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Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 11.10.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 11.06.2020
Ordre du Jour - ODJ CM du 08.03.2018
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.01.2018
Ordre du Jour - ODJ CM du 28.11.2019
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 28.11.2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
JEUDI 28 NOVEMBRE 2019 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Rapports d’activités 2018 * :
e Les Fils de Madame GERAUD
e SUEZ Eau France
e Agence régionale de santé (rapport annuel sur la qualité de l’eau)
e Syndicat intercommunal d'assainissement de la Boucle de la Seine (SIABS)
e Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
e Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
e Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de la Boucle
e Syndicat intercommunal pour le développement de la communication (SIDECOM)
e Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d’une piscine (SICGP)
* Considérant l’importance de leurs volumes, ces rapports sont consultables à la Direction générale aux jours et heures d’ouverture de la mairie.
> Communication de l’avis de la Chambre régionale des comptes concernant le compte administratif 2018 de la Ville du Vésinet
Projets de délibérations :
RESSOURCES HUMAINES
1. Délibération n°1270-1 : Modification du tableau des emplois
Page 1 sur 3 2.
3.
10.
URBANISME
Délibération n°1270-2 : Mise en révision du Règlement local de publicité, enseignes et pré-enseignes du Vésinet
Délibération n°1270-3 : Construction de 23 logements sociaux au 30-32 route de
la Passerelle: convention de garantie d'emprunt en
contrepartie de la réservation de logements entre la Ville
et CDC Habitat Social
CVDD
Délibération n°1270-4 : Demande de subventions au titre du contrat
d'aménagement régional de la Région Île-de-France pour
l’acquisition et la réhabilitation de l’ancienne gare du
Vésinet et la construction d’un centre socio-associatif
Délibération n°1270-S : Réalisation de travaux d’économies d’énergie à un euro
dans sept bâtiments communaux financés par le dispositif
des certificats d'économies d’énergie
Délibération n°1270-6 : Demandes de subventions auprès de la Région Île-de-
France, du Département des Yvelines et de tout autre
partenaire pour la réalisation de deux terrains de Padel
découverts au stade des Merlettes
Délibération n°1270-7 : Avenant n°1 au contrat de concession du service public de
distribution d’eau potable avec SUEZ : fourniture d’eau
adoucie
Délibération n°1270-8 : Avenant n°2 au contrat de concession du service public de
distribution d’eau potable avec SUEZ : télérelève des
compteurs
CULTURE
Délibération n°1270-9 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Yvelines pour la restauration d’une œuvre d’art
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération n°1270-10 : Dérogations au repos dominical des commerces pour l’année 2020
Délibération n°1270-11 : Transfert des compétences Eau potable, Assainissement et
Eaux pluviales urbaines à la communauté
d'agglomération : approbation des conventions de gestion
transitoire
Page 2 sur 3 12. Délibération n°1270-12 : Transfert des compétences Eau potable, Assainissement et Eaux pluviales urbaines à la communauté
d'agglomération : clôture des budgets M49 Eau potable et
Assainissement et ouverture des budgets de prestation de
service
13. Délibération n°1270-13 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2020 avant le vote
des budgets primitifs de la Commune, du Stationnement
et de l’Assainissement
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 22 novembre 2019
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