Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliber
unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliberations conseils 055
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliberations conseils 055)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
ll( .( 1r,1 I tcllj 1
for-
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le dix juillet à l9 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le 03 juillet 2025, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame Françoise RIVEI Maire.
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE:
E§E§: Mme RIVET, M. FOUR, Mme DUPRAT, Mme DE CUYPER, M. LAUBARY, MmeZRAK, MmeLAFARGE, Mme MAZAUD, M. LAFARGE, MmePARNIERE
M. QUEYREIX, Mme MADIEUX M. FERARD, M. CHANGION
ABSf,NTSAYANT DONNE PROCURATION : M. BATTEL, MMC BATTEL, MMC RUBY- MONTEIL, M. LEROY
ABSENTNON EXCUSf,: M. AMODEO
SECRETAIRE : M. QUEYREIX
Nombre de Membres en exercice : I 9
Nombre de Membres présents : 14
Nombre de sufftages exprimés: l8
Votes Pour: 16
Votes Contre: 0
Abslention: 0
OBJET:
COMMUNAL2025
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération du l0 avril 2025 relative au vote du budget primitif 2025 ; Vu la Décision Modificative no2 adoptée ce jour pour rectifier certaines écritures comptables ;
Considérant qu'il convient de procéder à un nouveau vote du budget primitif 2025 intégrant les ajuste- ments validés : 4 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte à I'unanimité, le budget primitif2025 recti- fié, arrêté comme suit :
nÉcIprruurlF GÉNÉRAL PAR SECTION
Section Dépenses (€)
Fonctionnement 2 046 889.94
Investissement I 078 879.16
Recettes (€)
2 046 889.94
1 078 879.16
Fait en mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait en mairie, le l0 juillet 2025.
La Maire,