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Procès Verbal - PV 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Denée.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ni PROCES VERBAL
, DU CONSEIL MUNICIPAL > /üirie Denée
Ur DU VENDREDI 9 JUIN 2023
à 18 H 00
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la Loi, à la salle du conseil, sous la présidence de
Madame Priscille GUILLET, Maire.
Présents Mme GUILLET Priscille, M PERRAY Manuel, HASQUIN Graziella, M MAUDET Daniel, Mme MONNET Annie,
Mme JURET Marie-Laure, M GANNE Philippe, M BERTRAND Emmanuel, Mme DEPORTES Isabelle.
Absents :
Mme JURET Nolwen
M BRAULT Olivier
M COTTO Bruno
M PAILLAT Antony
Mme FRANCFORT Flavie
M LAMARRE Joël
Mme JURET Marie-Laure est désignée secrétaire de séance.
Date de la convocation : 02/06/2023
Date d'affichage : 05/06/2023
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 9
aa
Ordre du jour :
e Election des délégués pour les élections sénatoriales
e MUNICIPALITE Désignation conseiller municipal délégué
Election des délégués pour les élections sénatoriales
Sont élus à l'unanimité (9 votants) :
Titulaires :
- Priscille GUILLET
- Manuel PERRAY
- Graziella HASQUIN
Suppléants :
- Daniel MAUDET
- Annie MONNET
- Philippe GANNE
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Page 1 DCM_2023-41 MUNICIPALITE désignation d’un conseiller délégué
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-18 lequel permet au Maire
de déléguer par arrêté une partie de ses fonctions aux adjoints et aux conseillers municipaux,
VU la loi du 13 août 2004 relative aux lois et responsabilités locales laquelle permet aux conseillers
municipaux de recevoir des délégations de fonctions dès lors que chaque adjoint est titulaire d’une ou
plusieurs délégations,
VU le Procès-verbal d'installation du Conseil Municipal en date du 25 mai 2020,
CONSIDERANT que Mme la Maire propose à l’Assemblée de désigner un conseiller municipal délégué en
charge :
- des dossiers liés à l'urbanisme,
- du Plan Local de l'Urbanisme et du Site patrimonial Remarquable.
CONSIDERANT que Mme la Maire souhaite donner cette délégation à M GANNE Philippe,
Après en avoir délibéré, le conseil, à l'unanimité, décide :
Article 1 : de désigner M GANNE Philippe conseiller municipal délégué,
Article 2 : de donner pouvoir à Mme la Maire pour signer les pièces à intervenir dans le cadre de la mise en
œuvre et à la bonne exécution de la présente décision.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Page 2 La délibération n°2023-41 est approuvée par les membres du Conseil Municipal présents le 9 juin
2023.
Haha aa ass
GUILLET Priscille
d—
PERRAY Manuel
MAUDET Daniel MONNET Annie
DE — 17
BRAULT Olivier (absent) GANNE Philippe
JURET Marie-Laure HASQUIN Graziella
COTTO Bruno
E———— /
DEPORTES Isabelle
4
BERTRAND Emmanuel JURET Nolwen (absent)
PAILLAT Antony (absent) FRANCFORT Flavie (absent)
LAMARRE Joël (absent)
RU
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Page 3