Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Séance du 11 janvier 2024
Séance - 1706871354 Seance du 11 janvier 2024
Séance - 1580217546 Seance du 16 janvier
Convocation - Convocation du Conseil Municipal 23 janvier 2025
Compte-Rendu - 1486540604 COMPTE RENDU CM DU 26 JANVIER
Convocation - Convocation du Conseil Municipal séance du 11 ja
Arrêté - Arrêté de circulation rue Nationale du 20 au 24
Convocation - Délibération n° DE 009 2025 Tarif de l'Assainissem
Convocation - Délibération n° DE 039 2025 Tarif de l'assainissem
Procès Verbal - séance du 26 janvier 2023
Compte-Rendu - 1643365938 20 janvier 2022
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1643365938 20 janvier 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal
du jeudi 20 janvier 2022
Absents excusés : Delphine MEILHAC, Julien MAURY, David PETRICOLA, Raymond KUPCZAK
La séance est ouverte à 20h30.
I – CONTRAT CONTROLE LÉGIONELLES
Le contrôle de l'eau chaude aux vestiaires du terrain de football est effectué par PUBLIC-LABO deux fois par an au prix annuel de 204,24 euros.
Le contrat est validé par l'ensemble du Conseil Municipal.
II – CONVENTION CENTRE DE GESTION
Il s'agit de renouveler la convention avec le Centre de Gestion (Fonction Publique Territoriale du Lot) pour l'aide et l'assistance aux contrats d'assurance statutaires avec effet au 1er janvier 2022. La convention est validée par l'ensemble du Conseil Municipal.
III – CRÉATION DE POSTE
Suite au départ d’un agent avec effet au 31 décembre 2021, il est proposé la création d'un poste d'agent territorial réclamant essentiellement une qualification dans le domaine de l'eau et de l'assainissement comme fonction principale.
IV – FONDS DE CONCOURS A CAUVALDOR
Les travaux de rénovation de la place du Lac restent à la charge financière de la commune pour la somme de 9.780 Euros.
Une délibération est prise pour le versement de ce montant.
V – DEMANDE SUPPLÉMENTAIRE ÉCOLE DE GIRAC
Une aide de 30 euros par enfant avait déjà été demandée pour l'initiation au ski pour 13 enfants. L’école de GIRAC demande 5 euros supplémentaires par enfant plus la part d'un 14ème enfant, soit 35 x 14 = 490 euros.
La demande est validée par l'ensemble du Conseil Municipal.
VI – REMPLACEMENT DE Mme SANCHEZ DANS LES COMMISSIONS
Communication : Catherine GAUTIER (titulaire)
Social : Pascale CIEPLAK (suppléante)
Patrimoine : Catherine PICAULT (suppléante)
PCS : Laurent VITET (suppléant)
Mme Sandrine SANCHEZ nous fait part de la création de son association « EN-VOIX-L'ASSOS » dont l'objet est l'organisation de concerts.
VII – PROJET ÉCOLE
1) Mission contrôle technique
3 devis : SOCOTEC ; APAVE ; VERITAS
Après étude, le maître d'œuvre choisit la Sté VERITAS.
Choix validé par l’ensemble du Conseil Municipal. 2
2) Mission Etude de sols
3 devis : ECR ENVIRONNEMENT; GEOCCITANE ; SOLINGEO
Après étude, le maître d'œuvre choisit la Sté GEOCCITANE.
Choix validé par l'ensemble du Conseil Municipal.
Une réunion sera prévue avec tous les intervenants du projet, y compris les personnels de l'Education Nationale (les 3 directrices des 3 sites).
Pour la pose éventuelle de panneaux photovoltaïques, une étude à été faite par la Sté IGETEC et une autre est en attente (Territoire Energie du Lot).
3) Demande de subvention D.E.T.R.
Le montant du projet s'élève à 4.136.485,00 euros avec un plan de financement qui inclus outre les diverses demandes de subventions, un auto-financement de 975.085,00 euros.
VIII – AMÉLIORATION ÉCLAIRAGE PUBLIC
La FDEL (Fédération Départementale Electricité du Lot) propose une amélioration de l'éclairage public rue du Stade, laissant à la Commune une charge de 60 000 Euros environ.
Rejet de la proposition en l'état par l'ensemble du Conseil Municipal.
A revoir dans le projet Ecole.
IX – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Lecture est faite d'une petite carte de remerciement concernant la galette des Aînés, opération reconduite cette année en remplacement du goûter traditionnel. Toutefois, une autre formule pour l’avenir pourrait être envisagée.
La population de PUYBRUN au dernier recensement au 1er janvier 2022 compte 1.033 habitants.
La contribution annuel au SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) payée par CAUVALDOR pour Puybrun est de 31.933,23 euros.
Il est envisagé des travaux d'amélioration des réseaux Eau et Assainissement dans certaines rues de la commune pour un coût total de 60.000 euros environ.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.