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Compte-Rendu - 5 octobre 2022
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Saint-Éloy-les-Tuileries.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 octobre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SKK OS OS SR A EC ES A
Séance du 05 Octobre 2022 à 20H30
PROCES-VERBAL
PELLLLLITISLIS
Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Présents : DELORT Francis, VILLETTE Patricia, DE VRIES-MEUER Margaretha, GRANGER Sarah,
CHATARD François, FORTIN Gabriel, PEYROUNY Bernadette.
Absents : Patrick REYJAL, PEZEYRE Valérie, REIX Christophe, PAYEN Magali
Monsieur FORTIN Gabriel a été élu secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 12 Avril 2022 : approbation
à l'unanimité par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il est nécessaire de rajouter un point à
l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal donne son approbation.
AK HRK ke ke 6e fe KE
Délibération adoptée :
ss Choix de l’entreprise espaces verts, DEL 2022-14
1/ Mise en place du PLUI
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la communauté de communes du Pays de
Saint-Yrieix a initié une démarche d’élaboration d’un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
(PLUI).
Après la réunion de lancement du 19 Septembre dernier en présence des maires, des réunions
sont programmées dans chaque commune avec le bureau d’études KARTHEO.
La réunion communale se déroulera à la mairie de Saint-Eloy le Mardi 11 Octobre 2022 à 14h.
il faudra désigner un référent PLUI, ainsi qu’un suppléant qui pourront se libérer en journée
pour assister à différents temps de travail.
Par la suite des ateliers thématiques se tiendront le Mardi 11 Novembre à Saint-Yrieix.
En vue de l’organisation de la permanence agricole le 13 Décembre, la commune doit faire la
liste de ses exploitations agricoles. 2/ Demande de subvention auprès du Conseil Départementale de la Corrèze
Monsieur le Maire informe l'assemblée que Mme AGNOUX Fanny est venue Mardi 4 Octobre
afin de recueillir les demandes que la commune expose.
La Mairie va faire plusieurs demandes pour les trois années à venir :
_ devis d’une pompe à chaleur (PAC) et d’un nouveau coffret électrique pour la mairie (5000
euros)
_ devis chauffage pour la salle polyvalente, avec également une pompe à chaleur (18 900
euros)
_ devis pose de LED et nouveau tableau électrique pour la salle polyvalente (5000 euros)
_ devis Pompe à Chaleur pour l'appartement au-dessus de la mairie (10 000 euros)
_ devis remplacement des 4 fenêtres en bois en simple vitrage de la mairie (5000 euros)
__ devis finition salle polyvalente {15 000 euros)
__ devis rajout de panneaux solaires pour la salle polyvalente ou installation d’une batterie
(15 000 euros)
_ Création de chemin pour relier deux sites classés (50 000 euros) en reprenant une étude
faite en 2019
3/ Choix de l’entreprise dans le diagnostic Thermique
Monsieur le maire informe le conseil que pour obtenir les subventions de l’état, il faut d’abord
fournir un diagnostic thermique pour ces chantiers. Ce diagnostic sera réalisé par une
entreprise qui devra être validée en conseil municipal ainsi que son devis.
4/ Compte rendu de l'intervention voirie
Monsieur le maire a fait part au conseil municipal du déroulement des travaux de voirie qui
ont eu lieu, le SIVA a réalisé l'équivalent de 11 000 euros de travaux (hors participation).
5/ Arrêt de l’entreprise Le Jardin Occitan
Monsieur le maire informe le conseil de l’arrêt de l’entreprise « le jardin Occitan ». La mairie
a pris contact avec l’entreprise Barris à Glandon, celle-ci effectuera un passage courant
octobre dans le bourg et au cimetière afin de déterminer un coup précis des travaux
6/ Questions diverses
RPI : Monsieur le maire a assisté à une réunion le lundi 3 Octobre et a fait le compte rendu.
Enedis : Patricia VILLETTE doit assister à une réunion à Saint-Ybard le Mardi 11 Octobre de
10h à 12h. Recensement population : Patricia VILLETTE sera agent coordinateur et Sabrina BOTTER agent recenseur.
CAF : Margaretha a assisté à une réunion, elle a fait le compte rendu.
La séance est levée à 21h45
À SAINT ELOY LES TUILERIES, le 11 Octobre 2022
Le secrétaire de séance, Le Président,
Gabriel FORTIN Francis DELORT