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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Antony.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DOSSIER 33 R D)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Rapporteur : Mme LEMMET
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 DECEMBRE 2024
000
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE
DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE
POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS
(SIMACUR) - ANNEE 2023
000
RAPPORT
Conformément à l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Syndicat Mixte de Massy-Antony-Hauts-de-Bièvre pour le Chauffage Urbain et le Traitement des Résidus Ménagers (SIMACUR) a établi son rapport d'activité pour l’année 2023.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir prendre acte de la communication
de ce rapport. REPUBLIQUE FRANCAISE
Y ville
À Antony
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT D'ANTONY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 12 Décembre à vingt heures,
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d'ANTONY, dûment convoqué le 06 Décembre 2024 s'est
assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. SENANT.
Le nombre des membres composant le conseil est de 49, dont 49 sont en exercice et 40 présents à cette
séance.
PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY,
M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND, M. NEHME, Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ,
M. ARJONA, M. REYNIER, M. VOULDOUKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI, Mme FAURET, M. PEGORIER,
M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH, Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. FOYER, M. PASSERON,
Mme GALLI, Mme RAFIK, Mme HUARD, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, Mme DESBOIS, M. HOBEKKA,
M. COURDESSES, Mme GODEFROY, M. CHARRIEAU, M. DECROP, Mme SIMON, M. SOUCHAUD, M. DOYEN.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement
délibérer aux termes de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Conseillers excusés ayant donné pouvoir :
Mme BERTHIER à M. AIT-OUARAZ Mme ENAME à M. COLIN
Mme EL MEZOUED à Mme VERET Mme LEMMET à M. VOULDOUKIS
Mme LEON à M. REYNIER M. BENSABAT à M. SENANT
M. PARISIS à M. DOYEN Mme REMY-LARGEAU à M. MAUGER
Mme SALL à M. HOBEIKA
Mme RAFIK est désignée comme secrétaire.
La présente délibération a été adoptée par : :
49 voix POUR EE Lee
voix CONTRE É
voix ABSTENTION
N'AYANT PAS PRIS PART AU VOTE OBJET : COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-
ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) - ANNEE 2023
Le CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article
L 5211-39 ;
VU le rapport d’activité du Syndicat Mixte de Massy-Antony-Hauts-de-Bièvre
pour le Chauffage Urbain et le Traitement des Résidus Ménagers (SIMACUR) pour l’année 2023 ;
Après en avoir délibéré ;
ARTICLE UNIQUE - Prend acte de la communication du rapport d’activité du
Syndicat Mixte de Massy-Antony-Hauts-de-Bièvre pour le Chauffage Urbain et le Traitement des Résidus Ménagers (SIMACUR) pour l’année 2023.
Suivent les signatures