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Compte-Rendu - 20230622104037 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230622104037 3)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
L’'AIGUILLON
SUR
VIE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
JUIN
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le 14 juin
à
19h00,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la convocation
: 09
juin
2023
PRÉSENTS
: MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
FEUILLATRE
Catherine,
GIVRAN
Sébastien,
FARRUGIA
Martine,
LOR
Jean-Michel,
MARAIS
Sébastien,
MARECHAL
Laëtitia,
MARGOUT
Gérard,
BAZIL
Marine,
CHAUVEAU
Caroline
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
ZIMMERLIN
Francine
donne
pouvoir
à M.
COQUELIN
André
M.
THURNE
Dominique
donne
pouvoir
à M.
PREAUD
Freddy
Mme
BRIANCEAU
Aline
donne
pouvoir
à M.
GIVRAN
Sébastien
M.
CHAIGNEPAIN
Frédéric
Mme
JARRY
Alice
ABSENT
:
M.
RIMBAULT
Maxime
A
été
nommée
secrétaire
: Mme
FARRUGIA
Martine
Le
compte-rendu
de
la séance
du
09
mai
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Obiet
des
délibérations
:
-
Acquisition
des
parcelles
AK56,
AKS7
et AKS58
rue
Georges
Clémenceau
-
Intervention
musique
et danse
à l’école
privée
St
Joseph
-
Transfert
voirie,
réseaux
et espaces
verts
communs
du
lotissement
« Entre
Terre
et Mer
»
Délibération
n°20230501
Acquisition
des
parcelles
AK56,
AKS7
et
AK58
rue
Georges
Clémenceau
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'un
compromis
de
vente
en
date
du
30
mai
2023
a été
signé
entre
la
commune
et
M.
et
Mme
MARTINEAU
Charles,
propriétaires
des
parcelles
AK0056-AK0057
et
AKO0S8
(rue
Clémenceau).
Cette
acquisition
permettra
de
réaliser
une
place
publique
et des
places
de
stationnement.
Monsieur
le
Maire
sollicite
le
Conseil
Municipal
pour
la
signature
de
l’acte
authentique,
au
prix
de
vente
de
385
000
€
(hors
frais
de
notaire),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’intérêt
général,
Vu
l’approbation
de
la
modification
n°2
du
PLU
notifiant
un
emplacement
réservé
situé
rue
Jean
Yole
permettant
d’aménager
un
espace
de
rencontre
avec
la
création
d’une
place
publique,
Vu
l'avis
des
domaines
en
date
du
28/03/2023,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à Punanimité
(14
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention)
: -
Autorise
le
Maire
à
signer
l’acte
authentique
entre
la
commune
et
les
propriétaires,
M.
et
Mme
MARTINEAU
Charles
pour
l’acquisition
des
parcelles
AKO056,
AK0057
et
AK0058
(rue
Georges
Clémenceau),
au
prix
de
385
000
€ hors
frais
de
notaire,
- _
Précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2023.
Délibération
n°20230502
Intervention
musique
et danse
à l’école
privée
St
Joseph
Monsieur
le Maire
expose
que
le Département
n’apporte
plus
d’aide
financière
aux
« interventions
musique
et danse
» dans
les
écoles.
Cependant,
le Département
propose
l'accompagnement
organisationnel
(recensement
des
besoins
des
écoles,
recrutement
des
intervenants,
suivi
logistique
et pédagogique)
aux
communes.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
-
Maintient
les
interventions
musique
et danse
à l’école
privée
Saint
Joseph
pour
l’année
scolaire
2023/2024
- _
Accepte
l'accompagnement
organisationnel
pour
les
interventions
musique
et danse
du
Département
-
Autorise
le Maire
ou
un
adjoint
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier
Délibération
n°20230503
Transfert
voirie,
réseaux
et
espaces
verts
communs
du
lotissement
«
Entre
Terre
et
Mer
»
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
souhait
de
la
société
LM
CONCEPTION
AMENAGEMENT
de
transférer
les
voies,
réseaux
et espaces
verts
du
lotissement
« Entre
Terre
et Mer
» dans
le domaine
communal.
Un
rapport
a été
établi
et
il s’avère
que
les
travaux
sont
conformes.
Par
conséquent,
il est possible
de
transférer
les
voies,
réseaux
et espaces
verts
du
lotissement
«
Entre
Terre
et Mer
» dans
le domaine
communal.
Vu
le
rapport,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité
(14
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention)
:
-
Accepte
la cession
gratuite
des
équipements
communs
du
lotissement
« Le
Moulin
Neuf
» cadastrés :
AB
3010
1 770
m?
AB
3011
260
m°
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’acte
notarié
à
intervenir
entre
la
société
LM
CONCEPTION
AMENAGEMENT
et la commune,
ainsi
que
tout
document
relatif à l’application
de
la présente
délibération.
INFORMATIONS
DIVERSES
-
Aménagement
de
la Coulée
Verte.
Des
arbres
seront
élagués
pour
permettre
le
futur
aménagement.
Le
marché
est mis
en
ligne
le
15 juin
2023,
pour
un
démarrage
estimatif des
travaux
en
septembre
prochain
d’une
durée
de
4
mois
et demi.
-
Jardin
de
la bibliothèque :
les
travaux
sont
terminés.
-
Point
sur
le patrimoine
à restaurer
: lavoir,
chemin
de
croix
dans
le cimetière,
tableau
(situé
dans
l’église).
-
Point
sur
la rénovation
du
bâtiment
pour
une
activité
culturelle
(four
à pain).
-
Point
sur
l'aménagement
du
centre
bourg
: prochaine
réunion
de
travail
de
la commission
le
10 juillet
2023.
La
séance
est
levée
à 21h00.
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.2121-25
et art.2121-11
du
CGCT
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
André
COQUELIN
Martine
FARRUGIA