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Conseil Municipal - 12 2023 89
Conseil Municipal - 28 2023 215
Conseil Municipal - 02 2023 270
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 2023 270)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Sport,
Délibération n°2023-270 du 20/11/23
Le lundi 20 novembre 2023, le Conseil municipal de la Ville de
Châteauroux, qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie
dans la salle habituelle de ses séances, par convocation en date du 13
novembre 2023 et sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a
délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (37) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, Mme Florence
PETIPEZ, M. Brice TAYON, Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe
SIMONET, Mme Stéphanie GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme
Christine DAGUET, M. Denis MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme
Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M. Jean-Paul
BISIAUX, M. Charles-Henri BALSAN, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, M. Gilles
ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN, M. Michel GEORJON, M. Laurent
BUTHON, M. Richard LINDE, Mme Vanessa JOLY, M. Stéphane ZECCHI,
M. Michaël POINTIERE, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony IMBERT, M.
Maxime GOURRU, Madame Muriel BEFFARA, Mme Delphine
CHAMBONNEAU, Mme Mylène WUNSCH.
Excusé(s) (6) : Mme Catherine DUPONT ayant donné procuration à M.
Charles-Henri BALSAN, Mme Frédérique GERBAUD ayant donné
procuration à M. Jean-Yves HUGON, Mme Marina RENOUX ayant
donné procuration à M. Stéphane ZECCHI, M. Damien NOEL ayant
donné procuration à Mme Florence PETIPEZ, Mme Alix FRUCHON ayant
donné procuration à M. Tony IMBERT, M. Thibault ROY ayant donné
procuration à Mme Chantal MONJOINT.
2 : Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L. 2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs accordées au Maire
Date Service N° Matière Libellé
29/08/2023 31 C 1 492 Culture 8.9 Soutien à l’association Yes We Can Can dans le cadre de l’organisation de la soirée « Les 15 ans de
Radio Balistiq (prestation de 2 500 € T.T.C.)
04/09/2023 46 C 11 493 Location
3.3
Signature de la convention de mise à disposition
du local n°108 à la Maison des Associations sise
Espace Mendes France, au profit de l’association
Automobile ancienne de l’Indre. redevance
49.64 €/ mois
05/09/2023 46 C 11 494 Location
3.3
Convention de mise à disposition d’une emprise
des parcelles à usage de jardin potager, cadastrées
AV 149 et 263, au lieudit « les Ferrandes » au profit
de Monsieur David Champigneux GRATUIT 07/09/2023 43 CSC
Beaulieu
495 Location
3.3
Demande de prêt de salles pour ADPEP36 EME :
Les jeudis matin de 9h30 à 11h30, cuisine 6 rue de
Provence. Les mardis matin de 9h30 à 10h30, Salle
bleue 6 rue Max Hymans
08/09/2023 46 C 11 496 Location
3.3
Signature de la convention de mise à disposition
d’un local sis 34 Espace Mendès France à
Châteauroux au profit de l'Association des Jardins
Familiaux Castelroussins. 41,58 €/mois
08/09/2023 46 C 11 497 Location
3.3
Signature d'une convention de mise à disposition
de locaux sis 34 Espace Mendès France à
Châteauroux au profit de l’Office Central de la
Coopération à l’Ecole.88,90 €/mois
08/09/2023 44 A 498 Culture 8.9 Prêt à titre gracieux de l’exposition « Histoire, Sport et Citoyenneté » par la CASDEN Banque
Populaire à la Ville de Châteauroux du 9 au 10
septembre 2023
11/09/2023 43 CSC
Beaulieu
499 Location
3.3
Convention de mise à disposition de cuisine et
grande salle à Beaulieu à l’association l'envol le
dimanche 24 septembre de 13h à18h et lundi 25
septembre de 9h à 18h.
11/09/2023 43 B 500 Location
3.3
Mise à disposition des locaux de l'école
élémentaire Jean Racine pour la Directrice Mme
Renaud, le mardi 19 septembre 2023 de 18h à 20h
dans le cadre d'une réunion de parents d'élèves à
titre gratuit
11/09/2023 43 B 501 Location
3.3
Mise à disposition des locaux de l'école
élémentaire Frontenac pour la Directrice Mme
Fortat-Ledoux, le jeudi 14 septembre 2023 de 19h
à 21h30 dans le cadre d'une réunion de parents
d'élèves à titre gratuit
11/09/2023 41 A 502 Divers 7.10 Décision modificative - Régie UPC - augmentation du plafond d'encaisse
11/09/2023 43 B 503 Location
3.3
Mise à disposition de la cour et du préau des
écoles élémentaire Frontenac, Michelet et Jules
Ferry pour la Caisse des Ecoles, présidée par M.
Hugon tous les mercredis du 20 septembre 2023
au 28 juin 2024 de 13h30 à 17h45 dans le cadre
d'activités sportives par le DRE à titre gratuit.
504 Annulée
11/09/2023 31 D 1 505 Location
3.3
Mise à disposition gracieuse d’équipements
sportifs municipaux à l’Association Krav Maga SDCX
12/09/2023 31 C 4 506 Culture 8.9 contrat de partenariat entre la Ville de Châteauroux, et CARIALITY le président Directeur
Général Georges-Emmanuel ARNAUD du
22 septembre 2023 au 22 septembre 2025 qui a
pour objet de définir les conditions dans lesquelles
Le Partenaire va créer des jumeaux numériques
d'une partie du mobilier du Musée. 12/09/2023 31 C 1 507 Culture 8.9 Modification de la décision n°2023-400-31C1 du 15/06/2023 concernant le contrat de cession avec
l’association l’orchestre de chambre d’hôte, pour la
lecture musicale « Le tableau du peintre juif », à la
Médiathèque Equinoxe, Le contrat prendra effet le
8 novembre 2023. (coût : 700 € T.T.C.)
12/09/2023 31 D 1 508 Location
3.3
Mise à disposition gracieuse d’équipements
sportifs municipaux à l’Association Olympique Club
de Châteauroux
12/09/2023 31 D 1 509 Location
3.3
Convention de mise à disposition payante
d’équipements sportifs municipaux à destination
de l’Externat Médico-Educatif de Châteauroux
pendant l’année scolaire 2023-2024
12/09/2023 31 D 1 510 Location
3.3
Convention de mise à disposition payante
d’équipements sportifs municipaux à destination
du Secteur de psychiatrie Infanto Juvénile du
Centre Hospitalier de Châteauroux pendant l’année
scolaire 2023-2024
12/09/2023 46 C 11 511 Location
3.3
Convention de mise à disposition d’une partie de la
parcelle cadastrée AB n° 666, sise lieudit « La
Soierie » au profit de la Mission Locale. GRATUIT
13/09/2023 31 C1 512 Culture 8.9 Mise à disposition à titre gratuit du hall de l'Hôtel de ville à Bruno Dewaele pour une exposition du
1er avril au 28 juin 2024
13/09/2023 43 CSC MQE 513 Location
3.3
Mise à disposition des locaux de la Maison de
quartier Est à Châteauroux Demain (M. Martin), le
10 novembre 2023
13/09/2023 41 A 514 Divers 7.10 Complément de plafond d'encaissement concernant la régie de recettes Enfance Education
Jeunesse
13/09/2023 41 A 515 Divers 7.10 Modifiant le fonds de caisse et le montant maximum de l'avance concernant la régie de
recettes et d'avances des équipements socio
culturels de la ville de Châteauroux
13/09/2023 31 C 3 516 Culture 8.9 Contrat pour l'exposition Jérémy Gobé du 28 novembre au 13 janvier 2024 à l'EMBAC -
Budget : 4 000 €
13/09/2023 31 C 5 517 Culture 8.9 Modifiant la décision n° 2023-351-31C5 du 23/05/2023 portant sur le contrat de prestations
de services avec la Compagnie Pulcinella
(changement de date) 14/09/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
518 Location
3.3
Contrat de location entre la Ville de Châteauroux et
le Gite de France - 37800 SAINT EPAIN, pour d'un
groupe de 15 enfants de l'accueil de loisirs et 3
animateurs, dans le cadre d'un séjour à Saint Epain
organisé par le centre, du 23/10/2023 au
27/10/2023, en échange d'un montant de 900 €.
14/09/2023 43 CSC
Beaulieu
519 Location
3.3
Convention de mise à disposition de la salle à Max
Hymaans pour l’association Beaulieu tous
ensemble, le samedi 16 décembre 2023 de 10h à
23h.
15/09/2023 43 B 520 Location
3.3
Mise à disposition des locaux de l'école
élémentaire Jules Ferry pour M. CAMPEOTTO,
Directeur de l'IEM du Hameau de Gâtines du 6
septembre 2023 au 24 juillet 2024, 1 mercredi par
mois de 14h à 16h en vue d'activités sportives à
titre gratuit
15/09/2023 31 C 2 521 Location
3.3
Avenant à la convention d’utilisation des locaux de
l'association Danse, Art, Rythme et Culture (DARC)
par le Conservatoire à Rayonnement
Départemental de Musique, de Danse et d'Art
dramatique de Châteauroux pour les horaires
d'occupation pour l'année scolaire 2023-2024.
18/09/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
522 Location
3.3
Mise en place d'un contrat d'engagement entre la
Ville de Châteauroux pour le centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe et la société Happy Anim'
le 23 septembre 2023. (montant de 450€)
18/09/2023 21 A 523 Adhésion
1.4
Renouvellement de l'adhésion annuelle au Club
des Maires et de la Rénovation Urbaine. (1500 €)
19/09/2023 31 C 4 524 Culture 8.9 Prix de produits dérivés mis en vente à la Boutique du Musée Bertrand
19/09/2023 31 C 5 525 Culture 8.9 Autorisation de reproduction d'un document de Victor Heuré, issu du fonds Edmé Richard, pour
Madame Michèle Degrave (Coût de la
numérisation : 12 € (12 pages à 1 €)
19/09/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
526 Location
3.3
Renouvellement de 2 conventions entre la Ville de
Châteauroux pour le centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe et l'Adesli. Ce
renouvellement permet à l'ensemble des habitants
du grand quartier Vaugirard, quelles que soient
leurs ressources, de bénéficier d'activités sportives.
La convention dans le cadre de la gym est établie
sur la période du 21/09/2023 au 27/06/2024, le
montant des prestations est de 1524.80€. La
convention dans le cadre du yoga est établie sur la
période du 25/09/2023 au 01/07/2024, le montant
des prestations est de 2794.67€. 19/09/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
527 Location
3.3
Convention de mise à disposition de locaux entre
la Ville de Châteauroux pour le centre socio
culturel Vaugirard/St Christophe et le collectif
MONDO. Cette convention a pour objet de définir
les conditions de prêt de salles du centre socio
culturel Vaugirard/St Christophe, situé 95, rue de
Vaugirard à Châteauroux. Le prêt est consenti pour
le vendredi 29 septembre et le vendredi 13
octobre 2023 de 18h30 à 21h30, au collectif
MONDO, adhérent auprès des centres socio-
culturels en 2023.
20/09/2023 43 C MQE 528 Location
3.3
Prêt de salle du centre socioculturel de Beaulieu
situé 6 rue de Provence pour le 1 er octobre, avec
l'association 24h du jeu.
20/09/2023 43 CSC
Beaulieu
529 Location
3.3
Prêt d'une salle du centre socioculturel Beaulieu
situé 6 rue Max Hymans à Châteauroux à
l'association ADPEP36- IME Chantemerle,
adhérente du centre socioculturel Beaulieu, pour
les mercredis de 9h à 12h hors vacances scolaires
21/09/2023 31 D 1 530 Location
3.3
Mise à disposition gratuite du boulodrome de
Châteauroux, le 28 septembre 2023, à
l’ADESI/ECOCAMPUS
22/09/2023 31 E 1 531 Location
3.3
Mise à disposition des locaux de l'école
élémentaire Michelet (bâtiment B) pour Mme
Laëtitia Loiseau, Présidente de l'USEP 36, du 27
septembre 2023 au 3 juillet 2024, les mercredis de
10h30 à 12h, pendant le temps scolaire dans le
cadre d'activités sportives à titre gratuit.
25/09/2023 31 C 5 532 Culture 8.9 Autorisation de reproduction d’enluminure issue du manuscrit 5 intitulé Grandes chroniques de
France (éditions In Fine et l’hôtel départemental
du Var) dans le cadre de la publication du
catalogue de l’exposition « Défis et sport depuis
l’Antiquité» qui se déroulera à l’Hôtel du
Département à partir du 16 décembre 2023.
(MS 0005 et Folio 166- Jeu de Crosse)
25/09/2023 31 C 1 533 Subvention
7.5
Demande de subventions auprès des différents
partenaires potentiels pour La XVIIème édition de
l'Envolée des Livres de Châteauroux qui se tiendra
les 4 et 5 mai 2024, au Couvent des Cordeliers et à
l’Eglise St Martial
25/09/2023 31 D 1 534 Location
3.3
Mise à disposition payante du gymnase André
Mondon de Châteauroux, les lundis de la saison
sportive 2023 - 2024, à l’Union Sportive Le
Poinçonnet Basket
26/09/2023 43 C 535 Location
3.3
Mise à disposition des locaux de l'école maternelle
Jean Zay pour Mme Fourré, Présidente de l'ADAPEI
36, les 2 et 3 novembre 2023, les 4 et 5 janvier
2024, du 4 au 8 mars 2024, les 2 et 3 mai 2024 et
du 20 au 27 août 2024 de 8h30 à 16h30 en vue
d'accueils médico-sociaux avec les familles dans le
cadre du dispositif UEMA à titre gratuit. 26/09/2023 43 CSC
Beailieu
536 Location
3.3
Prêt de salles pour l'association Beaulieu tous
ensemble pour les mercredis de 14h à 18h de
janvier à décembre 2024.
26/09/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
537 Location
3.3
Renouvellement d'un contrat de mise à disposition
de locaux entre la Ville de Châteauroux et La
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de l'Indre (DSDEN), pour
l'année 2023/2024, les mercredis de 09H à 12H, en
échange d'une cotisation annuelle de 27.56 € pour
l'année 2023 et pour 2024, prix de l'adhésion à
définir.
538 Annulée
26/09/2023 31 C 1 539 Culture 8.9 Contrat de prestations de service de Monsieur Jean-Yves Clément, dans le cadre de l’Envolée des
Livres 2024 des 4 et 5 mai 2024. (7 000 € T.T.C.)
26/09/2023 43 C MQE 540 Location
3.3
3 conventions de mise à disposition d'éducateur
sportifs avec l'Adesli, pour l'organisation de 3
créneaux sportifs (gym et yoga) au sein du centre
socioculturel Beaulieu.
27/09/2023 31 C 541 Location
3.3
Mise à disposition à titre gratuit du hall de l'Hôtel
de ville à Jean Fourton pour une exposition du 8
janvier au 22 mars 2024
28/09/2023 43 C MQE 542 Marchés
1.1
Signature de 2 déclarations uniques au GUSO dans
le cadre d'une prestation musicale réalisée au
FestiQuartier Saint Jacques par les membres du
groupe de Carnet de Route: Pascal Back et Benoit
Lechaux. Ces déclarations définissent les montants
à reverser : 186.37€ par artiste au GUSO et 175€ à
chacun des artistes.
28/09/2023 43 CSC 543 Location
3.3
Demande de prêt de salles à l'association : AFD
aide aux familles à domicile pour le mardi 11
novembre de 12h30 à 14h30 2023.
28/09/2023 31 C 3 544 Subvention
7.5
Demandes de subvention 2024 auprès de la Région
Centre Val de Loire concernant les manifestations
culturelles de l'Ecole Municipale des Beaux-Arts
28/09/2023 31 C 3 545 Subvention
7.5
Demandes de subvention 2024 auprès de la DRAC
concernant les manifestations culturelles de l'Ecole
Municipale des Beaux-Arts
28/09/2023 31 C 3 546 Subvention
7.5
Demandes de subvention 2024 auprès du Conseil
Départemental concernant les manifestations
culturelles de l'Ecole Municipale des Beaux-Arts
29/09/2023 31 C 5 547 Culture 8.9 Convention de prêt Inter Bibliothèque (P.I.B.) avec le Département de l'Indre
29/09/2023 43 CSC 548 Location
3.3
Demande de prêt de salles pour l'association :
AEHM le hameau des Gâtines pour les lundis et
mardis de 9h à 17h30, du 23/10/ au 01/11/2023 29/09/2023 43 C 549 Location
3.3
Mise à disposition des locaux de l'école maternelle
Montaigne pour la Directrice, Mme Schott, le
3 octobre 2023 de 18h à 21h dans le cadre d'une
réunion AGEEM à titre gratuit.
02/10/2023 31 D 1 550 Location
3.3
Mise à disposition gratuite du gymnase de Belle-
Isle de Châteauroux, du 6 octobre 2023 à 13h au
8 octobre 2023 à 20h, à l’association La Tour des
Griffons
02/10/2023 31 C 5 551 Culture 8.9 Contrat de projection publique du film Bouche cousue à la bibliothèque Beaulieu, le vendredi
24 novembre 2023, avec la compagnie des phares
et balises (165.00 € T.T.C)
02/10/2023 31 C 5 552 Culture 8.9 Contrat de projection publique du film Julius et le père Noël à la Médiathèque Equinoxe, le mardi
26 décembre 2023, avec Adav Projections
(147.70 € T.T.C.)
02/10/2023 31 C 5 553 Culture 8.9 Contrat de projection publique du film Tout en haut du monde à la bibliothèque Beaulieu, le
mercredi 27 décembre 2023, avec Diaphana
Distribution (211.00 € T.T.C.)
02/10/2023 31 C 5 554 Culture 8.9 Contrat de projection publique du film Santa & Cie à la Bibliothèque St Jean avec Adav Projections, le
samedi 30 décembre 2023 (158.25 € T.T.C.)
555 Annulée
04/10/2023 31 C 4 556 Culture 8.9 Don manuel sans condition de cinq œuvres à la Ville de Châteauroux (Madame Solange Briche, de
trois tableaux de Fernand Maillaud et de deux
tableaux de Solange Christauflour) valeur
estimative de cette donation à 2 300 €.
04/10/2023 31 C 4 557 Culture 8.9 Don manuel sans condition d’un objet à la Ville de Châteauroux (Monsieur Vincent Jarrosson, d’un
verre à pied en cristal de Bohême gravé aux armes
de la famille du général Henry-Gatien Bertrand
(1773-1844) valeur estimative de cette donation
1 500 €.
04/10/2023 31 C 5 558 Culture 8.9 Contrat de prestation de services avec le conférencier Antoine Royer à la médiathèque
Équinoxe, le vendredi 15 décembre 2023
Coût : 150 €
05/10/2023 31 C 2 559 Divers 7.10 Autorisation d'organiser une master-class et un récital de piano par le Conservatoire à
Rayonnement Départemental de Musique, de
Danse et d'Art dramatique de Châteauroux par
l'association Orléans concours international
samedi 21 octobre 2023
05/10/2023 43 C 560 Location
3.3
Mise à disposition des locaux des écoles
élémentaire Jean Moulin, Lamartine, Victor Hugo
et Montaigne pour M. Jean-Paul Obellianne,
Directeur Académique des Services de l'Education
Nationale de l'Indre les lundis, mardis, mercredis et
jeudis de 16h30 à 18h30 du 2 octobre 2023 au 28
juin 2024 exclusivement en vue de cours d'arabe et de turc par M. Sadik Keskin et Mme Hanane El
Kiyadi à titre gratuit.
05/10/2023 43 CSC 561 Location
3.3
Convention avec l'association l'envol pour une
demande de prêt de minibus pour le samedi
7 octobre de 10h30 à 12h
05/10/2023 31 C 1 562 Culture 8.9 Demande d’autorisation de manifestation culturelle auprès du diocèse de Bourges, pour
utiliser l’Eglise St Martial dans le cadre de l'Envolée
des Livres 2024
05/10/2023 31 C 2 563 Location
3.3
Prêt de salles du Conservatoire pour des
répétitions dans le cadres des Lisztomanias de
Châteauroux du jeudi 19 au mardi 24 octobre 2023
06/10/2023 43 C 564 Marchés
1.1
Contrat passé avec le Futuroscope pour une sortie
du Pôle Ados qui se déroulera le 25 octobre 2023
pour un coût total de 599.00€.
06/10/2023 43 A 565 Subvention
7.5
Demande de subvention à la Caisse d'allocations
de l'Indre pour un soutien à l'offre jeunesse
(110 000 €).
09/10/2023 43 CSC St
Jean/St
Jacques
566 Location
3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la
Ville de Châteauroux et Insert Jeunes, le lundi 4
décembre 2023 de 09H à 12H et de 13H30 à
17H30, en échange d'une cotisation annuelle de
27.56 € pour l'année 2023.
09/10/2023 43 CSC St
Jean/St
Jacques
567 Location
3.3
Contrat de mise à disposition de locaux entre la
Ville de Châteauroux et le Service d'éducation
spéciale et de soins à domicile (SESSAD), pour
l'année 2023/2024, un mercredi par mois de 14H à
16H (dates définis dans la convention), en échange
d'une cotisation annuelle de 27.56 € pour l'année
2023 (si non déjà réglé) et pour 2024, prix de
l'adhésion à définir.
10/10/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
568 Location
3.3
Mise à disposition de locaux du Centre Socio-
Culturel de Vaugirard à LA BULLE ROSE, pour
l'année 2023, en échange d'une cotisation
annuelle de 27.56€
10/10/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
569 Location
3.3
Contrat de location de minibus Centre Leclerc de St
Maur CAP SUD, Boulevard du Franc - 36250 ST
MAUR du 30/10/2023 au 03/11/2023 (95€)
11/10/2023 31 C 3 570 Location
3.3
Séances de poses modèle dans les ateliers de
l'EMBAC - taux horaire 23,20 €
11/10/2023 31 C 2 571 Location
3.3
Contrats d'engagement passés avec des
intervenants pour le concert "de Colombine à
Mélisande " du 21 novembre 2023 au Musée.
11/10/2023 31 C 2 572 Culture 8.9 Création d'une billetterie pour la saison de musique de chambre du Conservatoire. 11/10/2023 31 C1 573 Culture 8.9 Mise à disposition à titre gratuit d’une série d’affiches des Olympiades Culturelles pour des
expositions sur différentes structures de la ville
11/10/2023 31 C 2 574 Culture 8.9 Création d'une billetterie pour le concert l'orchestre dans tous ses états de l'EIC le 12
novembre 2023
12/10/2023 31 C 2 575 Culture 8.9 Achat d'un basson d'occasion à un particulier, Monsieur Joël Gébille.
576 Annulée
12/10/2023 31 C 577 Culture 8.9 Prix de produits dérivés mis en vente à la Boutique du Musée Bertrand (livres : • Napoléon à Sainte-
Hélène de Pierre Branda vendu au prix public de 27
€ ; • Général Henri Gatien Bertrand, cahiers de
Sainte-Hélène, les 500 derniers jours vendu au prix
public de 25 €
12/10/2023 31 C 61 578 Subvention
7.5
Demande de subvention 2024 auprès du Conseil
départemental de l’Indre concernant la
restauration de documents d’Archives.
12/10/2023 31 C 61 579 Subvention
7.5
Demande de subvention 2024 auprès de la
Direction Régionale des Affaires Culturelles du
Centre-Val de Loire concernant la restauration de
documents d’Archives.
12/10/2023 31 C 61 580 Subvention
7.5
Demande de subvention 2024 auprès de la
Direction Générale des Affaires Culturelles du
Centre-Val de Loire concernant la numérisation de
documents d’Archives.
13/10/2023 31 C 3 581 Location
3.3
Ajout d'une intervenante pour des séances de
poses - EMBAC - taux horaire 23,20 €
16/10/2023 31 D 1 582 Location
3.3
Mise à disposition gratuite du gymnase Ampère de
Châteauroux, le 19 décembre 2023 de 8h à 17h et
le mercredi 20 décembre 2023 de 12h à 17h, à
l’association Collectif Mondo
17/10/2023 31 C 2 583 Culture 8.9 Dans le cadre de l’exposition consacrée à Henri de Toulouse-Lautrec qui se déroulera du 23 février au
30 juin 2024 dans les salles du Palais Roverella à
Rovigo, une convention de prêt, d’œuvres, est
signée entre la Ville de Châteauroux et la société
Dario Cimorelli Editore s.r.l. (à titre gracieux pour
une valeur d'assurance de 10 000 €. )
17/10/2023 31 C 2 584 Location
3.3
Convention de mise à disposition entre la Ville de
Châteauroux et l’Association Ailleurs afin
d’organiser une « Soirée Hantée », le 31 octobre
2023 au Couvent des Cordeliers, du 27 octobre au
3 novembre 2023 (Gratuit)
19/10/2023 31 C 1 585 Adhésion
1.4
Renouvellement de l’adhésion au Conseil
International des Musées (ICOM) (460 € T.T.C.) 23/10/2023 40 A 586 Divers 7.10 Approbation du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de végétalisation de la cour
d’école élémentaire Jean-Moulin à Châteauroux
23/10/2023 31 C 5 587 Marchés
1.1
Contrat de prestation de services avec le
conférencier Jean Mauret à la Médiathèque
Équinoxe, le 16 décembre 2023.
Coût : 330 €
23/10/2023 43 CSC 588 Location
3.3
Convention de mise à disposition de salle pour le
15 et 16 décembre 2023 avec l'association l'Envol
24/10/2023 31 C 5 589 Adhésion
1.4
Renouvellement de l'adhésion au Club des
Utilisateurs ORPHÉE au titre de l’année 2023
(160 € TTC)
24/10/2023 31 C 4 590 Culture 8.9 Dans le cadre d’un spectacle familial organisé au Musée Bertrand le 29 décembre 2023, un contrat
de droit d’exploitation du spectacle « L’eau à la
bouche » avec le concours des artistes de la Cie
Ymamkpadar, est signé entre la Ville de
Châteauroux et la société Castanéa spectacles.
(560 € T.T.C.)
25/10/2023 31 591 31 C 4 Prix de produits dérivés mis en vente à la Boutique du Musée Bertrand (• Napoléon l’icône, la légende
en images de Sainte-Hélène à nos jours de David
Chanteranne vendu au prix public de 18 €)
26/10/2023 43 C Vie de
quartiers
592 Marchés
1.1
Renouvellement d'une convention de partenariat
avec l'UDAF de l'Indre dans le cadre du projet Lire
et Faire Lire, pour l'année 2024 en échange d'une
cotisation de 500€.
26/10/2023 43 A 593 Marchés
1.1
Contrat d'engagement avec Frédéric Duval,
domicilié à La Raffinière 36360 Luçay-le-Mâle pour
un spectacle de fin d’année en direction des
enfants scolarisés dans le grand quartier Est le
lundi 4 décembre 2023 (1 200 €).
26/10/2023 31 C 4 594 Culture 8.9 Dans le cadre de l’exposition « La Sculpture en ville, un musée à ciel ouvert » se tient dans les
locaux des Archives départementales de l’Indre, du
12 octobre 2023 au 12 janvier 2024, une
convention de prêt d’œuvres est signée avec les
Archives départementales de l’Indre. (titre gracieux
pour une valeur d'assurance de 8 500 €.)
Décisions relatives à la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et accords-
cadres :
Date Service N° de marché Libellé Titulaire Montant en
euros hors
taxe
28/08/2023 46A Contrat Q-1533897 Mission de
contrôle technique pour le suivi
des travaux de remplacement
des chaudières de l’Hôtel de
Bureau Véritas
Exploitation
3 456,20 € ville, à compter du 1/9/23
jusqu'à la fin de la mission
28/08/2023 41B M23-001GRP
Acte modificatif 1 Prestations
d'entretien ménager de
bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 7 : 7 bâtiments sociaux
ONET SERVICES Sans incidence financière
08/09/2023 41B M23-035VDC
SANS SUITE
Construction du Centre Socio
Culturel du quartier BEAULIEU
Lot 3 : Charpente Bois
PASQUET /
08/09/2023 41B M23-035VDC
SANS SUITE
Construction du Centre Socio
Culturel du quartier BEAULIEU
Lot 4 : Couverture - Bardage –
Etanchéité
PASQUET /
08/09/2023 41B M23-035VDC
SANS SUITE
Construction du Centre Socio
Culturel du quartier BEAULIEU
Lot 6 : Menuiseries intérieures -
Agencement
LES
ETABLISSEMENTS
GIFFARD
/
08/09/2023 41B M23-035VDC
SANS SUITE
Construction du Centre Socio
Culturel du quartier BEAULIEU
Lot 7 : Serrurerie - Métallerie
GSA5 /
08/09/2023 41B M23-035VDC
SANS SUITE
Construction du Centre Socio
Culturel du quartier BEAULIEU
Lot 10 : Peinture
SARL Jean Claude
VACHER /
07/09/2023 34D1 /
Renouvellement de 45 PC
portable classe VNI dans les
écoles
UGAP 23 477,68 €
07/09/2023 32F / Fourniture de mats d’éclairage Prysma Lux 12 370,56 €
07/09/2023 33MG / Acquisition de 2 motos pour la Police Municipale Moto Move Integral 28 291,19 €
07/09/2023 33C / Remplacement de l’éclairage extérieur Eiffage 13 697,67 €
07/09/2023 33C /
Remise en état de la couverture
de Michelet primaire suite
sinistre du 22.05.2022
SL2C 19 126,02 €
07/09/2023 33C /
Remise en état des menuiseries
et pose de faux plafond (couloir
et sanitaire)
Les Menuiseries
du Centre 18 556,62 €
07/09/2023 33C /
Remplacement de bardage, de
chéneaux et descentes EP suite à
sinistre du 22.05.2022 pour le
CTHM La Petite Garenne
A. RENOITE 14 880,00 €
07/09/2023 33C /
Réfection de l’étanchéité sur la
terrasse béton du hall d’entrée
de l’école Olivier Charbonnier
SMAC 27 254,04 € 07/09/2023 32G2 / Rue de la République – Aménagement des espaces verts TD Paysages 21 944,50 €
07/09/2023 33C /
Réfection des sols et de la
peinture du local 23 rue André
Lescaroux
BIDAULT 14 068,26 €
07/09/2023 32F /
Travaux de déplacement et de
rénovation des 3 colonnes place
de la République
BESSON 76 260,00 €
07/09/2023 33C /
Réfection de la couverture en
bac acier de l’école Olivier
Charbonnier
SMAC 52 100,49 €
07/09/2023 33C / Restauration des vitraux de la Chapelle Saint-Denis Atelier du vitrail 45 000,00 €
07/09/2023 33C / Remplacement d’une partie des menuiseries de l’Office Touvent AFD 42 857,49 €
07/09/2023 33C /
Mise en place de volets roulants
électriques à l’école Michelet
élémentaire et Jean Moulin
maternelle
AFD 80 857,50 €
07/09/2023 33C /
AMO Etude pour le choix du
mode d’exploitation – Chapelle
Saint Denis
EGIS VOLTERE 78 750,00 €
07/09/2023 33C / Remaniement de la couverture de l’école maternelle St Martial A. Reinoite 28 566,65 €
07/09/2023 33C_TVX / Travaux de curage d’un bâtiment existant – Local Mendès France Ducrot 99 552,25 €
08/09/2023 33C /
Travaux de couverture pour
investigations complémentaires
pour l’église Notre Dale
SAS Frêlon 22 169,61 €
08/09/2023 33C /
Diagnostics amiante / plomb /
gestion des déchets avant
travaux et démolition sur les
écoles élémentaire et maternelle
Buffon
SOCOTEC 20 000,00 €
08/09/2023 33C /
Remplacement des deux bacs à
graisse qui se déversent dans le
vide sanitaire + reprise des
réseaux d’eau pluvial envahi par
les bambous
CAZORLA 23 366,50 €
08/09/2023 33C /
Réfection d’une partie de
l’étanchéité de l’UPC, avec
remplacement d’une partie de la
structure qui risque s’effondrer
ETC LAKOUISSI 52 988,45 €
08/09/2023 33C_TVX /
Missions geotechnique et
geophysique dans le cadre du
diagnostic structurel de l’église
Notre Dame de Châteauroux –
Geotechnique G5
GEOLITHE 42 660,50 €
08/09/2023 32G2 /
Maîtrise d’œuvre pour
l’aménagement des jardins
autour du Couvent des
Cordeliers – Mise à jour de l’AVP
et PC modificatif
ELEMENTERRE
PAYSAGES 11 225,00 € 08/09/2023 33C /
Bâchage couverture élémentaire
Montaigne en urgence, suite
gros orage
REINOITE 14 880,00 €
08/09/2023 33C_TVX /
Mission OPC sur la réhabilitation
des halles de Châteauroux place
Monestier
CRESCENDO 33 312,50 €
08/09/2023 33C /
Remplacement des plaques
polycarbonate du gymnase Jean
Monnet
MAQUIN 39 425,11 €
08/09/2023 33MG /
Fourniture et montage d’une
plateforme et de rayonnage de
stockage pour le magasin – 2ème
phase
PROVOST 37 695,75 €
08/09/2023 32G2 / Reprise sol souple crèche le petit poucet Sols Froment 19 266,00 €
08/09/2023 33C_TVX /
Campagne de sondage sur l’état
des structures pour la
réhabilitation des Halles de
Châteauroux
GINGER 43 600,00 €
27/09/2023 33C /
Mission de maitrise d’œuvre
pour le remplacement de
l’éclairage du terrain du Stade
Gaston Petit
Sport Initiatives 19 200,00 €
27/09/2023 33C / MOE pour la clim du Musée Bertrand SEFY 12 510,00 €
27/09/2023 33C /
Réalisation d’un schéma
directeur des réseaux de chaleur
sur la ville de Châteauroux en
préambule du projet de création
du réseau
S2T 37 950,00 €
27/09/2023 33C /
Réalisation d'une étude pour
définir le type d'automate à
mettre en place pour la gestion
du chauffage des bureaux de
l'HdV, les fonctionnalités à
intégrer et le mode de
communication avec les
équipements terminaux et le
superviseur GTB
Flam Ingénierie 22 580,00 €
27/09/2023 32G2 / Aménagement des espaces verts de la rue de la République TD Paysages 21 944,50 €
27/09/2023 33C /
Achat de panneaux pour
améliorer l’acoustique de la salle
du Parc – A la demande de M.
Vrillon
GALAXY 14 817,60 €
27/09/2023 32G2 /
Fourniture de barrières de
protection pour la rue Lescaroux
– périmètre ABF
PROTEC 26 755,00 €
27/09/2023 32F / Fourniture de motifs de fin d’année BLACHERE 22 268,20 €
28/09/2023 34C4 /
Formation "Acoustique de
l'environnement" (sonomètre)
pour 6 agents le 8 novembre
2023
ACOEM 2 100 €
02/10/2023 41B M23-066VDC Pose et dépose des illuminations INEO RC 149 775,00 de fin d’année
Suite à une discussion, le Conseil municipal prend acte.
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