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Déliberation - liste des deliberations examinees lors du CM du 21 12 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors du CM du 21 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
(2° Bävilliers \ T L À
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SÉANCE DU 21 DÉCEMBRE 2023
Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales : «Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet
de la commune, lorsqu'il existe».
Délibération n° 23/068 Approbation du procès-verbal du 28 novembre 2023
Délibération n° 23/069 Adoption du règlement budgétaire et financier M57
Délibération n° 23/070 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Délibération n° 23/071 | Avancement de grades 2024
Délibération n° 23/072 | Contrat d'assurance statutaire — augmentation des taux
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Délibération n° 23/079 | Politique de la ville - Appel à projets 2024
Délibération n° 23/080 Signature d'une convention avec un aménageur relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive.
Affiché le: 9 7? DEC. 2023
Le Maire,
Eric KOEBERLÉ _,