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Déliberation - DCM 2020 132 du 15 12 Actualisation des tarifs et redevances
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2020 132 du 15 12 Actualisation des tarifs et redevances)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Industrie,
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2020
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Afiché
1e?
Q
DEC.
2020
ol
ad
DEPARTEMENT
DU
VAR
ID:
HE
SR
Poe
pole
20_132-DE
.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres
de
membres
:
de
la
commune
de
COGOLIN
|
Séance
du
mardi
15
décembre
2020
En
exercice
: 33
,
L'an
deux
mille
vingt
et
le
quinze
décembre
à
10
heures,
le
conseil
Présents
:
26
.
/
.
2
ge
à
Représentés
: 7
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
Qui
ont
pris
part
à
La
délibération
: 33
LANSADE
maire,
Date
de
La convocation
: 07/12/2020
PRESENTS :
Date
d'affichage
: 09/12/2020
Audrey
RONDINI-GILLI
-
Gilbert
UVERNET
-
Audrey
TROIN
-
Patrick
GARNIER
- Christiane
LARDAT
-
Geoffrey
PECAUD
-
Francis
LAPRADE
-
Liliane
LOURADOUR
-
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
-
Jacki
KLINGER
-
René
LE
VIAVANT
-
Danielle
CERTIER
- Elisabeth
CAILLAT
-
Jean-Paul
MOREL
-
Franck
THIRIEZ
-
Patricia
PENCHENAT
-
Jean-Pascal
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
- Corinne
VERNEUIL
-
Mireille
ESCARRAT
- Patrick
HERMIER
- Isabelle
FARNET-RISSO
-
Kathia
PIETTE
-
Philippe
CHILARD
- Bernadette
BOUCQUEY
-
POUVOIRS : Sonia
BRASSEUR
à Marc
Etienne
LANSADE
/ Régine
RINAUDO
à Audrey
TROIN
/
Michaël
RIGAUD
à
Gilbert
UVERNET
/
Isabelle
BRUSSAT
à
Audrey
RONDINI-GILLI
/ Florian
VYERS
à
Corinne
VERNEUILL
/ Christelle
DUVERNET
à
Christiane
LARDAT
/
Olivier
COURCHET
à
Mireille
ESCARRAT
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Geoffrey
PECAUD
IL
est
proposé
au
conseil
municipal
d'actualiser
Les
tarifs
municipaux,
comme
indiqués
dans
la
liste
ci-annexée
:
N°
2020/132
ACTUALISATION
DES
TARIFS
ET
REDEVANCES Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2020
Affiché
le
?
9
DEC,
2020,
A
134
ID :
083-218300424-20201215-DCM2020_132-D CM
du
15/12/2020
N° 2020/132 ACTUALISATION
DES
TARIFS
ET
REDEVANCES Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal: FIXE
les
tarifs
et
redevances
à
compter
du
1°
janvier
2021,
comme
indiqués
dans
Le tableau,
ci-joint.
Ainsi
fait
et délibéré,
Les
jour,
mois
et an
susdits
A
l'UNANIMITE.
Le
maire,
Étienne
LANSADE