Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2020 132 du 15 12 Actualisation des tarifs et
Déliberation - DCM 2014 166 du 15 12 2014 Tarifs buvettes 2015
Déliberation - DCM 2017 135 Actualisation des tarifs et redevance
Déliberation - DCM 2018 124 du 04 12 2018 Actualisation des tarif
Déliberation - DCM 2015 180 du 21 12 2015 ACTUALISATION DES TARIF
Déliberation - DCM 2020 144 du 15 12 Exoneraiton des loyers redev
Déliberation - DCM 2016 214 du 24 11 2016 Actualisation des tarif
Déliberation - DCM 2016 260 du 15 12 2016 Tarifs des spectacles
Déliberation - DCM 2016 247 du 15 12 2016 Tarif redevance dODP po
Conseil Municipal - DCM 2019 111 CM du 08 10 2019 Actualisation Tarifs
Déliberation - DCM 2014 155 du 15 12 2014 Actualisation des tarifs et redevances
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 155 du 15 12 2014 Actualisation des tarifs et redevances)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés:
32
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 32
Date
de
la convocation
: 04/12/2014
Date
d'affichage
: 08/12/2014
N°
2014/155
Envoyé
en
préfecture
le
29/12/2014
Reçu
en
préfecture
le
29/12/2014
scie
3 {
DEC,
201
CEE
ID :
083-218300424-20141215-2014_155-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
LUNDI
15
DECEMBRE
2014
L'an
deux
mille
quatorze
et
le
quinze
décembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Pascal
CORDÉ
-
Aimé
GARNIER
- Patricia
BERENGUIER
- Élisabeth
CAILLAT
- Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
-
Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Marie-Ly
GARCIA
-
Monique
LEBLANC
- Jean-Jacques
GABERT
-
Patrick
CLAUDEL
-
Johan
TOUCAS
-
Valérie
ROBIN
-
René
LE
VIAVANT
-
Michel
DALLARI
-
Carole
RUIZ
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Malika
OUAREZKI
-
Jean-François
FARNET
- Patricia
PENCHENAT
-
POUVOIRS:
Sébastien
MACREZ
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Jeanne
LAURITO
à
Jonathan
LAURITO
/
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
ABSENT
: Patrick
GARNIER
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Moñéieur
le:
Maite
proriose
‘au
Conseil
Municipal
d'actualiser
Les
tarifs 2015;
comme
ci-annexé.
Le
Conseil
Municipal,
après
ëh
avoir
délibéré,
décide
:
-
d'actéaliser
les'iérifs
pour
l'année
2015,
indiqués
dans
le
tableau
ci-joint.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
susdits
A
LA
MAJORITE
-
26
POUR
-
6 ABSTENTIONS
[Michel
DALLARI
-
Carole
RUIZ
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
- Jean-François
FARNET)
ACTUALISATION
DES
TARIFS
ET
REDEVANCES