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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 30
Ordre du Jour - Ordre du Jour 31
Document publié le Vendredi 13 juin 2025 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 31)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie, Sécurité publique,
Le 13 juin 2025
DIRECTION - SECRETARIAT GENERAL-
N/Réf.: SC/CM/PLM/SB - 2025/06
Tél: 04 73 44 01 06
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL ________
Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 19 juin 2025 à 18 h 30 - Salle Albéria, en Mairie
au cours de laquelle nous étudierons les dossiers portés à l'ordre du jour ci-annexé.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre absence en cas d'empêchement au secrétariat général et transmettre votre pouvoir avant la séance.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue, en l'expression de mes sincères salutations.
Cordialement,
Le Maire,
Vice-Président
de Clermont Auvergne Métropole
Sylvain CASILDAS ▶ Désignation du secrétaire de séance :
1. FINANCES- Pages
DEL63062025 Rapport sur les actions menées en 2024 par la ville d'Aubière au regard de la perception de la DSU.
4-8
DEL64062025 Réévaluation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.LP.E.) à partir du 1er janvier 2026.
9-10
DEL65062025 Budget Commune – Admission en non-valeur de créances. 11-16
DEL66062025 Demande de subvention dans le cadre de travaux au Club House de
Tennis.
17
DEL67062025 Demande de subvention pour l'acquisition d'équipements adaptés pour
deux agents de la Police Municipale.
18
DEL68062025 Demande de financements dans le cadre de l'extension de la
vidéoprotection.
19
DEL69062025 Demande de financements – Bâtiment Espace de Vie Socio-culturel et Associatif.
20
DEL70062025 Attribution et versement d'une subvention sur projet à Clermont Sud Aubière pour « Les Artisanales ».
21
DEL71062025 Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'Union Fraternelle d'Aubière pour le Gala dès 70 ans de la section gymnastique artistique féminine.
22-23
DEL72062025 Soutien aux associations/Clubs et/ou aux particuliers. 24
DEL73062025 Approbation de la convention d'utilisation des fonds communaux alloués
à l'Association Les Loupiots - 2nd versement.
25-26
2. ADMINISTRATION GENERALE-
DEL74062025 VIDEOPROTECTION – Extension de caméras 27-29
3. PERSONNEL-
DEL75062025 Tableau des effectifs – Création de grades pour avancements de grades 2025.
30-31
DEL76062025 Tableau des effectifs – Création de grade pour recrutements. 32
DEL77062025 Revalorisation du régime indemnitaire des agent(e)s travaillant en Établissement d'Accueil du Jeune Enfant.
33-34
DEL78062025 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).
Mise à jour de la délibération n°167072020 du 23 juillet 2020.
35-39
4. ENVIRONNEMENT-
4.1 Travaux-Aménagement-Intégration
DEL79062025 Manifestation d'intérêt spontanée – Installation de panneaux photovoltaïques place de l'Europe.
40-41
DEL80062025 Travaux d'enfouissement d'une ligne basse tension sur la parcelle BM n°46, avenue Ernest Cristal.
42-45 4.2 Affaires foncières - Réglementation Pages
DEL81062025 Cession foncière – Avenue Jean Moulin – Parcelle CD n°02. 46-47
5. INTERCOMMUNALITE-
DEL82062025 Service d'Accueil et d'Information du Demandeur (SAID) métropolitain – Engagement d'accueil niveau 1.
48-51
DEL83062025 Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil Métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des Conseils Municipaux en mars 2026.
52-55
6. DECISIONS INSTITUTIONNELLES-
DEC02-2025 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) – Exercice 2024 : Rapport annuel d'activité.
56