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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - Ordre du jour CM du 02.07.2020
Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM du 02.07.2020)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Budget,
Û C
Ville de”Tr
_Mauqaree
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 JUILLET 2020
à 18 heures 30 à la salle des fêtes, 2 rue Décatoire.
0)Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020 :
1)Vote du Budget Primitif 2020 ;
2)Subventions aux associations 2020 ;
5)Vote du Budget formation des élus et renouvellement de la convention
d'adhésion avec la F.E.C.I. année 2020-2021 :
4) Indemnité au Trésorier ;
5) l'aux Taxe d’aménagement et exonération sur les Abris de Jardins :
6)Instauration d’une taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus
devenus constructibles ;
7) Tarification des Columbariums, Cavurnes, Concessions et Frais Divers ;
8)Demande de subvention — Amendes de Police « Travaux de sécurisation des
abords de l’école France Pasteur » ;
9) Accès à la restauration scolaire pour le personnel communal ;
10)Création de postes dans le cadre du dispositif CUI - CAE — PEC ;
11)Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs le mercredi et le service de garderie ;
12)Nouvelle application et modification des règlements intérieurs de la cantine
scolaire, l'accueil périscolaire et les centres de loisirs ;
13)Désaffection et déclassement du domaine public communal ;
14)Convention de mise à disposition de services par la communauté
d'agglomération Lens-Liévin pour la dématérialisation et la normalisation des
documents d’urbanisme ;
Hôtel de ville
42 Rue Alfred Lefebvre | 62670 Mazingarbe
Tél: 03 21 72 7800 |Fax:0321727817
| NORD - PAS DE CALAIS
PATRIMOINE MONDIAL
M
a) îÎ contact@ville-mazingarbe.fr | www.ville-mazingarbe.fr Ville de
n A A t
15)Installation Classées — SAS MC Cain à Harnes :
16)Elections des délégués au S.I.V.O.M. de la Gohelle ;
17)Commission Communale d’Accessibilité :
18)Désignation du Représentant de la Fédération Départementale de l'Energie du
Pas-de-Calais :
19)Désignation du représentant Euralens ;
20)Désignation des représentants Commission Suivi de Site:
21)Désignation du représentant Défense ;
22)Désignation du délégué de Groupement d’Associations d’Actions Sociales
Artois-Gohelle ;
23)Désignation des représentants Relais Assistants Maternelles de Aix-Noulette :
24)Désignation du représentant au Comité National d’Actions Sociales ;
25)Questions diverses ;
À Mazingarbe le vingt six juin deux mille vingt.
Hôtel de ville
42 Rue Aifred Lefebvre | 62670 Mazingarbe
Tél: 03 21 72 78 00 | Fax : 03 21 72 7817
contact@ville-mazingarbe.fr | www.ville-mazingarbe.fr
Le Maire
Laur OISSANT,
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x & Le Ph
62670
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