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unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2025 11 25 liste des deliberations
Document publié le Mardi 25 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2025 11 25 liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Liste des délibérations du conseil communautaire du 25/11/2025
Page 1 sur 2
Bendejun
Berre les Alpes
Blausasc
Cantaron
Coaraze Affiché le 01/12/2025
Contes
L’Escarène
Lucéram
Peille
Peillon
Touët de l’Escarène
« CONSEIL COMMUNAUTAIRE »
Séance du mardi 25 novembre 2025 à 19h
Liste des délibérations
Délibération
n°
Objet de la délibération Décision
25 11 03 Révision loyer PMI 2025 Approuvée
25 11 04 Ecritures comptables entre le budget principal et le budget annexe – exercice 2025 Approuvée
25 11 05 Budget annexe SPPE - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 Approuvée
25 11 06 Budget principal - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 Approuvée
25 11 07 Ouverture des crédits d’investissement jusqu’à l’adoption du BP 2026
Approuvée
25 11 08 Révision des autorisations de programme n°APP1 et APP4 et des crédits de paiement associés
Approuvée
25 11 09 Avenant à la convention de mise à disposition de la micro- crèche de Coaraze
Approuvée
25 11 10 Modification du Règlement de Fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant
Approuvée
25 11 11 Adoption du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) Approuvée
25 11 12 Adoption de la convention cadre de mutualisation des moyens humains et matériels dans le cadre du PICS
Approuvée
25 11 13 Adhésion au service de remplacement des agriculteurs pour 2024, 2025 et 2026
Approuvée Liste des délibérations du conseil communautaire du 25/11/2025
Page 2 sur 2
25 11 14 Renouvellement de la convention d’entretien du pôle multimodal de la Gare de L’Escarène
Approuvée
25 11 15 Adoption de la feuille de route numérique du Pays des Paillons
Approuvée
25 11 16 Renouvellement de la convention pour la Maison France Services à L’Escarène
Approuvée
25 11 17 Renouvellement du dispositif Savoir Rouler A Vélo pour l'année
scolaire 2025/2026 avec demande de financement auprès du
dispositif Génération Vélo
Approuvée
25 11 18 Convention bilatérale constitutive du groupement de
commandes pour la fourniture, l’acheminement d’électricité
et services associés
Approuvée
25 11 19 Avenant n°1 au marché « Mise à disposition de bennes,
collecte, tri et valorisation des déchets des déchetteries et des
collectes sélectives – Lot 1 gestion des bas de quai des
déchetteries, du tri et de la valorisation des flux collectés »
n°2025-06-L01
Approuvée
25 11 20 Adoption de la charte informatique Approuvée