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Conseil Municipal - 20220310 D4Annexe1
Déliberation - 20220310 D7
Déliberation - 20220310 D1
Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20220310 D1)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Hôtel-de-Ville - BP 10082
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
www.angely.net
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20220310-
2022_03_D1-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 11 mars 2022
Affiché le 11 mars 2022
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
JEUDI 10 MARS 2022 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D1 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Date de convocation : .............................................................................. 4 mars 2022
Nombre de conseillers en exercice : ......................................................... 29
Nombre de présents : .............................................................................. 21
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Natacha MICHEL, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jocelyne PELETTE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Houria LADJAL, Médéric DIRAISON, Micheline JULIEN, Ludovic BOUTILLIER, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir : ................................................................. 4 Anne-Marie BREDECHE à Myriam DEBARGE ; Jean-Marc REGNIER à Cyril CHAPPET ; Julien SARRAZIN à Philippe BARRIERE ; Sabrina THIBAUD à Mme la Maire
Absents excusés : ..................................................................................... 3 Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Henoch CHAUVREAU ; Patrick BRISSET
Absente : .......................................................................................................... 1 Gaëlle TANGUY
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Pascale GARDETTE
Mme la Maire constate que le quorum (10) est atteint (loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 prorogeant jusqu’au 31 juillet 2022 le régime de sortie de l’état d’urgence sanitaire) et ouvre la séance.
*****
AR Prefecture
017-211703475-20220310-2022_03_D1-DE
Reçu le 11/03/2022
Publié le 11/03/2022
Conseil municipal du 10 mars 2022
2/3
N° 1 - Compte rendu des décisions prises
depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article
L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Rapporteur : Mme la Maire
Conformément à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, et à la délibération du Conseil municipal du 28 mai 2020 portant délégation à Mme la Maire pour la durée de son mandat, je vous rends compte des décisions que j’ai prises depuis la séance du Conseil municipal du 27 janvier 2022.
Décision N° 01 du 14 février 2022 : Dans le cadre du développement de sa boutique, le musée des Cordeliers acquiert 10 ouvrages « Petite histoire de Saint-Jean-d’Angély » de Jean Combes. Sur ces 10 livres, 1 est mis de côté pour présentation. 9 ouvrages sont proposés à la vente, dont le prix est fixé comme suit :
- Livre « Petite histoire de Saint-Jean-d’Angély » : 9,90 € l’unité.
Les éléments tarifaires de l’ensemble de la régie de recette de l’établissement sont ainsi fixés comme suit :
Visite guidée individuelle (sur réservation pour la visite des réserves) :
- 5 € par personne jusqu’à 10 personnes (jusqu’à 5 personnes pour la visite des réserves), - 2,50 € par personne pour les étudiants, les demandeurs d’emplois, les allocataires de minimas sociaux, les personnels de musée et membres de l’ICOM (Conseil International des Musées), les enseignants sur présentation du Pass éducation, les membres de la Maison des artistes sur présentation de leur carte, les adhérents de l’ADAM et de la Société d’Archéologie de Saint-Jean- d’Angély,
- Gratuité pour les moins de 6 ans.
Visite guidée de groupe et activité de médiation hors-les-murs (sur réservation) : - 4 € par personne dès 11 personnes,
- 30 € pour les institutions spécialisées, les établissements scolaires et les centres de loisirs hors Saint-Jean-d’Angély,
- Gratuité pour les établissements scolaires de Saint-Jean-d’Angély, les établissements scolaires participant au programme Graines d’artistes et PEAC, le Centre de loisirs de Beaufief.
Activité de médiation in situ (sur réservation) :
- 5 € par personne,
- 20 € pour une carte fidélité de 5 activités.
Activité de médiation de la Micro-Folie :
- Gratuité pour toutes les activités excepté les visites guidées de groupe en faveur des institutions spécialisées, des établissements scolaires et des centres de loisirs hors Saint-Jean-d’Angély, - 30 € pour les visites guidées de groupe en faveur des institutions spécialisées, des établissements scolaires et des centres de loisirs hors Saint-Jean-d’Angély.
Boutique :
- Cartes postales expéditions Citroën et histoire de la ville, petit format et grand format : 1 €, - Cartes postales Doz prix public : 2,50 €,
- Cartes postales Doz prix professionnels : 1,50 €,
AR Prefecture
017-211703475-20220310-2022_03_D1-DE
Reçu le 11/03/2022
Publié le 11/03/2022
Conseil municipal du 10 mars 2022
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- Livre Noël Santon, Les Batailles de Saintonge : 19 €,
- Livre Noël Santon, Des heures qu’on n’oublie pas : 17 €,
- Livre Ariane Audouin-Dubreuil, Louis Audouin-Dubreuil 1914-1918 lignes de fronts : 19,50 €, - Livre Ariane Audouin-Dubreuil, 1914-1918 Louis Audouin-Dubreuil, correspondant de guerre malgré lui : 39 €,
- Livre Jean Combes, Petite histoire de Saint-Jean-d’Angély, prix public : 9,90 €, - Livre John Bateman et Armelle Delaplace, Balade à Saint-Jean-d’Angély, prix public : 18 €, - Livre John Bateman et Armelle Delaplace, Balade à Saint-Jean-d’Angély, prix professionnels : 14 €,
- Livre Patrick Avrillas, Louis XIII, un roi de guerre à la conquête du pouvoir : 30 €, - Livre Gilles Bernard, Le Cognac, une fabuleuse aventure : 9,90 €,
- Livre Gilles Bernard et Michel Guillard, Les paysages du cognac : 45 €,
- Livret exposition temporaire Voir l’Essentiel : 1 €,
- Carte cartographie à plusieurs de Saint-Jean-d’Angély, prix public : 5 €,
- Carte cartographie à plusieurs de Saint-Jean-d’Angély, prix professionnels : 4,25 €, - Livre Ariane Audouin-Dubreuil, La Croisière Jaune, 100 ans de Citroën : 35 €, - Livre Ariane Audouin-Dubreuil, La Croisière des sables : 35,50 €,
- Livre Ariane Audouin-Dubreuil, La Croisière Noire : 39 €,
- Coffret Ariane Audouin-Dubreuil, Les Croisières Citroën : 29 €,
- Livre Jean-Pierre Bonnin, La vie aventureuse de Charlotte de la Trémoille : 22 €, - Bougie grand modèle : 22 €,
- Bougie petit modèle : 16 €,
- Porte-clé autochenille : 7 €,
- Affiche exposition temporaire : 1,50 €,
- Affiche Doz format 40x60 prix public : 30 €,
- Affiche Doz format 40x60 prix professionnels : 20 €,
- Affiche Doz format A3 prix public : 15 €,
- Affiche Doz format A3 prix professionnels : 10 €,
- Affiche Première Traversée du Sahara : 4 €,
- Magnet exposition temporaire ou permanente : 4 €,
- Magnet Doz prix public : 4,50 €,
- Magnet Doz prix professionnels : 3 €,
- Carnet d’écriture et de dessin : 8 €,
- Livret-jeux exposition temporaire : 1 €,
- Lithographie Alexandre Iacovleff : 6 €,
- Tote-bag : 12 €,
- Tote-bag en duo avec le carnet d’écriture et de dessin : 18 €.
Le Conseil municipal a pris acte des décisions prises depuis le Conseil municipal du 27 janvier 2022.
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20220310-
2022_03_D1-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 11 mars 2022
Affiché le 11 mars 2022
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017-211703475-20220310-2022_03_D1-DE
Reçu le 11/03/2022
Publié le 11/03/2022