autres
animations ;
-
divers
(frais
de
pavoisement,
dépenses
imprévues…).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte,
à l’unanimité,
la ventilation
proposée
ci-dessus.
Attribution
de
numéros
de
logement
Délibération
n°03
Dans
le cadre
de
l’article
169
de
la loi
3DS,
lequel
reconnaît
pleinement
la
compétence
de
la commune
en
matière
d’adresse,
Monsieur
le Maire
explique
qu’en
vue
de
la mise
à jour
des
données
d’adressage,
il convient
d’attribuer
les
numéros
de
logement
suivants :
-
20,
rue
Auguste
Lemaire
à
la
cellule
professionnelle
;
-
20
bis,
rue
Auguste
Lemaire
—
appartement
1
au
logement
du
rez-de
chaussée
;
-
20
bis,
rue
Auguste
Lemaire
—
appartement
2
au
logement
du
1°
étage
;
-
1,
rue
Commandant
Laflotte
à
la
salle
de
réunion ;
-
Ibis,
rue
Commandant
Laflotte
— appartement
1 au
logement
de
gauche
;
-
1
bis,
rue
Commandant
Laflotte
-
appartement
2
au
logement
de
droite
;
-
12
bis,
rue
Commandant
Laflotte
- appartement
1 au
logement
du
1°
étage
;
-
12
bis,
rue
Commandant
Laflotte
— appartement
2 au
logement
du
2°"°
étage.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
les
propositions
ci-dessus.
Cimetière
de
Senard
— cession
d’une
tombe
au
Souvenir
Français
Délibération
n°04
Monsieur
le Maire
explique
que
dans
le
cadre
de
ses
missions,
le
Souvenir
Français
propose
de
reprendre
la tombe
du
soldat
Emile
BERTIN
tué
pendant
la guerre
14-
18,
afin
de
garantir
l’entretien
de
celle-ci.
Le
Maire
précise
qu’il
n’y
a plus
aucune
prise
en
charge
par
les
descendants.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
la reprise
de
la concession
du
soldat
Emile
BERTIN
par
le
Souvenir
Français
et de
lui
confier
l’entretien
de
celle-ci.
Questions
diverses
Reconstruction
mairie
Senard
Les
travaux
se poursuivent
dans
le respect
du
calendrier.
La
prochaine
réunion
de
chantier
est programmée
le 6 février
2024.
Réhabilitation
du
logement
de
la
boulangerie
Un
diagnostic
plomb
— amiante a
été réalisé
le
18 janvier.
Le
C.C.T.P
est en
cours
de
rédaction
et l’appel
d’offres
devrait
être
lancé
première
quinzaine
de
février. Création
d’une
aire
de
jeux
multigénérationnelle
La
demande
de
subvention
de
la Région
au tire
du
F.E.A.D.E.R
a
été
accordée.
Les
devis
les mieux-disants
sont
acceptés.
La
Commune
est sur
le point
de
transmettre
aux
services
instructeurs
la déclaration
préalable
de
travaux
requise.
Logements
communaux
L’appartement
du
1‘
étage
— 20,
rue
Auguste
Lemaire
reste
libre
à la location.
A.D.M.R Afin
de
libérer
une
cellule
du pôle
médical,
la commune
met
à disposition
de
PA.D.M.R
son
local
communal
situé
2, rue
de
la Calaise.
Le
transfert
est prévu
le
12
février. Bureau
de
Poste
Faisant
suite
au
cambriolage
de
novembre
dernier,
les
travaux
de
réfection
et de
sécurisation
du
bureau
de
Poste
doivent
être
réalisés
début
février
avec
une
réouverture
de
celui-ci
dans
la foulée.
Association
3ABE
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
de
l’appel
à candidature
émis
par
le
Chantier
d’insertion
3ABE
dans
le
cadre
du
renouvellement
de
son
Conseil
d'Administration.