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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026.04.08 2)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : Mme Jessie BABIN
Nombre de conseillers En exercice 29
Présents 28
Représentés 1
Excusés ou absents 0
Votants 29
Quorum 15
N° de délibération Vote
DLCM-2026-023 Approuvée
DLCM-2026-024 Approuvée
DLCM-2026-025 Approuvée
DLCM-2026-026 Approuvée
DLCM-2026-027 Approuvée
DLCM-2026-028 Approuvée
DLCM-2026-029 Approuvée
DLCM-2026-030 Approuvée
DLCM-2026-031 Approuvée
DLCM-2026-032 Approuvée
DLCM-2026-033 Approuvée
Création et composition des commissions permanentes
Désignation d'un correspondant défense
Désignation d'un correspondant incendie et secours
Désignation d'un correspondant sécurité routière
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Délégations consenties au maire par le Conseil municipal
Fixation du montant des indemnités de fonction
Fixation du montant de la majoration des indemnités de fonction
Election des membres de la commission d'appel d'offres
Détermination des membres du conseil d'administration du CCAS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 8 AVRIL 2026
Objet
Adoption du règlement intérieur
L'an deux mil vingt-six, le huit avril à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Régis BRAULT, Maire.
Étaient présents : MM. BRAULT Régis, GAUTIER Matthieu, Mme BOISBOUVIER Catherine, M. BOUHALLIER Aurélien, Mme MERIENNE Anne-Marie, M. MONCEAU Yvan, Mme ROUZIERE Marie-Claude, M. PICARD Philippe, GAUDRON Renaud, DELANOE Eric, Mmes LE BOURDAIS Virginie, QUINTON Virginie, MM. BOISARD Cyrille, BARRE David, CERISIER Nicolas, GARNIER Jean- François, Mmes COUPE Mélanie, VANDENBROUCKE Valérie, PRUNIER Ludivine, BABIN Jessie, DUPAS Lucille, GUILLAUME Annick, MM. GUILLEUX Jean-Luc, PILORGE Michel, Mme MERZOUK Corinne, M. BIGOT Stéphane, Mme BIDAULT Mélanie, M. MULOT Thibaut
Était représenté : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales Mme FONTAINE Pierrette qui avait donné procuration à Mme Catherine BOISBOUVIER
Assistaient à la réunion : M. Gérard NOWACKI, directeur général des services, Mme Aurélie MARANDEAU, directrice générale adjointe DLCM-2026-034 Approuvée
DLCM-2026-035 Approuvée 3 abstentions
DLCM-2026-036 Approuvée
DLCM-2026-037 Approuvée
DLCM-2026-038 Approuvée
DLCM-2026-039 Approuvée
DLCM-2026-040 Approuvée
DLCM-2026-041 Approuvée
La secrétaire de séance, Le Maire,
Jessie BABIN Régis BRAULT
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