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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
L’an deux mille-vingt-six, le jeudi 15 octobre à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Vendredi 9 octobre 2026.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean- Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Magalie BERBEL, Jean-marc BELLY, Fabienne BELMONTE, Anne BERGER, Laurine BOLLON, David CLOET, Pierre-Anthony COUTURIER, Sébastien EJARQUE, Séraphine FOURNIER, Florian GAUVIN, Anaïs GIBELLO, Denis MARTIN, Kelly OLIVENCIA, Jérôme PUTHON, Maryline ROUX BOLLENGIER, Rémy TURI, Alison VIAL BRUN-CAYTAN (arrivée à 19h46, avant le vote de la première délibération).
Membres absents ayant donné procuration :
Jean-Marc ETAIX à Sébastien EJARQUE.
Yann RAPHOZ à Rémy TURI.
Désignation du secrétaire de séance : Fabienne BELMONTE.
Membres en exercice : 23 Présents : 21
Délibération n° DEL1_15_10_26
Mise à jour d la convention « Lire et faire lire ».
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_15_10_26
Budget assainissement – Décision modificative n°2.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_15_10_26
Approbation du rapport 2025 sur la qualité du service public d’assainissement collectif. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_15_10_26
Approbation des rapports 2025 sur la qualité des services de la Communauté de communes de Yenne : eau potable, assainissement non-collectif, déchets.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_15_10_26
Cession à titre onéreux de deux véhicules municipaux au profit de l’association humanitaire « les Anciens et les Amis de la Casamance ».
APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du jeudi 15 octobre 2026 à 19h30