Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM 1
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Étampes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Affichée le 10 juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le 9 juin à 19 heures 00, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la salle du rez-de-chaussée de la Maison des Services Publics Municipaux – 12, Carrefour des Religieuses – 91150 ETAMPES, sous la présidence de Monsieur Gilles BAYART, Maire,
ETAIENT PRESENTS :
M. Gilles BAYART Maire
M. Guy ALDEGUER 1er Adjoint au Maire
Mme Virginie TARTARIN 2ème Adjointe au Maire
M. Bésart BLAKAJ 3 ème Adjoint au Maire
Mme Géraldine PATARD 4 ème Adjointe au Maire
M. Régis DARRIBERE 5 ème Adjoint au Maire
Mme Morgane BLOT 6 ème Adjointe au Maire
Mme Fatimata BÂ 8 ème Adjointe au Maire
M. Rémy THOUVENOT 9 ème Adjoint au Maire
Mme Séverine PETITPIERRE 10 ème Adjointe au Maire
M. Jean-Jacques GODARD Conseiller municipal
M. Mostefa GHENAÏM Conseiller municipal
M. Mohamed SAROUNI Conseiller municipal
Mme Paola LENDORMY Conseillère municipale
Mme Marie-Aline MULARD Conseillère municipale
Mme Patricia BEAUPERE Conseillère municipale
Mme Ghania IDRI Conseillère municipale
M. El Hadji Assane SARR Conseiller municipal
M. Olivier SIGMAN Conseiller municipal
Mme Laura HOURMAN Conseillère municipale
Mme Mathilde DESAUTY Conseillère municipale
M. Clément LORY Conseiller municipal
Mme Sylvie VAN DER LINDEN Conseillère municipale
M. Thomas GAURET Conseiller municipal
M. Bastien SORET Conseiller municipal
M. Mathieu HILLAIRE Conseiller municipal
Mme Annie-Claude MOZZANI Conseillère municipale
Mme Catherine RONSIN Conseillère municipale
M. Messaoud HAMMOU Conseiller municipal
Mme Camille BINET-DEZERT Conseillère municipale
M. Giovanni CHAAFA Conseiller municipal
M. Kévin LE FOLL Conseiller municipal
ETAIENT ABSENTS REPRESENTES : M. Victor HENNEBELLE représenté par M Gilles BAYART, Mme Isabelle MYTYCH représentée par Mme Paola LENDORMY, Mme Aïcha AHRAOUI GAVINET, représentée par Mme Annie-Claude MOZZANI.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Virginie TARTARIN
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 JUIN 2026
Date de convocation : 03/06/2026
Date d’affichage de la convocation : 03/06/2026
Nombre de membres en exercice : 35 N° délibération Délibérations examinées Votants Unanimité Pour Contre Abstention Ne Prend
Pas Part
au Vote
VI-DEL-2026-069
Compte Financier Unique – Budget
Principal – Exercice 2025 33 25 8
VI-DEL-2026-070
Affectation des résultats définitifs –
Budget principal – Exercice 2025 35 27 8
VI-DEL-2026-071
Bilan des acquisitions et des cessions
immobilières – Budget prinicipal –
Exercice 2025
35 PREND ACTE
VI-DEL-2026-072
Fonds de Solidarité des communes
de la Région Ile de France 2025 –
Rapport d’utilisation
35 PREND ACTE
VI-DEL-2026-073
Créances irrecouvrables – Admission
en non-valeur – Année 2026 35 27 8
VI-DEL-2026-074
Constitution de la Commission
Communale des Impôts Directs 35 27 8
VI-DEL-2026-075
Concession d’aménagement du
quartier de Guinette – Approbation
du CRACL 2025
35 27 8
VI-DEL-2026-076
Création d’une CAP entre la ville
d’Etampes et ses établissements
publics rattachés - Centre
Communal d’Action Sociale et Caisse
des Ecoles
35 35
VI-DEL-2026-077
Création d’une CCP commune entre
la ville d’Etampes et ses
établissements publics rattachés -
Centre Communal d’Action Sociale
et Caisse des Ecoles
35 35
VI-DEL-2026-078
Création d’un Comité Social
Territorial commun entre la ville
d’Etampes et ses établissements
publics rattachés - Centre
Communal d’Action Sociale et Caisse
des Ecoles
35 35
VI-DEL-2026-079
Composition du Comité Social
Technique et de la formation
spécialisée en matière de santé, de
sécurité et de conditions de travail
35 35
VI-DEL-2026-080
Création d’un emploi permanent de
directeur/directrice de la
communication
35 27 8
VI-DEL-2026-081 Modification du tableau des emplois 35 27 8
VI-DEL-2026-082
Résiliation de la promesse de vente
– 12, rue Magne et 11 rue de la
Vigne 35 35 VI-DEL-2026-083
Obligation de dépôt de déclaration
préalable pour les ravalements de
façade
35
VI-DEL-2026-084
Obligation de dépôt de déclaration
préalable pour l’édification de
clôtures
35 27 8
VI-DEL-2026-085
Obligation d’un permis de démolir
préalable à toute démolition 35 27 8
VI-DEL-2026-086
Cession au Département de
l’Essonne : échangeur routier
(Villesauvage)
35 35
VI-DEL-2026-087
Adhésion à l’association Culture du
Cœur 35 35
VI-DEL-2026-088
Subvention à l’association Handball
Etampois 35 34 1
VI-DEL-2026-089
Subvention à l’association Entente
Gymnique Etampoise 35 35
VI-DEL-2026-090
Subvention à l’association K Maieu
Cie 35 35
VI-DEL-2026-091
Contrat d’objectifs et de moyens
avec le Etampes Rugby Club 35 27 8
VI-DEL-2026-092
Contrat d’objectifs et de moyens
avec le Football Club d’Etampes 35 26 8 1
VI-DEL-2026-093
Motion pour sauvegarder la fête de
Guinette monument de notre
patrimoine local, festif et culturel
35 8 27
VI-DEL-2026-094
Motion de soutien du Conseil
municipal pour accorder à M.
Hillaire l’autorisation de plaider en
substitution de la commune dans le
procès opposant la collectivité à M.
Marlin
35 9 26
VI-DEL-2026-095
Motion pour des autorités et des
encadrants exemplaires préservant
la sécurité et l’intégrité des plus
jeunes
35 11 16 7 1