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Compte-Rendu - 2018 07 03 CRCM
Compte-Rendu - 2021 03 30 CRCM
Compte-Rendu - 2016 03 01 CRCM
Document publié le Mardi 1 mars 2016 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 03 01 CRCM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Investissement et développement économique,
Mairie d’Aureville
4 place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Fax : 05 61 76 41 36
Email : mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 1er mars 2016
Mairie 2
TABLE DES MATIERES
SOMMAIRE
Sujets avec débat
DEMANDE DE TRANSFERT DE POOL ROUTIER, PROGRAMME 2013-2015 DE LA COMMUNE D’AYGUESVIVES AU
PROFIT DE LA COMMUNE D’AUREVILLE
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ECOLES DU RPI.
TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’AGENDA D’ACCESSIBILTE PROGRAMME (Ad’AP) - Demande de subvention auprès
du Conseil Régional Midi-Pyrénées Languedoc-Roussillon ET DU SENATEUR chatillon
POINT SUR LE DOSSIER « HANGAR »
Réhabilitation
POINT SUR LE DOSSIER « LOTISSEMENT »
Vie Communale
Commission Urbanisation/Voiries/Travaux
Commission Ecole/Sport/Associations
CCAS
Finances
CCAS
COMMUNICATION
Vie Intercommunale
SICOVAL
QUESTIONS DIVERSES
DIVERS 3
Réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2016
CM 2016-03
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents : Absents excusés
CASSAN Christine TARROUX Francis
CAMUS Gabriel PIQUET Marcelle
SOLEIL Philippe BACCHIN Patrice
MANENT Corinne PAGANI-CABANNE Florence
BUFF Florence LANDREA Benoît
ESPIC Xavier
GILLES André
MOUMIN Jean-Marc
SALEIL Georges
RIOCROS Jean-Pierre
Ordre du jour :
o Approbation des comptes rendus des 5 et 26 janvier 2016.
Sujets avec débats
Demande de transfert de Pool Routier de la commune d’Ayguesvives au
profit de la commune d’Aureville
Attribution d’une subvention exceptionnelle aux écoles du RPI pour un
séjour éducatif
Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour les travaux
d’accession des personnes à mobilité réduite
Point sur le dossier « hangar »
Point sur le dossier « lotissement »
o Vie Communale
Compte rendu des activités communales
o Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
o Questions diverses 4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 1er mars 2016 à 20h30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 10 / Pouvoir : 0 / Votants : 10
Les comptes rendus des réunions du 5 et 26 janvier 2016 sont approuvés à l’unanimité.
Monsieur André GILLES a été désigné secrétaire de séance.
SUJETS AVEC DEBAT
DEMANDE DE TRANSFERT DE POOL ROUTIER, PROGRAMME 2013-2015 DE LA COMMUNE
D’AYGUESVIVES AU PROFIT DE LA COMMUNE D’ AUREVILLE
CM 2016-03 / 15-01
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’en raison
du coût des travaux à réaliser sur la voirie communale, l’enveloppe allouée par le Conseil Départemental de la
Haute-Garonne, au titre du Pool Routier 2013-2015 s’avère insuffisante.
C’est pourquoi il est proposé à l’assemblée de demander à la commune d’Ayguesvives d’accepter le
reversement à notre commune de la somme de 12 162,16 € HT, soit un montant de subvention de 5 625,00 € sur
le programme qui lui a été alloué et dont elle n’a pas l’utilité.
Cette somme correspondra à une enveloppe travaux de 10 000,00 € HT pour notre commune.
Avec son accord, cette somme sera retirée de son enveloppe Pool Routier 2013-2015 et inscrite sur
l’enveloppe Pool Routier de notre commune.
Le Maire demande à l’assemblée de statuer sur cette proposition.
Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décidé à l’unanimité, de demander à la
commune d’Ayguesvives un transfert de programme d’un montant de 12 162,16 € HT de son enveloppe Pool
Routier 2013-2015 à celle de notre commune.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ECOLES DU RP I.
CM 2016-03 / 16-02
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune
verse chaque année à la Caisse Coopérative des écoles du RPI, une subvention pour des achats de matériel ou pour des participations à des sorties.
Les écoles d’Aureville et de Clermont le Fort organisent cette année un voyage pédagogique de 3 ou 4 jours ; Compte tenu du coût de ces sorties, les directrices d’Aureville et de Clermont le Fort demandent une aide financière supplémentaire.
Après discussion, il est décidé d’attribuer une subvention exceptionnelle. Monsieur le Maire propose de
fixer le montant de la subvention, en accord avec le Conseil Municipal de Clermont le Fort, à 15 € par enfant
scolarisé dans le RPI.
Une subvention de 450 € (30x15€) sera versée en une seule fois dans la caisse de la Coopérative
Scolaires de l’école d’Aureville.
Une subvention de 375 € (25x15€) sera versée en une seule fois dans la caisse de la Coopérative
Scolaires de l’école de Clermont le Fort.
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.
Nombre de suffrages exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Nombre de suffrages exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0 5
TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’AGENDA D’ACCESSIBILTE PROGRAMME (AD’ AP) -
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES
LANGUEDOC-ROUSSILLON ET DE MONSIEUR LE SENATEUR ALAIN CHATILLON
CM-02-2016 - 17/03
Monsieur le Maire informe son Conseil Municipal que dans le cadre
des mesures adoptées dans la loi de finances pour 2016 et pour soutenir
l’investissement public local, le gouvernement a mobilisé de nouveaux fonds répartis entre les Régions. Notre projet de mise en accessibilité des bâtiments communaux rentre dans le cadre de cette aide. Il rappelle à son Conseil Municipal l’élaboration d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP). Des travaux ont été réalisés sur le budget 2015, il propose une deuxième tranche de travaux : Euros H.T.
Rampe d’accès à la mairie
Eurl Delperrié – Mervilla (31) 3440
Chausson Matériaux (31) 493.90
Rampe d’accès à l’église Eurl Delperrié – Mervilla (31) 1 615.00
Rampe amovible école Handinorme – Tourcoing (59) 350.00
Lave mains WC mairie SARL GAPC – Saint-Orens-de-Gameville (31) 469.89
Lave mains WC école SARL GAPC – Saint-Orens-de-Gameville (31) 1 396.67
Signalisation sur la place du
village et à l’école
SAS Mozerr Signal – Portet su Garonne
(31) 615.17
Main courantes Mairie Bousquières – Portet/Garonne (31) 760.00
Main courantes extérieures Bousquières – Portet/Garonne (31) 2 250.00
Total H.T. 11 390.63
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Approuve ces travaux,
- Décide de voter les crédits nécessaires au budget communal 2016
- Décide de demander une subvention auprès du Conseil Régional
- Autorise Monsieur le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier. Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.
Nombre de suffrages exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0 6
POINT SUR LE DOSSIER REHABILITATION DU HANGAR
REHABILITATION
Un compte rendu de la réunion avec les associations (du16/02/2016) a été établi par Patrice BACCHIN.
Toutefois peu d’associations sont venues. En fait il y a probablement eu un loupé sur les convocations des
responsables des associations. Conclusion : une nouvelle réunion sera programmée avant que le programme ne
parte au CAUE.
Compte rendu de la réunion "réhabilitation hangar" avec les associations du 16 Février 2016 Les grandes lignes du projet ont été rappelées. Les surfaces figurant actuellement dans le programme ont été données :
Salle polyvalente 250 m2 (capacité 250 personnes, 200 spectateurs assis, 150 personnes en configuration banquet) avec une scène de 30 m2, des loges 15 m2 et une salle des costumes de 15 m2 et un stockage adjacent de 30 m2
Office de 30 m2
Bibliothèque de 100 m2
Salle d'activité 45 m2
Salle de musique 2*10 m2
Sanitaires 30 à 35 m2
Locaux techniques, entretien, poubelle 25 m2
Hall 20 m2
Circulation 10 à 12 % du projet
(Total 670 à 685 m2)
Les changements importants par rapport à la dernière discussion avec les associations sont : l'augmentation de la surface de la salle culturelle de 200 à 250 m2. Il semble en effet que 200 m2 ne représenterait qu'une faible augmentation par rapport à la taille actuelle (160 m2 avec l'estrade). Le passage à 250 m2 semble raisonnable par rapport à nos besoins et à leur évolution dans les années à venir.
en revanche et notamment pour récupérer cette surface dans le projet, la salle de 100 m2 prévue initialement pour les activités sportives a été supprimée du projet. Il pourra être envisagé d'utiliser la salle des fêtes actuelles pour les activités sportives après un réaménagement. Le hangar aurait alors essentiellement une vocation culturelle.
Il a également été souligné qu'il pouvait y avoir pour la commune un intérêt à disposer d'une grande salle de 250 m2 et d'une salle de 160 m2 (ou de taille plus réduite suite à une rénovation) à la mairie. En effet, suivant le nombre de personnes concerné par une activité (repas, activités sportive), une des 2 salles pourrait être plus appropriée.
Pour le reste, les surfaces demandées sont quasiment inchangées par rapport à la demande initiale Le calendrier pour la suite du projet a été rappelé. Le programme devrait être finalisé au printemps après discussion en commission urbanisme et au conseil municipal. Une réunion publique sera mise en place après le retour des architectes à l'appel d'offre.
Pour information, les travaux de couverture sur la partie à arcade du hangar vont démarrer courant mars. Cette couverture définitive permettra de protéger le bâtiment et pourra nous permettre d'utiliser le hangar pour les prochaines manifestations comme le Campestral les 10 et 11 septembre prochain. Le petit bâtiment situé près de la route sera rénové et alimenté par les réseaux sans usage précis pour le
moment.
Les activités sportives seront momentanément maintenues dans la salle polyvalente actuelle.
La discussion repart pour la salle polyvalente sur sa capacité d’accueil 250 personnes ou sa surface 25O
m2 ? Monsieur le Maire privilégie la surface et Corinne MANENT et André GILLES la capacité...
Georges SALEIL attire l’attention sur le devenir du bâtiment actuel ; les services municipaux pourront
avoir besoin de la salle polyvalente actuelle. Il convient donc de repenser l’organisation du bâtiment de la mairie
et en confier l’étude au CAUE.
POINT SUR LE DOSSIER « LOTISSEMENT »
Le cahier des charges qui est en fait un projet de convention a été envoyé aux 4 aménageurs les mieux
disant ; la date limite de réponse est le 14 mars 2016
Gabriel CAMUS suggère que la convention soit soumise à un avocat, Georges SALEIL propose de la
soumettre à l’ATD. 7
SUJETS SANS DEBAT
VIE COMMUNALE
COMMISSION URBANISATION/VOIRIES/TRAVAUX
Travaux accessibilité
André GILLES présente le projet de rampe d’accès pour les personnes à mobilité réduite à la mairie.
Après discussion, Un nouveau projet sera présenté au prochain conseil avec une rampe droite.
COMMISSION ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS
La commission s’est réunie le 5 février 2016, à 18h30. Florence BUFF fait le compte rendu :
Comité de Pilotage du PEDT
La commune d'Aureville est signataire d'un Projet Éducatif Territorial (PEDT), qui doit être régulièrement
évalué par un Comité de Pilotage (au minimum une fois par an, à prévoir fin juin). Le Comité de Pilotage a donc
été constitué.
Les membres du comité de pilotage relaieront les questionnaires (un questionnaire par catégorie
d'utilisateur) par voie de courrier électronique.
Florence BUFF fera des propositions de questionnaires aux membres du Comité de Pilotage courant
mars. Une fois les questionnaires adoptés, ils seront proposés aux différents utilisateurs du PEDT au cours du 3°
trimestre.
Le Comité de Pilotage se réunira pour analyser les réponses aux questionnaires et proposer une synthèse.
Des aménagements des modalités d'application du PEDT pourront être proposés à l'issue de ce travail.
Les conclusions du Comité de Pilotage seront transmises aux différents signataires du PEDT et à la
communauté éducative d'Aureville.
Amélioration de la cour de la garderie :
Peindre une cage de foot sur le mur du préau.
Peindre une marelle, un escargot... au sol côté chemin d'accès. S'enquérir auprès des enseignantes des
jeux les plus populaires : non retenu après consultation des enfants et des personnels de la garderie.
Suite à la demande des enfants, l’installation d'un panneau de basket est à l'étude.
Jeunes :
Constat : les jeunes adolescents ne sont pas motivés par des activités régulières et encadrées.
Cependant, il nous semble important qu'ils restent associés à la vie du village.
Des actions ponctuelles seront peut-être plus appropriées. Une soirée repas + cinéma est à l'étude.
Éventuellement des soirées à thème.
École
Une réunion a été organisée avec les maires des 3 communes (Goyrans, Clermont et Aureville), où il
était question de la baisse des effectifs sur l’école primaire de Goyrans. Une classe devrait disparaître à la rentrée
2017. Il a été émis un projet de travailler à 3 communes au niveau des écoles primaires…à suivre.
SIEMCA
Budget : les participations communales ont été définies pour chaque commune en fonction du nombre d’enfants scolarisés. La participation d’Aureville s’élève à 61 653.16 € pour 2016, au lieu de 36 014.53 € versés en 2015.
Régularisation fonctionnement 2015 à inclure au Prévisionnel 2016
payé en 2015 aurait dû payer pour 2015 régularisation 2015 à inclure au
BP 2016
appliqués
en 2015
a payé en fonct
(hors intérêts) taux réels à appliquer
participat° fonct
(hors intérêts)
Aureville 32.32% 36 014.53 € 36.33% 40 479.96 € 4 465.43 €
Clermont 20.15% 22 453.36 € 20.16% 22 464.15 € 10.79 €
Goyrans 47.53% 52 963.20 € 43.51% 48 486.98 € -4 476.22 €
Total 111 431.09 € 111 431.09 € 8
Prévisionnel 2016 incluant la régularisation 2015
Associations
AURECLER organise le Carnaval des écoles le 13 février 2016.
CCAS
BASC
Philippe SOLEIL fait le compte rendu des activités du premier semestre.
FINANCES
Monsieur le Maire propose une réunion de la commission finances le 7 mars 2016 à 20h30 et
programme une réunion de travail du Conseil Municipal sur le budget le mercredi 16 mars 2016 à 20h30.
CCAS
Lors de la réunion du 18 février 2016, le CCAS a accordé une aide exceptionnelle à une personne en
attente d’APL ; le CCAS est intervenu à hauteur de la moitié du loyer.
Le Compte Administratif 2015 a été voté.
Le repas des aînés 2016 est prévu le 30 avril.
Journée cinéma : environ 30 personnes présentes. Revoir la connectique.
Tournée des aînés : tout s’est bien passé.
COMMUNICATION
Corinne MANENT demande si on passe les brèves en couleurs. 6 brèves / an à 250 exemplaires ; elle en
estimera le coût pour le prochain conseil.
Intérêts 2016 FONCTIONNEMENT pour 2016 INVESTISSEMENT pour 2015
6 984.00 € Taux invest répartition hors intérêts taux appliqués TOTAL fonct au 74741 Invest au 1324 Taux invest
Aureville 2 356.40 € 33.74% 52 501.51 € 45.87% 54 857.91 € 2 329.81 € 33.74%
Clermont 1 727.84 € 24.74% 19 656.96 € 17.17% 21 384.81 € 1 708.35 € 24.74%
Goyrans 2 899.76 € 41.52% 42 299.80 € 36.96% 45 199.55 € 2 867.04 € 41.52%
Total 6 984.00 € 114 458.27 € 121 442.27 € 6 905.20 €
Participat°fonct+invt
calculée pour 2016
Participation 2016
avec régul° 2015
Aureville 57 187.73 € 61 653.16 €
Clermont 23 093.15 € 23 103.94 €
Goyrans 48 066.59 € 43 590.38 €
Total 128 347.47 € 128 347.47 € 9
VIE INTERCOMMUNALE
SICOVAL
Georges SALEIL annonce que le projet PLB (Prolongement de la ligne B du métro) est pour l’instant
abandonné : le maire de Toulouse recentre le projet sur la 3eme ligne.
Budget
Conformément à la proposition du débat d’orientations budgétaires, le Sicoval étudie plusieurs pistes de
rationalisation budgétaire.
Des économies sur la DSC :
Dotation de Solidarité
Communale
AUREVILLE
Versée en 2015 A verser en 2016 Estimée pour 2017
53 142 € 49 556 €
Diminution de
l'enveloppe 1 892
44 692 €
Diminution de
l'enveloppe DSC 1 287
De nouvelles recettes :
TF et TH (part Intercommunale) 4,5% d’augmentation
Les prestations du Sicoval deviendraient payantes.
1) Facturation des documents de planification en urbanisme (PLU).
2) Facturation ADS (PC, DP et CUb)
3) Facturation du prêt de matériel (tentes, podium …)
Commissions du Sicoval
Transport et déplacements
Discussion sur la suppression éventuelle de certains arrêts de TAD en fonction de certains critères ; le
dimanche les rotations seront moins fréquentes
Déchets
Baisse en janvier du tonnage collecté de 10 % par rapport à janvier 2015.
Politique de l’eau
La qualité des eaux des ruisseaux du secteur est régulièrement contrôlée ; celles du Cossignol
s’améliorent (les STEP de Clermont et Montbrun ont été rénovées) ; les tarifs de l’eau vont augmenter de 2% au-
delà des 30 premiers m3, pas de changement du prix des abonnements.
Cohésion sociale
Présentation de la rationalisation financière. Des séjours offerts à certains jeunes sont supprimés.
QUESTIONS DIVERSES
DIVERS
Compteurs LINKY
Un administré est venu voir le Maire pour prévenir des risques potentiels d’émission d’ondes de ces compteurs.
Philippe SOLEIL se propose d’étudier le sujet.
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance à 23h00 ?
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le 29 mars 2016 à 20h30. 10
CM-03-2016 - 15/01 : Demande de transfert de Pool Routier, programme 2013-2015 de la commune
d’Ayguesvives au profit de la commune d’Aureville
CM-03-2016 - 16/02 : Attribution d’une subvention exceptionnelle aux écoles du RPI
CM-02-2016 - 17/03 : TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’AGENDA D’ACCESSIBILTE PROGRAMME (Ad’AP) -
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Midi-Pyrénées Languedoc-Roussillon et du Sénateur
CHATILLON
1. BACCHIN Patrice Absent
2. BUFF Florence
3. CAMUS Gabriel
4. CASSAN Christine
5. ESPIC Xavier
6. GILLES André
7. LANDREA Benoît Absent
8. MANENT Corinne
9. MOUMIN Jean-Marc
10. PAGANI-CABANNE Florence Absente
11. PIQUET Marcelle Absente
12. RIOCROS Jean-Pierre
13. SALEIL Georges
14. SOLEIL Philippe
15. TARROUX Francis Absent