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Déliberation - 20221201 D12
Déliberation - 20221201 D1
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20221201 D1)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
en + Je an REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
dAngé!ly ane à JEUDI 1°" DECEMBRE 2022 à 19 h 00
Salon d'honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D1 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en
vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Date de convocatiOn : ....sssccsssssomessssssoosssosssosssnsncnssosassesensanesesesnsascsssoseuse 25 novembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : sssnesnsnnenesnneneenenesenessenesenessnnse 29
Noñbre te DISSONESE ssssccsssoscsssssoucesonnonniionnesssécesrésenarenceasssisnscensoins 19
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne
PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde
MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jean-Marc REGNIER, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine
BAUBRI, Patrice BOUCHET, Fabien BLANCHET, Médéric DIRAISON, Julien SARRAZIN,
Micheline JULIEN, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant dOnné POUVOIF : nrmrrsnmmnnersrnenensensesssseneenennmensenenenenennnenenee 6
Anne-Marie BREDECHE à Jean MOUTARDE; Michel LAPORTERIE à Philippe BARRIERE ;
Natacha MICHEL à Jocelyne PELETTE ; Gaëlle TANGUY à Myriam DEBARGE ; Sabrina THIBAUD
à Cyril CHAPPET ; Ludovic BOUTILLIER à Micheline JULIEN
Absents EXCUSÉS : mssnssseseemenaumenennenanenenacseneneanecnesonnenmenneneenesennonencosecnennane 4
Houria LADJAL ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Henoch CHAUVREAU ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Catherine BAUBRI
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
k%k AE
TÉLÉTRANSMIS AU
à | CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
Hôtel-de-Ville - BP 10082 sous le n° 017-211703475-20221201- 17415 Saint-Jean-d’Angély cedex 2022 12 D1-DE
Tél. : 05 46 59 56 56 AR Sous-préfecture le Q 2? DEC. 202?
Fax : 05 46 32 29 54 Publication dématérialisée le (] ? DEC, 2072
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20221201-2022_12_D01-DE
Reçu le 02/12/2022
| Conseil municipal du 1°" décembre 2022 |
N° 1 - Compte rendu des décisions prises
depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article
L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Rapporteur : Mme la Maire
Conformément à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, et à la
délibération du Conseil municipal du 28 mai 2020 portant délégation à Mme la Maire pour la
durée de son mandat, je vous rends compte des décisions que j'ai prises depuis la séance du
Conseil municipal du 22 septembre 2022.
Décision N° 15 du 6 octobre 2022 : Dans le cadre de l'exposition temporaire « Des costumes pour
lire le monde » (14 octobre 2022-17 septembre 2023), le musée des Cordeliers acquiert 60
exemplaires du livre « Des costumes pour lire le monde 1770-1915 » de Annick Georgeon,
Monique et Rémy Prin. Sur ces 60 ouvrages, 1 est mis de côté pour présentation. 59 livres sont
proposés à la vente, dont le prix est fixé comme suit :
- Livre Annick Georgeon, Monique et Rémy Prin, Des costumes pour lire le monde : 39 € l'unité.
Les éléments tarifaires de l’ensemble de la régie de recette de l'établissement sont ainsi fixés comme suit :
Visite guidée individuelle (sur réservation pour la visite des réserves) :
- 5 € par personne jusqu’à 10 personnes (jusqu’à 5 personnes pour la visite des réserves),
- 2,50 € par personne pour les étudiants, les demandeurs d'emplois, les allocataires de
minimas sociaux, les personnels de musée et membres de l’ICOM (Conseil International
des Musées), les enseignants sur présentation du Pass éducation, les membres de la
Maison des artistes sur présentation de leur carte, les adhérents de l’'ADAM et de la
Société d'Archéologie de Saint-Jean-d’Angély,
- Gratuité pour les moins de 6 ans.
Visite guidée de groupe et activité de médiation hors-les-murs (sur réservation) :
- 4€ par personne dès 11 personnes,
- 30 € pour les institutions spécialisées, les établissements scolaires et les centres de loisirs hors Saint-Jean-d’Angély,
- Gratuité pour les établissements scolaires de Saint-Jean-d’'Angély, les établissements
scolaires participant au programme Graines d'artistes et PEAC, le Centre de loisirs de Beaufief.
Activité de médiation in situ (sur réservation) :
- 5€ par personne,
- 20€ pour une carte fidélité de 5 activités.
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Reçu le 02/12/2022
Conseil municipal du 1° décembre 2022 |
Activité de médiation de la Micro-Folie :
Gratuité pour toutes les activités excepté les visites guidées de groupe en faveur des
institutions spécialisées, des établissements scolaires et des centres de loisirs hors Saint-
Jean-d’Angély,
30 € pour les visites guidées de groupe en faveur des institutions spécialisées, des
établissements scolaires et des centres de loisirs hors Saint-Jean-d’Angély.
Boutique :
Cartes postales expéditions Citroën et histoire de la ville, petit format et grand format :
1€,
Cartes postales Doz prix public : 2,50 €,
Cartes postales Doz prix professionnels : 1,50 €,
Livre Annick Georgeon, Monique et Rémy Prin, Des costumes pour lire le monde : 39€,
Livre Noël Santon, Les Batailles de Saintonge : 19 €,
Livre Noël Santon, Des heures qu’on n'oublie pas : 17 €,
Livre Ariane Audouin-Dubreuil, Louis Audouin-Dubreuil 1914-1918 lignes de fronts :
19,50 €,
Livre Ariane Audouin-Dubreuil, 1914-1918 Louis Audouin-Dubreuil, correspondant de
guerre malgré lui : 39 €,
Livre Jean Combes, Petite histoire de Saint-Jean-d’Angély, prix public : 9,90 €,
Livre John Bateman et Armelle Delaplace, Balade à Saint-Jean-d’Angély, prix public : 18 €,
Livre John Bateman et Armelle Delaplace, Balade à Saint-lean-d’Angély, prix
professionnels : 14€,
Livre Patrick Avrillas, Louis XIII, un roi de guerre à la conquête du pouvoir : 30 €,
Livre Gilles Bernard, Le Cognac, une fabuleuse aventure : 9,90 €,
Livre Gilles Bernard et Michel Guillard, Les paysages du cognac : 45 €,
Livret exposition temporaire Voir l’Essentiel : 1 €,
Carte cartographie à plusieurs de Saint-Jean-d’Angély, prix public : 5 €,
Carte cartographie à plusieurs de Saint-Jean-d’Angély, prix professionnels : 4,25 €,
Livre Ariane Audouin-Dubreuil, La Croisière Jaune, 100 ans de Citroën : 35 €,
Livre Ariane Audouin-Dubreuil, La Croisière des sables : 35,50 €,
Livre Ariane Audouin-Dubreuil, La Croisière Noire : 39 €,
Coffret Ariane Audouin-Dubreuil, Les Croisières Citroën : 29 €,
Livre Jean-Pierre Bonnin, La vie aventureuse de Charlotte de la Trémoille : 22€,
Bougie grand modèle : 22 €,
Bougie petit modèle : 16 €,
Porte-clé autochenille : 7 €,
Affiche exposition temporaire : 1,50 €,
Affiche Doz format 40x60 prix public : 30 €,
Affiche Doz format 40x60 prix professionnels : 20 €,
Affiche Doz format A3 prix public : 15 €,
Affiche Doz format A3 prix professionnels : 10 €,
Affiche Première Traversée du Sahara : 4€,
Magnet exposition temporaire ou permanente : 4€,
Magnet Doz prix public : 4,50 €,
Magnet Doz prix professionnels : 3 €,
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ll Conseil municipal du 1° décembre 2022 |
- Marque-page métal:6€,
- Carnet d'écriture et de dessin:8£,
- Livret-jeux exposition temporaire : 1 €,
- _ Lithographie Alexandre lacovleff : 6 €,
- Tote-bag:12€,
- Tote-bag en duo avec le carnet d’écriture et de dessin : 18 €.
Décision N° 16 du 27 octobre 2022 : À compter du 1° janvier 2023, la tarification de l’aire de
camping-cars sera la suivante :
- du 1° janvier au 31 mars 10,70 € par tranche de 24 heures
- du 1‘ avril au 30 septembre 12,90 € par tranche de 24 heures
- du 1‘ octobre au 31 décembre 10,70 € par tranche de 24 heures
- du 1° janvier au 31 décembre 5,50 € forfait de 5 heures de stationnement et
accès aux services
Afin de répondre aux besoins d’exploitation, de promotion et d'animation, il pourra être appliqué
de manière ponctuelle, une remise jusqu’à 20 % sur cette tarification.
Décision N° 17 du 9 novembre 2022 : Signature d’une convention avec la Ville de Saint-Hilaire-de-
Riez pour le prêt de cinq armes du XVI" au XIXT siècle du musée des Cordeliers à la
Médiathèque Jacques Graisse, dans le cadre de l’exposition temporaire intitulée « Vaincre ou
mourir ! L'histoire d’une bataille ». Cette exposition aura lieu du 19 novembre au 30 décembre
2022. Ce prêt est consenti à titre gratuit. La Ville de Saint-Hilaire-de-Riez a pris en charge une
assurance « clou à clou tous risques exposition » incluant le transport aller/retour et la durée d'exposition des œuvres.
MARCHÉS PUBLICS DE SERVICES :
Objet du marché : Maîtrise d'œuvre pour la conception d'un lotissement communal
lieu-dit Fief Malmer et pour la constitution du dossier de permis d'aménager
Date du marché : 06/10/2022
Montant du marché : 28 000,00 € HT
Attributaire du marché : URBAN HYMNS - 17610 SAINT SAUVANT
Le Conseil municipal a pris acte des décisions prises Pepuis le dernier Conseil municipal du 22 septembre 2022.
Pour extrait conforme,
La Maire,
TÉLÉTRANSMIS AU Conseillère régionale,
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ Françoise MESNARD
sous le n° 017-211703475-20221201-
202128 D4 DE 1 DEC. 2027 Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif o U l u
AR Sous-préfecture le Û d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un
Publication dématérialisée le Û 1 DEC. 2022 délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
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017-211703475-20221201-2022_12_D01-DE
Reçu le 02/12/2022