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Déliberation - Ordre du jour 05102021
Document publié le Mardi 5 octobre 2021 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour 05102021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2021
à 18 heures 30 à la salle des fêtes,
0)Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 juin 2021 :
1)Remplacement d’un conseiller municipal pour certaines commissions
communales permanentes ;
2)Composition de la Commission d'Appel d'Offres suite à la démission d’un
conseiller municipal ;
3) Composition de la Commission d’Accessibilité suite aux démissions de deux
conseillers municipaux ;
4)Constitution d’un groupement de commandes portant sur la formation relative
aux À.I.P.R. (Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux) et passage
de l'examen par Q.C.M (Questions à Choix Multiples), des attestations de
compétences ;
5)Constitution d’un groupement de commandes portant sur l'entretien et la
maintenance des équipements de sécurité incendie ;
6)Constitution d’un groupement de commandes portant sur les contrôles,
vérifications périodiques et diagnostics de divers équipements et installations ;
7)Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de prestations
hées au déploiement du dispositif du permis de louer et de diviser sur une
partie du territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin ;
Hôtel de ville
42 Rue Alfred Lefebvre | 62670 Mazingarbe IRN B A S S
Tél: 03 21 72 78 00 | Fax : 03 21 72 78 00 NN MINIE
TRE | PATRIMOINE MOND
mairie@ville-mazingarbe.fr| www.ville-mazingarbe.fr
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0Z 8)Achats mutualisés de masques alternatifs et de solution hydroalcoolique —
Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération de Lens-
Liévin et ses communes membres durant le confinement ;
9)Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d’électricité, de
fournitures et de services associés avec la Fédération Départementale de
l'Energie du Pas-de-Calais (FDE 62) ;
10) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de
fournitures et de services associés avec la Fédération Départementale de
l'Energie du Pas-de-Calais (FDE 62) ;
11)Subvention communale pour l'Organisation Mazingarboise de la Culture ;
12)Modification du tableau des effectifs ;
13)Convention-cadre de mise à disposition du service commun de la
Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin pour l'application du droit des
sols ;
14) Achat d’une parcelle Résidence les Filatiers ;
15)Développement des d’activités et fixation des forfaits au Centre d'Animation
Jeunesse ;
16)Questions diverses ;
À Mazingarbe le vingt-huit septembre deux mille vingt et un.
Le Maire
Laurent POISSANT",
Hôtel de ville
42 Rue Alfred Lefebvre | 62670 Mazingarbe
Tél:03 21 72 78 00 | Fax: 03 21 72 78 00
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