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Déliberation - 42 Projet et convention Projet Educatif De Territoire avec Plan Mercredi
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 à 06h48 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 42 Projet et convention Projet Educatif De Territoire avec Plan Mercredi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
icusé
de
réception
en préfecture
9-216902585-20251027-202511 42-DE çu
le 24/1 12025.
N°2025-11-42
Mairie
de
VAUXRENARD
(Rhône)
Arrondissement
de
Villefranche
sur
Saône
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
Date
de
la
séance
: 03
novembre
2025
exercice
: 8
Présents
: 6
Date
de
la
convocation
: 27
octobre
2025
Votants
: 6
Présents
:
MM.
DENUELLE
Sixte
-
FOREST
Daniel
-
GULGILMINOTTI
Morgan
-
POURREYRON
Cyril
-
Mmes
PRELE
Chrystel
-
ROCHER
Rollande
Absents
excusés
: MM
DORY
Sylvain
-
SAVOYE
Marc
Secrétaire
: Mme
PRELE
Chrystel
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VAUXRENARD
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
Maire.
Projet
et
convention
Projet
Educatif
De
Territoire
(PEDT)
avec
Pian
Mercredi
(PM)
Depuis
plus
18
mois
la
commune
travaille
avec
les
communes
de
Cenves,
Jullié,
Juliénas,
Chénas
et
Emeringes
sur
un
projet
d'accueil
de
loisirs
les
mercredis
et
les
vacances
scolaires
pour
nos
enfants
et/ou
adolescents.
Le
projet
global
et
la
convention
ont
été
validés
dans
l'attente
d’une
déclinaison
pratique
et
financière.
M.
le
Maire
présente
le
projet
PEDT
et
la
convention
PM
(cf.
annexes
1
et
2)
et
demande
aux
membres
du
conseil
de
:
- l'AUTORISER
à
signer
le
projet
et
la
convention
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
- AUTORISER
M.
le
Maire
à
signer
le
projet
PEDT
et
la
convention
PM
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
VAUXRENARD,
les
jours
mois
et
an
que
susdits.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Sixte
Denuelle