Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2025 113 AFF GALES maj tableau des com thematiques
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2025 113 AFF GALES maj tableau des com thematiques)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
uberon Monts de Vaucluse YA
(e]
République française
Département de Vaucluse — Arrondissement d’Apt
2025/..
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire
Séance du 3 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le trois juillet, à dix-huit heures, les membres du conseil de Luberon Monts de Vaucluse
Agglomération légalement convoqués le vingt-sept juin deux mille vingt-cinq, se sont réunis en nombre prescrit par
la loi, en salle du MIN de Cavaillon, sous la présidence de Monsieur Gérard DAUDET.
En exercice : 55
Présents : 34
Absents : 21
Absents AVEC pouvoir 14
Absents SANS pouvoir 7
Suffrages exprimés : 48
- dont POUR : 48
- dont CONTRE : 0
Nombre d'abstention(s) : 0
Etaient présents : M. DAUDET Gérard - Président
Mme ARAGONES Claire
M. BATOUX Philippe
M. BOREL Félix
M. CARLIER Roland
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane
M. COURTECUISSE Patrick
Mme CRESP Delphine
Mme DAUPHIN Mathilde
M. DECHER Martine
M. DERRIVE Eric
Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa
Mme FAURE Cécile
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme ANGELETTI Frédérique
M. ATTARD Alain
Mme AUDIBERT Danielle
Mme BASSANELLI Magali
Mme BLANCHET Fabienne
M. BOURSE Etienne
Mme BUCHACA Sophie
Mme CLEMENT Marie-Hélène
M. JUNIK Pascal
M. LE FAOU Michel
Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse
Mme PALACIO Céline
M. PETTAVINO Jean-Pierre
Mme ROUX Isabelle
Absents excusés :
Mme JEAN Amélie
Mme MACK Marie-Thérèse
Mme MONFRIN Marie-Josée
Mme PONTET Annie
M. GERAULT Jean-Pierre
Mme GIRARD Nicole
Mme GREGOIRE Sylvie
M. KITAEFF Richard
M. LIBERATO Fabrice
Mme MARIANI-RENOUX Séverine
M. MASSIP Frédéric
Mme MILESI Véronique
M. MOUNIER Christian
Mme NALLET Christine
M. NOUVEAU Michel
Mme PAIGNON Laurence
M. PEYRARD Jean-Pierre
Mme PIERI Julia
M.RIVET Jean-Philippe
M. ROUSSET André
M. SEBBAH Didier
M. SILVESTRE Claude
M. SINTES Patrick
Mme STELLA Aurore
M. VOURET Eric
ayant donné pouvoir à M. SEBBAH Didier
ayant donné pouvoir à Mme PAIGNON Laurence
ayant donné pouvoir à M. GERAULT Jean-Pierre
ayant donné pouvoir à Mme DECHER Martine
ayant donné pouvoir à Mme PIERI Julia
ayant donné pouvoir à Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa
ayant donné pouvoir à M. BATOUX Philippe
ayant donné pouvoir à M. COURTECUISSE Patrick
ayant donné pouvoir à Mme CRESP Delphine
ayant donné pouvoir à Mme GIRARD Nicole
ayant donné pouvoir à M. MOUNIER Christian
ayant donné pouvoir à M. CARLIER Roland
ayant donné pouvoir à Mme GREGOIRE Sylvie
ayant donné pouvoir à M. LIBERATO Fabrice
Absents non-excusés :
Mme AMOROS Elisabeth
M. JUSTINESY Gérard
M. SELLES Jean-Michel
Secrétaire de séance :
Mme PIERI Julia
Délibération 2025-113 République française 2025/
Département de Vaucluse — Arrondissement d’Apt
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire
Séance du 3 juillet 2025
uberon Monts de Vaucluse A
AGGLOMÉRATION
N° 2025-113 AFFAIRES GENERALES -— Mise à jour du tableau des commissions thématiques
+ Vule Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2121-22, L. 5211-1 et L. 5211-40-1;
e Vu l'arrêté préfectoral du 14 octobre 2019 portant modification des statuts de la communauté d'agglomération Luberon
Monts de Vaucluse modifié par l'arrêté préfectoral du 29 janvier 2020 ;
+ Vu la délibération du conseil communautaire n°2020-46 en date du 23 juillet 2020 portant constitution et composition des
commissions thématiques ;
° Vu la délibération du conseil communautaire n°2020-116 en date du 15 octobre 2020 portant approbation du règlement intérieur de LMV Agglomération ;
+ Vu la délibération du conseil communautaire n°2020-160 en date du 10 décembre 2020 portant modification de la
composition des commissions thématiques ;
+ Vula délibération n°2021-66 en date du 27 mai 2021 portant modification de la composition des commissions thématiques ; e Vu la délibération n°2021-135 en date du 23 septembre 2021 portant modification de la composition des commissions thématiques ;
e Vu la délibération du conseil communautaire n°2022-113 en date du 27 octobre 2022 portant installation d’un nouveau conseiller communautaire et modification de la composition des commissions thématiques ; + Vu la délibération du conseil communautaire n°2023-002 en date du 9 février 2023 portant modification de la composition des commissions thématiques ;
+ Vula délibération du conseil communautaire n°2024-003 en date du 15 février 2024 portant modification de la composition
des commissions thématiques.
Madame Christine PESQUIES-LION ayant démissionné de ses fonctions au sein des commissions
thématiques intercommunales, il convient de revoir la composition de ces commissions, telle qu’adoptée
par le conseil communautaire le 15 février 2024.
Madame Cécile FAURE est déclarée installée dans ses fonctions et succède à Madame Christine
PESQUIES-LION au sein des commissions thématiques suivantes :
- Finances, mutualisation et contractualisation ;
-__ Développement économique ;
- Aménagement du territoire et politique de l'habitat ;
- ANRU et cœur de ville ;
- Politique de la ville.
L'assemblée délibérante peut décider « à l‘unanimité de ne pas procéder au scrutin secret » en vertu des dispositions
de l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, et dans la mesure où aucune disposition
législative ou réglementaire ne s'y oppose.
nn
Délibération 2025-113 République française 2025/
Département de Vaucluse — Arrondissement d’Apt
uberon Monts de Vaucluse Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire
IN NN | Séance du 3 juillet 2025
Le Conseil Communautaire,
Ouiï le rapport ci-dessus,
Délibère, et
A l’unanimité des suffrages exprimés,
+ ACCEPTE de ne pas procéder au scrutin secret ;
e APPROUVE la modification de la composition de ces commissions telle que précisée dans l'annexe
ci-jointe ;
°__ AUTORISE Monsieur le Président, ou son représentant, à signer tout document se rapportant à
cette décision.
Cavaillon, le 7 juillet 2025
La Secrétaire de séance, Le Président,
Julia PIERI Gérard DAUDET
La présente détbération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération dans un délai de deux mois à compter de sa nouficatio affichage. Elle peut également être contestée par la voie du recours pur excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux moi
de sa publication et/ou affichage ou de la date de la décision de rejet expresse ou implicite prise par l'administration sur le recours gracieux préalable
Délibération 2025-113