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Conseil Municipal - ordre jour cm
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 09
Déliberation - Ordre jour CM 14062021
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre jour CM 14062021)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 JUIN 2021
à 18 heures 30 à la salle des fêtes,
0)Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 Avril 2021 :
1)Remplacement d’un conseiller municipal pour le Centre Communal d’Action
Sociale ;
2)Remplacement d’un conseiller municipal pour la Commission des Droits et
Devoirs des Familles ;
3)Remplacement d’un conseiller municipal pour les commissions communales
permanentes ;
4)Composition de la Commission d’Appels d'Offres suite à la démission d’un
conseiller municipal ;
5)Plan Pluriannuel d’Investissements 2021-2026 ;
6)Construction d’une salle à dominante sportive (Salle Darras) ;
7)Vente d’un ensemble de 2 parcelles de terrains, section AN Nôs 4p et 42, Parc
Mercier, rue Dutouquet ;
8)Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Gohelle ;
9) Nouvelles Dispositions concernant le versement de la Taxe Communale sur la
Consommation Finale d’Electricité (T.C.C.F.E.) par la Fédération
Départementale de l'Energie du Pas-de-Calais (F.D.E. 62) ;
10)Admission en non-valeur ;
11)Bourses étudiantes 2021-2022 ;
Hôtel de ville ER 42 Rue Alfred Lefebvre | 62670 Mazingarbe IRR
Tél: 03 21 72 78 00 | Fax: 03 21 72 78 00 YANN
GÈ
mairie@ville-mazingarbe.fr | www.ville-mazingarbe.fr
BASSIN
MINIER NORD - PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL 12)Renouvellement du poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique
d'Insertion (C.U.I) — Contrat Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.) —
Parcours Emploi Compétences (P.E.C.) ;
13)Ouverture d’un poste de responsable enfance, jeunesse et réussite éducative ;
14)Modification de l’organisation du temps scolaire pour l’école élémentaire
France Pasteur ;
15)Modification de l’organisation du temps scolaire pour l’école élémentaire Jean
Jaures ;
16)Modification de l’organisation du temps scolaire pour l’école maternelle Marie
Curie ;
17)Modification de l’organisation du temps scolaire pour l’école maternelle
Kergomard ;
18)Permis de Louer ;
19)Convention d’adhésion au dispositif Petites Villes de Demain ;
20)Adhésion à l’association Territoire Zéro Chômeur de longue Durée ;
21)Mise en place d’un marché hebdomadaire, place du Docteur Bernard
Urtbaniak ;
22)Convention Annuelle avec la Fédération des Elus Citoyens et Indépendants
(FECD 2021-2022 ;
23)Charte de gouvernance de la Communauté d'Agglomération Lens-Liévin ;
24)Adhésion Culture Commune ;
25)Questions diverses ;
À Mazingarbe le sept juin deux mille vingt et un.
Le Maire
Laurent POISSANT,