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Compte-Rendu - 2016 01 26 CRCM
Document publié le Mardi 26 janvier 2016 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 01 26 CRCM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
Mairie d’Aureville
4 place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Fax : 05 61 76 41 36
Email : mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la
réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 26 janvier 2016
Mairie 2
TABLE DES MATIERES
SOMMAIRE
Sujets avec débat ........................................................................................................................... 4
APPROBATION DE LA 2EME REVISION DU PLU .................................................................................... 4
Mise en place d’un droit de préemption sur les zones U et AU du PLU .............................................. 4
POINT SUR LE DOSSIER « LOTISSEMENT » ........................................................................................... 5
POINT SUR LE DOSSIER « HANGAR » ................................................................................................... 6
Réhabilitation ................................................................................................................................. 6
Toiture - MARCHE RELATIF AU TRAVAUX DE SAUVEGARDE DU HANGAR. ...................................... 6
Sujets sans débat............................................................................................................................ 7
Vie Communale ................................................................................................................................... 7
Commission Urbanisation/Voiries/Travaux .................................................................................... 7
Commission Ecole/Sport/Associations ........................................................................................... 7
CCAS ............................................................................................................................................... 7
COMMUNICATION ......................................................................................................................... 7
Vie Intercommunale ............................................................................................................................. 8
SICOVAL ......................................................................................................................................... 8
SDEHG – modification des statuts. ................................................................................................. 9
QUESTIONS DIVERSES ................................................................................................................. 9
DIVERS ........................................................................................................................................... 9 3
Réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2016
CM 2016-02
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents : Absents excusés
CASSAN Christine
BACCHIN Patrice Marcelle PIQUET
SOLEIL Philippe RIOCROS Jean-Pierre
MANENT Corinne CAMUS Gabriel
BUFF Florence
ESPIC Xavier
GILLES André
LANDREA Benoît
MOUMIN Jean-Marc
PAGANI-CABANNE Florence
SALEIL Georges
TARROUX Francis
Ordre du jour :
o Approbation du compte rendu du 5 janvier 2016 (remis au prochain
conseil)
Sujets avec débats
Approbation de la 2eme révision simplifiée du PLU
Mise en place d’un droit de préemption sur les zones U et AU du PLU
Point sur le dossier « hangar »
Point sur le dossier « lotissement »
o Vie Communale
Compte rendu des activités communales
o Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
o Questions diverses 4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2016 à 20h30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 12 / Pouvoir : 0 / Votants : 12
L’approbation du compte rendu de la réunion du 5 janvier 2016 est remise à la prochaine
réunion du Conseil Municipal.
Madame MANENT Corinne a été désignée secrétaire de séance.
SUJETS AVEC DEBAT
APPROBATION DE LA 2E ME REVISION DU PLU
CM 2016-02 / 44-01
Le Conseil Municipal,
Vu le Code de l’Urbanisme :
- Vu la délibération du conseil municipal, en date du 27 août 2012 concernant le
lancement de la procédure de la deuxième révision simplifiée du PLU et l’ouverture de la
concertation au public,
- Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 30 juin 2015 arrêtant les projets de
la deuxième révision simplifiée du PLU ;
- Vu l’arrêté municipal en date du 05 octobre 2015 prescrivant l’enquête publique
conjointe sur le projet de la deuxième révision simplifiée du PLU
Entendu l’avis favorable du commissaire enquêteur ;
Considérant que le dossier de la deuxième révision simplifiée du PLU (Plan Local d’Urbanisme) tel
qu’il est présenté au Conseil Municipal est prêt à être approuvé conformément à l’article L.123-
10 du Code de l’Urbanisme ;
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré et pris en compte les
observations et recommandations des Personnes Publiques associées :
Décide d’approuver la deuxième révision simplifiée du PLU.
Dit que la présente délibération fera l’objet, conformément aux articles R. 123-24 et
R.123-25 du Code de l’Urbanisme, d’un affichage en mairie durant un mois et d’une mention dans
un journal.
Dit que conformément à l’article L.123-10 du Code de l’Urbanisme, le dossier de révision
simplifiée et de modification du Plan Local d’Urbanisme approuvé est tenu à la disposition du
public en mairie d’Aureville.
Dit que la présente délibération sera exécutoire dès sa réception en Préfecture de la
Haute-Garonne.
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.
MISE EN PLACE D’UN DROIT DE PREEMPTION SUR LES ZONES U ET AU DU PLU
CM 2016-02 / 45-02
Monsieur le Maire rappelle à son Conseil Municipal,
que le Code de l’Urbanisme offre la possibilité d’instituer un Droit
de Préemption Urbain sur tout ou partie des zones urbaines
et des zones d’urbanisation futures délimitées par le PLU
(Plan Local d’Urbanisme) sur le territoire de la commune.
Considérant que le Droit de Préemption Urbain pourra permettre à la commune de
mener à bien sa politique foncière et d’aménagement, et notamment en matière d’habitat, de
création d’activités économiques, de loisirs, de réalisation d’équipements collectifs et de
constitution de réserves foncières, Monsieur le Maire en propose l’institution.
En outre, considérant que la réunion du Conseil Municipal aussi souvent que nécessaire
ne sera pas toujours facile, compte tenu notamment des délais fixés par la réglementation relative
au Droit de Préemption Urbain, Monsieur le Maire propose de faire application de l’article L.122.20
- 15 du Code des Communes qui donne au Conseil Municipal la possibilité de déléguer au Maire
l’exercice du droit de préemption au nom de la commune.
Nombre de suffrages exprimés : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
Nombre de suffrages exprimés : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 5
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré.
Vu la délibération du Conseil Municipal du 08 mars 2007 approuvant le PLU.
Vu la délibération du 26 janvier 2016 approuvant la 2eme révision du PLU
Vu les articles L.211.1 et suivants, L.213.1 et suivants, R.211.1 et suivants, R213.1
et suivants du Code de l’Urbanisme.
Considérant que l’institution du droit de préemption facilitera la mise en œuvre
de la politique foncière et d’aménagement de la commune dont les objectifs répondent à ceux
définis à l’article L.300.1 du Code de l’Urbanisme.
Considérant que la délégation prévue par l’article L.122.20-15 permettra un
exercice plus facile du Droit de Préemption Urbain.
Décide :
D’instituer un Droit de Préemption Urbain sur toutes les zones urbaines et
d’urbanisation futures (UA, UB, AU) telles que délimitées par le PLU rendu public et approuvé, du
territoire de la commune.
Le champ d’application de ce droit de préemption pourra faire l’objet d’une modification
ultérieure par délibération motivée du Conseil Municipal.
De donner personnellement au Maire délégation du Droit de Préemption Urbain pour
toutes les aliénations susceptibles d’intervenir dans les zones définies ci-dessus.
Cette délégation est consentie sous les réserves suivantes :
Il pourra y être mis fin à tout moment par délibération du Conseil Municipal,
Elle ne pourra être exercée par le Maire sur des immeubles dont celui-ci serait
propriétaire ou aurait pris ou reçu quelque intérêt que ce soit,
Le Maire devra rendre compte, à chaque réunion obligatoire du Conseil
Municipal, des opérations qu’il aura effectuées en exécution de ladite délégation.
Donne délégation à Monsieur le Maire pour exercer, en tant que de besoin, le Droit
de Préemption Urbain conformément à l’article L 222-10-15 du Code des Communes et précise que
les articles L 122-11 et L 122-13 sont applicables en la matière.
Précise que le Droit de Préemption Urbain entrera en vigueur le jour où la présente
délibération sera exécutoire, c’est à dire aura fait l’objet d’un affichage en Mairie et d’une insertion
dans deux journaux :
* La dépêche du Midi.
* La Croix du Midi.
Le périmètre d’application du droit de Préemption Urbain sera annexé au dossier du
PLU conformément à l’article R 123-19 c du Code de l’urbanisme.
Une copie de la délibération sera transmise :
* à Monsieur le Préfet,
* à Monsieur le Directeur Départemental des services fiscaux,
* à Monsieur le Président du Conseil Supérieur du notariat,
* à la chambre départementale des notaires,
* au barreau constitué près du Tribunal de Grande Instance,
* au greffe du même tribunal.
Un registre sur lequel seront transcrites toutes les acquisitions réalisées par voie de
préemption ainsi que l’affectation définitive de ces biens sera ouvert en Mairie et mis à la
disposition du public conformément à l’article L.213-13 du Code de l’Urbanisme.
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.
POINT SUR LE DOSSIER « LOTISSEMENT »
Monsieur le Maire informe son Conseil Municipal que le cahier des charges est terminé. Il
sera fourni aux quatre lotisseurs qui ont retenu notre attention et qui vont être relancés par la
Mairie.
Monsieur le Maire doit consulter Maître SALES, notaire à Castanet-Tolosan pour définir la
portée juridique d’un tel document en lien avec un sous-seing privé. 6
POINT SUR LE DOSSIER « HANGAR »
REHABILITATION
Pour avancer sur le dossier de la réhabilitation et de la transformation du hangar, il est
nécessaire de finaliser un préprogramme. Ce document fera partie du futur appel d’offre qui
permettra de choisir un maître d’œuvre.
Ce préprogramme a été examiné en comité de pilotage. Il y a lieu de convoquer les
associations pour faire le point. (Le 16 février 2016 à 20h30)
TOITURE - MARCHE RELATIF AU TRAVAUX DE SAUVEGARDE DU HANGAR.
CM 2016-02 / 46-03
Monsieur le Maire rappelle à son Conseil Municipal que
par délibération en date du 28 octobre 2014, il a été décidé
d’entreprendre des travaux de sauvegarde du hangar de type
Lauragais situé à l’entrée du village, consistant en la réalisation, sur
les 5 travées menaçant ruine, d’une nouvelle couverture à l’identique de celle initialement
existante. Les poteaux et les murs en brique restant seront ainsi protégés
Il rappelle également que l’architecte, Monsieur TOULEMONDE Eric, a estimé le montant
du marché pour ce projet à la somme de 100 000 € HT.
Suite à l’examen et à l’analyse des offres, réalisés en mairie le 4 janvier 2016, la
commission a procédé à la désignation des entreprises suivantes :
Lot n°1 : Gros œuvre BATIRENOV………………………….... 17 373.17 €
Lot n°2 : Charpente – Couverture – Zinc BEGUE ....................................... 53 502.56 €
Total € HT 70 875.73 €
TVA 20 % 14 175.15 €
TOTAL TTC 85 050.88 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal d’Aureville approuve ce choix et autorise
Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs au marché.
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.
Le courrier aux entreprises non retenues a été envoyé en recommandé. Les Ordres de
Services seront transmis aux deux entreprises retenues dés la fin des délais de recours.
Les travaux devraient commencer mi mars pour une durée d’environ 3 mois.
Nombre de suffrages exprimés :
12 Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 7
SUJETS SANS DEBAT
VIE COMMUNALE
COMMISSION URBANISATION/VOIRIES/TRAVAUX
Travaux
Des devis de remise en état des chemins communaux sont en cours de réalisation par
le Sicoval
Concernant les travaux d’accessibilité suite à l’adoption de l’ADAp, des demandes de
subvention sont à déposer auprès du Conseil Régional ainsi qu’auprès des
parlementaires (Député ou Sénateur) avec les devis qui ont été réactualisés.
COMMISSION ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS
La commission se réunira le 5 février 2016, à 18h30.
Ecole
SIEMCA
Le 12 janvier 2016, le SIEMCA s’est réuni pour partager la traditionnelle galette des rois, ce
moment convivial a été suivi d’une réunion où il a été essentiellement question de budget et de
personnel.
Associations
AURECLER organise le Carnaval des écoles le 13 février 2016.
CCAS
Rappel de la projection cinématographique le 30 janvier 2016 à 16h30. « Indian Palace ».
RDV à 16h pour installer la salle.
Monsieur le Maire rappelle qu’un logement social « Cité Jardins » se libère le 31 janvier. 6
demandes reçues en mairie ont été transmises à Cité Jardins.
COMMUNICATION
Présentation de la nouvelle maquette des « Brèves » au prochain conseil municipal. 8
VIE INTERCOMMUNALE
SICOVAL
Avenant à la convention de mise à disposition de services
SICOVAL/COMMUNES – Instruction des autorisations et actes d’urbanisme
CM 2016-02 / 47-04
Monsieur le Maire rappelle qu’au titre de ces compétences
« services aux communes et services mutualisés », le Sicoval à mis en
place un service « Application de Droit des Sols » dont la mission
est l’accompagnement des communes dans l’instruction des
autorisations et les actes d’urbanisme.
Le Sicoval et les communes ont signé une convention ayant pour objet de fixer les modalités
organisationnelles, administratives, juridiques, techniques et financières de cette mise à
disposition du service ADS.
L’avenant ci-joint à pour objet la modification des missions du Sicoval visés à l’article 2.2.1
de la convention susvisée, puisque le service ADS n’assure plus l’instruction des certificats
d’urbanisme de simple information (CUa) qui reviennent à la charge des communes.
Après avoir entendu l’exposé du Maire, le conseil Municipal délibère, approuve l’avenant
à la convention de mise à disposition de services SICOVAL/COMMUNES – Instruction des
autorisations et actes d’urbanisme.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
Séminaire du 23 janvier 2016.
Cette rencontre avait pour thème essentiel « trouver de l’argent : 4 M ½ ». En effet suite à
la baisse notable de la DGF et le coût très élevé de la prise de compétence « enfance » par la
Communauté d’Agglomération, le budget du Sicoval est difficile à boucler.
4 axes d’action ont été définis et seront proposés :
- Suppression de services et d’actions : 1M ½ d’économie.
- Baisse de la DSC pour les 36 communes : 800 000 € d’économie
- Utilisation du levier fiscal : hausse des taux d’impôts de 4.5 % sur les 3 taxes.
- Rendre les services payants (ADS)
Commissions du Sicoval
Communication
- Rappel RENOVAL
- Site « Jeunesse »
- Programme territoire d’expérimentation
- Réseaux sociaux
Déchets
Pour aider les administrés dans le tri des déchets, il serait souhaitable de rappeler les
procédures de tri. (Brèves et site).
Nombre de suffrages exprimés : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 9
SDEHG – MODIFICATION DES STATUTS.
CM 2016-02 / 48-05
Annule et remplace la délibération du 5 janvier 2015.
Vu les statuts du SDEHG en vigueur,
Vu la délibération du comité du SDEHG du 26 novembre 2015 approuvant modification de
ses statuts,
Vu l’article L5211-17 du CGCT,
Considérant que le SDEHG, par délibération du 26 novembre 2015, a approuvé, à
l’unanimité, la modification de ses statuts,
Considérant que la modification des statuts proposée permettrait notamment au SDEHG
d’exercer de nouvelles compétences en matière de transition énergétique telles que la création
d’infrastructures de charge pour les véhicules électriques,
Considérant que, conformément à l’article L5211-17 du CGCT, les membres du SDEHG
doivent désormais se prononcer sur cette proposition de modification des statuts,
Considérant que le conseil municipal doit également se prononcer sur les compétences
optionnelles qu’il souhaite transférer au SDEHG parmi celles-ci :
- aménagement, exploitation d’installations de production d’électricité de
proximité (L2224-33 du CGCT).
- création, entretien et exploitation d’infrastructures de charge nécessaires à
l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables (L2224-37 du CGCT),
Entendu l’exposé du maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve la
modification des statuts du SDEHG telle que proposée par délibération syndicale du 26 novembre
2015 et figurant en annexe à la présente délibération et transfère au SDEHG les compétences
optionnelles suivantes :
- aménagement, exploitation d’installations de production d’électricité de
proximité (L2224-33 du CGCT).
- création, entretien et exploitation d’infrastructures de charge nécessaires à
l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables (L2224-37 du CGCT),
Fait et délibéré les, jour, mois et an ci-dessus
QUESTIONS DIVERSES
DIVERS
Merci à Christine pour la collation.
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance à 23h00.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le 23 février 2016 à 20h30.
Nombre de suffrages exprimés : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 10
CM-02-2016 - 44/01 : Approbation de la deuxième révision du PLU
CM-02-2016 - 45/02 : Mise en place d’un Droit de Préemption urbain sur les zones U et AU du PLU
CM-02-2016 - 46/03 : Marché relatif aux travaux de sauvegarde du hangar
CM-02-2016 - 47/04 : Avenant à la convention de mise à disposition de services
SICOVAL/COMMUNES – Instruction des autorisations et actes d’urbanismes.
CM-02-2016 - 48/05 : SDEHG –Modification des statuts.
1. BACCHIN Patrice
2. BUFF Florence
3. CAMUS Gabriel Absent
4. CASSAN Christine
5. ESPIC Xavier
6. GILLES André
7. LANDREA Benoît
8. MANENT Corinne
9. MOUMIN Jean-Marc
10. PAGANI-CABANNE Florence
11. PIQUET Marcelle Absente
12. RIOCROS Jean-Pierre Absent
13. SALEIL Georges
14. SOLEIL Philippe
15. TARROUX Francis