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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune d'Étampes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Affichée le 16 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quinze mars à 19 heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la salle du rez-de-chaussée de la Maison des Services Publics Municipaux – 12, Carrefour des Religieuses – 91150 ETAMPES, sous la présidence de Mme Marie-Claude, 1ère Adjointe au Maire.
ETAIENT PRESENTS :
Mme Marie-Claude GIRARDEAU 1ère Adjointe au Maire
M. Fouad EL M’KHANTER 2ème Adjoint au Maire
Mme Elisabeth DELAGE 3ème Adjointe au Maire
M. Gilbert DALLERAC 4ème Adjoint au Maire
Mme Françoise PYBOT 5ème Adjointe au Maire
Mme Maïram SY 6ème Adjointe au Maire
M. Gérard HEBERT 7ème Adjoint au Maire
M. Jean-Michel JOSSO 9ème Adjoint au Maire
Mme Claude MASURE Conseillère municipale
Mme Nathalie PABOUDJIAN Conseillère municipale
Mme Paola LEROY Conseillère municipale
M. Dramane KEÏTA Conseiller municipal
M. Patrick JULISSON Conseiller municipal
M. Mehdi MEJERI Conseiller municipal
M. Joël NOLLEAU Conseiller municipal
M. Olivier SIGMAN Conseiller municipal
M. Gilles BAYART Conseiller municipal
M. Mathieu HILLAIRE Conseiller municipal
Mme Camille BINET-DEZERT Conseillère municipale
M. Jacques CORBEL Conseiller municipal
Mme Maryline COMMEIGNES Conseillère municipale
M. Maxime MARCELIN Conseiller municipal
M. Tarik MEZIANE Conseiller municipal
Mme Clotilde DOUARD Conseillère municipale
Mme Isabelle TRAN QUOC HUNG Conseillère municipale
ETAIENT ABSENTS REPRESENTES : M. Franck MARLIN représenté par Mme Marie-Claude GIRARDEAU, Mme Sana AABIBOU représentée par M. Gilbert DALLERAC, Mme Kadiatou LY représentée par Mme Paola LEROY, Mme Sabah AÏD représentée par Mme Claude MASURE, M. Franck COENNE représenté par M. Mehdi MEJERI, Mme Virginie TARTARIN représentée par M. Gilles BAYART.
ETAIENT ABSENTS : M. Mostefa GHENAÏM, Mme Emmanuelle ROYERE, M. Joseph ZOGBA, Mme Fatos KEBELI.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Elisabeth DELAGE.
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MARS 2023
Date de convocation : 9 mars 2023
Date d’affichage de la convocation : 9 mars 2023
Nombre de membres en exercice : 35 N° délibération Délibérations examinées Votants Unanimité Pour Contre Abstention Ne Prend Pas Part au Vote
Approbation du procès-verbal n° 58 de la
séance du Conseil municipal du 7 février
2023
31 29 2
VI-DEL-2023-015 Reprise des concessions perpétuelles dans les cimetières communaux 31 X
VI-DEL-2023-016
Subvention exceptionnelle versée à
l'Association ACTED en solidarité à la
population Turque et Syrienne
31 X
Arrivée de Mme Fatos KEBELI
VI-DEL-2023-017
Rétrocession des voies, des réseaux et
des espaces communs des tranches 1 et
2 du lotissement du "Bois Bourdon"
32 X
VI-DEL-2023-018
Approbation du Rapport sur les
Orientations Budgétaires 2023 et prise
d'acte du Débat d'Orientations
Budgétaires 2023
32 22 10
VI-DEL-2023-019 Instauration d'un règlement intérieur de la commande publique 32 28 4
Sortie de M. Fouad EL M’KHANTER
VI-DEL-2023-020 Motion contre la collecte en porte à porte de la résidence du Bois Bourdon 31 18 1 12
Retour de M. Fouad EL M’KHANTER et sortie de Mme Maïram SY
VI-DEL-2023-021
Motion patrimoniale pour la
restauration de la Chapelle de l'Hôtel-
Dieu
31 22 9
Retour de Mme Maïram SY et sortie de M. Mehdi MEJERI avec le pouvoir de M. Franck COENNE
VI-DEL-2023-022 Motion pour la gratuité de l'autoroute A10 au péage de Saint-Arnoult 30 27 3