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Déliberation - Ordre du jour sance du Conseil Municipal du 10122020
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour sance du Conseil Municipal du 10122020)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Investissement et développement économique,
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_ Maÿimerbe
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 DECEMBRE 2020
à 18 heures 30 à la salle des fêtes
L'ordre du jour est le suivant :
0)Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 octobre 2020 ;
1)Convention ente la commune de Mazingarbe et la région des Hauts de France
pout une aide ponctuelle aux commerces locaux ;
2) Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de
l'exercice 2021 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
l'exercice précédent) ;
3)Décision Modificative numéro 2 ;
4)Modification de la délibération 2020/14.10/05 concernant les Bourses
étudiantes 2020-2021 ;
5)Tatifs Centre de Loisirs sans hébergement — Vacances d'Hiver, Printemps et
Automne 2021 ;
G)Indemnisation des congés non pris par des fonctionnaires pour certaines
situations particulières ;
7)Vente de l'ancienne Colonie Loubejac en Dordogne ;
8)Rétrocession de parcelles de terrain à usage de garages et d’un terrain d’assiette
d’un immeuble situé à la Roseraie ;
9)Convention de partenariat entre la commune et le Syndicat Mixte pour le
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Lys (S.Y.MS.A.G.EL)
pour le Plan de Sauvegarde Communal (P.C.S.) et un Dossier d’Information
Communal sur les Risques Majeuts (D.I.C.R.IM) ;
10)Convention de mise à disposition des biens Déclarations de projet de Travaux-
Déclaration d’Intention de Travaux (D.T-D.I.C.T.) ;
11)Coopérative Jeunesse 2021 ;
Hôtel de ville LE
42 Rue Alfred Lefebvre | 62670 Mazingarbe 7 | B AS S | N
Tél:03 21 72 78 00 | Fax : 03 21 72 78 00 YANN MI N | ER
LE PATRIMOINE MONDIAL
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_Maÿimarbe
12)Projet Politique de la Ville : « Brigade Mobile Numérique » ;
13)Projet Politique de la Ville : « Préfiguration Programme de Réussite Educative
(P.R.E)) »
14)Projet Politique de la Ville : « Programme de Réussite Educative (P.R.E)) »
15)Projet Politique de la Ville : « Jardins partagés » ;
16)Projet Politique de la Ville : « Je m’alimente » :
17)Projet Politique de la Ville : « Mobilité vers l'emploi » ;
18) Adhésion à l’œuvre du Liévinois :
19)Subvention pour le Dispositif d’Accompagnement des Initiatives et des
Projets des Habitants Collectifs d’Habitants et d’Associations
(DALP.H.CH.A) ;
20)Adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions
d'Europe (A.F.C.C.R.E)) ;
21)Règlement intérieur des cimetières communaux :;
22)Questions diverses ;
À Mazingarbe le trois décembre deux mille vingt.
Le Maire
Laurent POISSANT,
ON E
*
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Tél: 03 21 72 78 00 | Fax : 03 21 72 78 00
m RÈ NORD - PAS DE PATRIMOINE MONDIAL
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