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Ordre du Jour - ODJ CM 7oct21
Ordre du Jour - ODJ CM 20.06.2016 1
Ordre du Jour - 2 ODJ CM 01 07
Ordre du Jour - ODJ CM 7 JUILLET 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21
Ordre du Jour - ODJ CM du 05.07.2018
Document publié le Jeudi 5 juillet 2018 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 05.07.2018)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Sport,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le:
JEUDI 5 JUILLET 2018 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation des comptes rendus des séances du 22 mars et du 11 avril 2018
Projets de délibérations :
ADMINISTRATION GENERALE
1. Délibération n°1261-1 : Remplacement de certains administrateurs de la Société publique locale Culture Loisirs Arts et Spectacles (CLAS)
2. Délibération n°1261-2 : Election d’un représentant de la Ville au sein de la
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de
Seine suite à la vacance d’un siège de Conseiller
communautaire
PÔLE CVVD
211 2 4 oO . : ENT ‘ .
3. Délibération n°1261-3 : Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le
SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux avenue du
Grand Veneur
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AFFAIRES SCOLAIRES — PETITE ENFANCE
élibération n°1261-4 :
Délibération n°1261-5 :
Délibération n°1261-6 :
Délibération n°1261-7 :
Délibération n°1261-8 :
Délibération n°1261-9 :
Délibération n°1261-10 :
Délibération n°1261-11 :
Délibération n°1261-12 :
Délibération n°1261-13 :
Délibération n°1261-14 :
Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires pour
l’année 2018-2019
Modification du règlement intérieur commun aux
activités périscolaires et extrascolaires de la Ville du
Vésinet
Modification du règlement intérieur de la Petite enfance
Adoption de la charte des ATSEM de la Ville du Vésinet
AFFAIRES JURIDIQUES
Transfert de la propriété de l’assiette foncière et du bâti
du collège du Cèdre au Département
MARCHÉS PUBLICS
Concours de maîtrise d’œuvre — Restructuration du
groupe scolaire Princesse / Construction d’un gymnase et
d’un centre associatif: modification de la composition
des deux jurys de concours
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des emplois
Convention d’adhésion au dispositif expérimental de
médiation préalable obligatoire avec le
interdépartemental de gestion
Centre
Convention de mise à disposition d’un agent du centre de
gestion pour une mission de remplacement administratif
FINANCES
Budget Assainissement 2018 — Décision modificative n°1
Budget Stationnement 2018 — Décision modificative n°1
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Délibération n°1261-15 :
Délibération n°1261-16 :
Délibération n°1261-17 :
Délibération n°1261-18 :
SPORTS
Convention d’objectifs et de moyens avec l’Union
Sportive du Vésinet pour la saison 2018-2019
Convention d'occupation de bâtiments ou d’équipements
municipaux avec l’Union Sportive du Vésinet pour la
saison 2018-2019
Convention d'occupation d’équipements municipaux avec
l’association Le Vésinet Sport Club International pour la
saison 2018-2019
GRANDS PROJETS
Convention de partenariat avec l’association URPS
médecins Ile-de-France pour la réalisation d’un diagnostic
« état des lieux et perspectives de l’offre et du recours aux
soins » sur le territoire de la ville du Vésinet
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 29 juin 2018
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