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Ordre du Jour - Ordre du Jour 35
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 35)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Jeunesse,
Le 10 avril 2026
VILLE
d'AUBIERE
DIRECTION - SECRETARIAT GENERAL-
Tél: 04 73 44 01 06
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 16 avril 2026 à 18 h 30 - Salle Albéria, en Mairie
au cours de laquelle nous étudierons les dossiers portés à l'ordre du jour ci-annexé.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre absence en cas d'empêchement au secrétariat général et transmettre votre pouvoir avant la séance.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue, en l'expression de mes sincères salutations.
Cordialement,
Le
EN
Sylvain CASILDAS
Place de l'Hôtel de Ville +
63170 Aubière
Téléphone : 04 73 44 01 01 cle rmont Fax : 04 73 26 77 93 alVerone
wwvw.ville-aubiere.fr À mé tro p
0 le
L
Mail : mairie .aubiere@ville-aubiere.fr Désignation du secrétaire de séance :
1. PROCES-VERBAL DE SEANCE.
DELO8042026 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026.
2. FINANCES-
DEL09042026 Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires 2026.
DEL10042026 Approbation du règlement budgétaire et financier de la Ville d'Aubière.
DEL11042026 Demande de financements (FIDP) — Équipements Police Municipale 2026.
DEL12042026 Demande de financements (CR AURA) — Équipements Police Municipale 2026.
DEL13042026 Demande de financements (Fond Vert) — Ventilation Groupe Scolaire
Vercingétorix.
3. PERSONNEL-
DEL14042026 Régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la
Police Municipale.
Annule et Remplace la délibération n°120122025 du 25 septembre 2025.
4. ENVIRONNEMENT-
4.1 Affaires foncières - Réglementation
DEL15042026 Convention de portage foncier avec l'Epf Auvergne — Parcelle AT n°414,
15, rue Vercingétorix.
5. DECISIONS INSTITUTIONNELLES-
DEC01-2026 Préemption —- Demande d'acquisition d’un bien — 15 rue Vercingétorix.
Pages
3-11
12-50
51-85
86
87
88
89-90
91-145
146