Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal 10 Mars 2023

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Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal 10 Mars 2023 Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Rouffignac. Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal 10 Mars 2023)Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Jeunesse, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 10 Mars 2023 à 18h30

Date de la convocation : le 06 Mars 2023

Membres présents : MM. AMIAUD Dominique, ARROYO Patrick, LAMBERT Xavier, MOREAU Guy, TONIN Nicolas, BABIN Cédric, Mmes AMIAUD Amandine, VINCENT Réjane, M. VINCENT David

Membres absents excusés : Mme MARSAUD Marie-Sophie, M CHENU Dominique,

Secrétaire de séance : M. LAMBERT Xavier

Ordre du jour :

1) Effacement des réseaux électrique et téléphonique « l’Archiprêtre »,

2) Projet de réhabilitation de l’ancienne boulangerie,

3) Numérotation,

4) Préparation Budget 2023,

5) PLU,

6) Questions diverses.

* Effacement des réseaux électrique et téléphonique « l’Archiprêtre »

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de dissimuler les réseaux aériens dans les secteurs suivants : - L’Archiprêtre

Ces travaux complèteraient l’intervention programmée de la mise en sécurité des lignes aériennes par Enedis

L’opération d’effacement de réseaux concerne le réseau de distribution d’électricité, l’éclairage public, le réseau téléphonique.

Concernant le réseau électrique et l’éclairage public, Monsieur le Maire rappelle la délégation de compétence au SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION qui assurerait donc la maîtrise des ouvrages de ces travaux.

Concernant le réseau téléphonique, Monsieur le Maire propose de solliciter ORANGE pour une aide technique et financière dans le cadre d’une convention, à signer entre les deux parties, qui fixerait notamment le montage financier.

La maîtrise d’ouvrage des travaux de génie civil télécom peut être assurée par la COMMUNE ou confiée au SYNIDCAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION. Dans cette dernière hypothèse, le SYNIDCAT propose : - Une vérification du contenu du devis,

- Un remboursement en plusieurs annuités

- D’assurer la relation et la coordination avec le service des études d’ORANGE

Le Conseil Municipal, après en avoir entendu cet exposé et après en avoir délibérée :

- Décide de dissimuler les réseaux aériens dans le secteur suivant :

o L’Archiprêtre

- Sollicite d’ORANGE une aide technique et financière pour mener à bien ces projets. - Confie au SYNDICAT DEPARTEMENT D’ELECTRIFICATION la maîtrise d’ouvrage du génie civil télécom et lui confie le soin d’assurer la relation et la coordination avec le service des études d’ORANGE.

* Projet de réhabilitation de l’ancienne boulangerie

Le bâtiment « de l’ancienne boulangerie » fait environ 280 m² au sol et 100m² exploitable à l’étage. Il a été demandé à la SEMDAS de nous faire des plans sur des projets de faisabilité de plusieurs logements. Les différents scénarios sont présentés au Conseil Municipal. Cet organisme nous propose de réaliser 4 logements. Le Conseil préfèrerait plutôt 3 logements avec un garage pour chaque logement. En cas de désaccord, la SEMDAS nous demande de proposer un plan de notre souhait pour avoir des pistes de travail. La SEMDAS sera recontactée pour réaliser d’autres scénarios en suivant notre proposition.* Numérotation

Il est présenté la maquette des panneaux pour la numérotation de la commune, le devis s’élève à 11 415 €.

Le Conseil Municipal souhaite apporter quelques modifications à certains noms de rues. Le Conseil Municipal valide l’ensemble des nouveaux noms des routes après les modifications.

Le Conseil Municipal valide le devis du Syndicat de la Voirie pour la fourniture des panneaux, plaques de rue et des numéros. La livraison est envisagée vers le 15 avril.

* Préparation Budget 2023

Les projets de travaux pour l’année 2023 sont :

- Alarme incendie à remplacer à l’école,

- Remplacer le lambris à l’entrée de la Salle des Fêtes,

- Chape ciment à la salle des fêtes,

- Eclairage LED dans les locaux de la Commune,

- Abris Bus à installer au niveau de la boite aux lettres.

* PLU

Le coût du PLU via la CDCHS est d’environ 23 000 €. La CDCHS prendrait à sa charge une partie pour le coût final à la charge des petites communes soit d’environ 13 500 € HT.

Actuellement la commune est dotée d’une Carte Communale, la réalisation d’un PLU est de minimum 3 ans. Il est envisagé de se rattacher à la commande groupée des PLU, le Conseil Municipal décide, avec 3 contre et 5 pour, de se rapprocher de la CDCHS, pour voir si le projet est avantageux pour la commune.

* Questions diverses

Pour la rentrée scolaire 2023, une classe va fermer au sein du SIVOS ce sera une classe de maternelle à Chamouillac.

Distribution des invitations pour le repas des aînés dès la semaine prochaine. Ce repas est programmé le 02 avril 2023.

Il est décidé l’achat d’un panier garni pour le doyen de la commune (100 ans).

FIN DE REUNION

SEANCE LEVEE A 20H00

Dominique AMIAUD ARROYO Patrick LAMBERT Xavier

Absent excusé

Guy MOREAU TONIN Nicolas MARSAUD Marie-Sophie

Absent excusé Absente excusée

BABIN Cédric CHENU Dominique AMIAUD Amandine

Absente excusée

VINCENT Réjane VINCENT David

Absent excusé