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unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2024 12 05 Liste des deliberations CC
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2024 12 05 Liste des deliberations CC)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du conseil communautaire du 05/12/2024
Bendejun
Berre les Alpes
Blausasc
Cantaron
Coaraze Affiché le 10/12/2024
Contes
L’Escarène
Lucéram
Peille
Peillon
Touët de l’Escarène
« CONSEIL COMMUNAUTAIRE »
Séance du jeudi 5 décembre 2024 à 19h
Liste des délibérations
Délibération
n°
Objet de la délibération Décision
24 12 01 Budget annexe SPPE - Exercice 2024 - Décision modificative n°1 Approuvée
24 12 02 Budget principal - Exercice 2024 - Décision modificative n°1 Approuvée
24 12 03 Ouverture des crédits d’investissement jusqu’à l’adoption
du BP 2025 Approuvée
24 12 04 Révision du règlement budgétaire et financier Approuvée
24 12 05 Délégations partielles du Conseil communautaire au
Président
Approuvée
24 12 06 Délégations partielles du Conseil communautaire au
Bureau
Approuvée
24 12 07 Renouvellement de la convention Initiative Nice Côte
d’Azur (INCA) pour l’année 2025.
Approuvée
24 12 08 Renouvellement de la convention du Pôle d’Echanges
Multimodal (PEM) de la gare de Drap/Cantaron.
Approuvée
24 12 09 Acquisition des kits de crise communaux proposés par le
SMIAGE
Approuvée
24 12 10 Convention de gestion ALSH Mairie de Lucéram 2025 Approuvée