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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sérent.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal serent 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
Procès-Verbal
de la réunion du
Conseil Municipal
du
09 juin 2023 CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 09 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Sérent dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de madame Rozenn Guégan.
Date de la Convocation : le 01 juin 2023
PRESENTS : GUEGAN Rozenn, OLIVIER Céline, FABLET Jérôme, LE GUEN Laetitia, MARY Thierry, BEUNEL Yoann, GUILLOT Marie-Emmanuelle, OBLIN
Lionel, MAUGAN Daniel, GUILLOCHON Denis, GUYOT Martial, GUYOT
Tony, EVRAERT Alexis, MARQUENIE Claire, SABLE Virginie, DAVID
Sandrine, LE BRETON Emeline
ABSENTS DONNANT POUVOIR : 4
M. J.E DAVID donnant pouvoir à Mme C. Olivier
M. G. MONNIER donnant pouvoir à M. R. Guégan
M. O. RENAUD donnant pouvoir à M. Y. Beunel
Mme C. LE ROCH donnant pouvoir à Mme S. David
ABSENTS : Anne MOISAN et Françoise BLANCHARD
Membres en exercice : 23
Membres présents : 17
Membres absents : 6
Procurations : 4
Votants : 21
Mme C. Marquenie a été élue secrétaire de séance
1- BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°2
Mme le Maire explique qu’afin d’intégrer les dépenses prévisionnelles pour l’aménagement de la résidence Harmonie il est proposé de prévoir les crédits suivants :
Sur proposition de Mme le Maire,
Après en avoir délibéré,
Après vote à l'unanimité,
Le Conseil Municipal décide :
o D’approuver cette disposition et d’inscrire les crédits comme suit :
INVESTISSEMENT
recettes
op. 193 Aménagement de l'agglomération 75 000,00 € op. 193 Aménagement de l'agglomération 75 000,00 €
2315 Installat°, matériel et outillage techniques 75 000,00 € 1641 Emprunt 75 000,00 €
75 000,00 € 75 000,00 €
dépenses 2- NOM DE LA FUTURE MEDIATHEQUE
Mme le Maire indique que la consultation de la population pour le nom de l’espace culturel a donné les résultats suivants :
214 votants (1 vote nul et trois suggestions)
L’escale culturelle : 68
L’échappée culturelle : 55
L’ardoise : 46
L’agora : 42
Il est proposé de respecter le choix émis par la population et de retenir « L’Escale culturelle ».
Sur proposition de Mme le Maire,
Après en avoir délibéré,
Après vote à l'unanimité,
Le Conseil Municipal décide :
o de dénommer le futur espace dédié à la culture : L’Escale culturelle.
3- CONVENTION AVEC L’EHPAD POUR LE PRET DE MATERIEL TECHNIQUE
Mme le Maire précise que L’EHPAD ne disposant de matériels pour l’entretien des espaces verts, il est proposé d’autoriser le prêt gracieux d’équipements en particulier pour la tonte. Les règles relatives à ces prêts seront précisées par convention. En conséquence le conseil est invité à autoriser le Maire à signer ladite convention.
Sur proposition de Mme le Maire,
Après en avoir délibéré,
Après vote à l'unanimité,
Le Conseil Municipal décide :
o D’autoriser le Maire à signer la convention avec l’EHPAD les deux Roches portant sur le prêt de matériel technique.
4- ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES
Par Arrêté du 09 mai, M. Le Préfet a fixé le mode de scrutin et le nombre de délégués titulaires et suppléants à élire en vue des élections sénatoriales qui se dérouleront le 24 septembre prochain. Pour la commune de Sérent il convient d’élire 7 titulaires et 4 suppléants. Il est rappelé que les délégués et suppléants sont élus simultanément, suivant une même liste paritaire (ainsi que le caractère alternatif) suivant la représentation proportionnelle, sans panachage (remplacement de nom de candidat), ni vote préférentiel (modification de l’ordre des candidats). Madame le Maire précise qu’en tant que Conseillère départementale elle peut participer à l’élection mais ne peut figurer sur une liste. Le vote se fait à bulletin secret. Les conditions de quorum doivent être respectées.
Les membres du bureau sont désignés il comporte les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux plus jeunes dès lors qu’ils sont présents.
Madame le maire donne des informations préalables au dépôt de listes :
Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste complète (délégués + suppléants) soit sur une liste incomplète
Avant l’ouverture du scrutin le maire constate qu’une seule liste a été déposée.
Il est procédé à l’élection des délégués puis à la proclamation des résultats.
Sont élus à l’unanimité : 21 voix Délégués : Jérôme Fablet, Céline Olivier, Thierry Mary, Laetitia Le Guen, Yoann Beunel, Emeline Le Breton, Tony Guyot.
Suppléants : Virginie Sablé, Gaël Monnier, Sandrine David, Martial Guyot.
Le Maire constate ensuite l’absence de refus de délégué d’exercer son mandat.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.
Fait et délibéré, le jour, mois et an susdits.
Le Secrétaire de séance, le Maire