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Déliberation - 2022040 Modification des commissions et délégués
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Déliberation - 2022040 Modification des commissions et délégués)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Le
Liberté
+
Égalité
°
Fraternité
MAIRIE
DE
TRETEAU
É
JE
FRANCA
1 PLACE
DE
LA
MAIRIE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
03220
TRETEAU
Extrait
du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
TRETEAU
Délibération
2022040
Modification
des
commissions
et
délégués
Séance
du
1°
juillet
2022
Le
1%
Juillet
2022,
dix-neuf
heure
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DELIGEARD
Arnaud,
Maire.
Présents : M.
CHASSAGNE
Jean-François,
M.
DELIGEARD
Arnaud,
M.
DESBOUIS
Serge,
M.
VIGNE
Olivier,
Mme
CHAPPAZ
Aurélie,
M.
MAIRE
Pierre,
Mme
DEGIRAL
Laurence,
Mme
LEBRE
Amélia,
Mme
PELLETIER
Émeline,
M.
BONIN
Gérard.
Absent
: M.
DEVILLARD
Claude,
M.
GILLES
Xavier.
Excusés
: Mme
CHAUVET
Anne-Marie,
M.
MONNET
Jérôme.
Pouvoir:
Monsieur
MONNET
donne
pouvoir
à
Monsieur
DELIGEARD,
Madame
CHAUVET
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPAZ.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Émeline
PELLETIER.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
présents
: 10
Nombre
de
votants
: 12
Date
de
la
convocation
: 27
Juin
2022.
Date
d’affichage
de
la
convocation
: 27
Juin
2022.
Suite
à la
démission
de
Monsieur
Florent
PEJOUX,
il
convient
de
revoir
les
commissions
ainsi
que
les
participations
aux
différents
organismes
auxquels
la
commune
adhère.
Délégués
du
SIVOM
:Monsieur
Serge
DESBOUIS
est
nommé
titulaire
à la
place
de
Monsieur
Florent
PEJOUX.
Délégué
suppléant
SICTOM
:Monsieur
Arnaud
DELIGEARD
est
nommé
à
la
place
de
Monsieur
Gérard
BONIN.
Commission
urbanisme
:Monsieur
Pierre
MAIRE
est
désormais
membre
de
la
commission
urbanisme. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
accepte
ces
modifications
et
autorise
le
Maire
à réaliser
les
mises
à jour
nécessaires
et
à transmettre
ces
informations
au
SIVOM
et
au
SICTOM
pour
modification.
Pour
:12
Contre:0
Abstention
: 0 à
Liberté
»
Égalité
+
Fraternité
MAIRIE
DE
TRETEAU
2
1
PLACE
DE
LA
MAIRIE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
03220
TRETEAU
Pour
extrait
conforme
Le
Maire
Arnaud
DÉLIGE
DS
Délibération
exécutoire
AR
du
Contrôle
de
la
Légalité
003-210302899-20220701-2022040-DE
En
date
du
05/07/2022
Publication
réglementaire
effectuée
le 05/07/2022