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unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 3 mars 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 3 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Aménagement du territoire,
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr
A Janville-en-Beauce, le 25 février 2025
Objet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 3 MARS 2025
A 20 H 15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10 février 2025 Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 24 février 2025
1/ Environnement
Adoption d’un plan de financement des travaux entre SIAEP de Baudreville vers la commune de Gouillons
Délibération pour donner pouvoir au Président pour signature chez le notaire pour le passage des canalisation AEP dans les parcelles privées
2/ Culture/ Tourisme :
Maison du Tourisme :
- Tarifs boutique (nouveaux produits)
- Déstockage boutique hors alimentaire
3/ Services à la population/ Sport
Validation des tarifs de mise à disposition des équipements sportifs pour les collèges
4/ Urbanisme/ Habitat/ Foncier:
Liste des DIA
Révision allégée n°2 PLUi – extension SODICLAIR
Avis sur deux projets de centrales solaires à Prasville dans le cadre de l’instruction de l’autorisation d’urbanisme.
5/ Finances :
Présentation du Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 et débat
Validation des dossiers des demandes de fonds de concours 2025
Demande de subvention pour les caméras de vidéo-protection de la plateforme de bus ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr
6/ Ressources Humaines :
Adoption du Plan de formation 2025
Modification de la charte des ATSEM
Suppressions des postes
Mise à Jour des tableaux des effectifs
7/ Questions diverses :
Dates de réunion
Le Président,
Benoît PELLEGRIN