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Ordre du Jour - ODJ CM 16.05.2019
Document publié le Jeudi 16 mai 2019 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 16.05.2019)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Santé,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
JEUDI 16 MAI 2019 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
Projets de délibérations :
1. Délibération n°1268-1 :
2. Délibération n°1268-2 :
3. Délibération n°1268-3 :
4, Délibération n°1268-4 :
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10. Délibération n°1268-10 : Revalorisation conventionnelle de la redevance annuelle
versée par le délégataire et des tarifs de droits de place
des marchés
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desquelles ils siégeaient
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 10 mai 2019
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