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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ermenonville-la-Grande.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
ERMENON
VILLE
LA
GRANDE
SÉANCE
DU
14
MARS
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le quatorze
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
08
mars
2023,
s’est réuni
sous
la présidence
de Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Maire.
Nombre
de
membres
: 11
Pouvoirs
: 01
Nombre
de
présents
: 08
Quorum
: 06
Etaient
présents :
Absents
excusés
:
- M.
Fabrice
PELLETIER
- Mme
Marie-José
BROSSIN
- M.
Franck
PELLETIER
- M.
Pascal
PETEL
- M.
David
JEHANNET
- M.
David
GAUTIER
(pouvoir
à David
JEHANNET)
- M.
Jean-François
CHATEL
- M.
Julien
MANNEUX
- M.
François
PELTIER
Secrétaire
de
séance
: François
PELTIER
- Mme
Roselyne
SKAPSKIT
- Mme
Anne-Laure
BOITELET
Ordre
du
jour.
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
17/01/2023
2.
Choix
de
l’entreprise
:
e
Réhabilitation
du
logement
communal
: Pompe
à chaleur
3.
Demande
de
Fonds
de
Concours
: Pompe
à chaleur
4.
Devis
complémentaire
pour
l’espace
de
loisirs
5.
Demande
de
Fonds
de
Concours
: aménagement
espace
de
loisirs
6.
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
7 8 9 1
Adoption
du
Compte
Administratif
2022
Affectation
des
résultats
2022
.
Evaluation
du
transfert
de
la compétence
du
Parc
et Piscine
des
Vauroux
0.
Informations
diverses
Changement
des
membres
de
la Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Gouvernance
de
Chartres
Métropole
Installation
d’un
sèche-mains
: sanitaires
salle
associative
Restauration
de
plaque
de
cocher
Organisation
des
festivités
du
14 juillet
2023
e
Travaux
du
Chemin
de
la Borne
Blanche
11.
Questions
diverses
APPROBATION
DU
DERNIER
PROCES-VERBAL
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
17 janvier
2023.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’il
a adressé,
par
courriel,
les
devis
relatifs
à l’installation
d’une
pompe
à
chaleur
dans
le logement
communal
aux
membres
de
la commission
travaux.
Délibération
n°04/2023
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
: INSTALLATION
D’UNE
POMPE
À
CHALEUR
DANS
LE
LOGEMENT
COMMUNAL Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que,
dans
le cadre de la réhabilitation du logement
communal,
les membres
du
Conseil
Municipal
ont souhaité
que
le système
de chauffage
actuel
soit remplacé
par l’installation d’une
pompe
à
chaleur.
Monsieur
le Maire
a sollicité deux
entreprises
et présente
à l’assemblée
les devis
: -
ACI Energies
=>
9.448
€EHT
soit 9.967,64
€TTC
-
Richard
Froid
&
Climatisation
—=
10.083,33
EHT
soit
12.100
ETTC
Monsieur
le Maire
fait remarquer
qu’une
entreprise
applique
une
TVA
à 5,5%
et l’autre
à 20%.
L’entreprise
ACI
Energies
propose
de
changer
tous
les
radiateurs
contrairement
à
l’entreprise
Richard
Froid
et
Climatisation. Monsieur
JEHANNET
interpelle
l’assemblée
sur
les
différences
entre
les
modèles
proposés
par
chacune
des
entreprises.
ACI
Energies
propose
une
pompe
à
chaleur
air/eau
de
marque
PANASONIC.
Richard
Froid
et
Climatisation
propose
un
modèle
de
marque
DAIKIN.
Cette
dernière
serait
de
meilleure
qualité.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
l’entreprise
ACI
Energies
procède
au
retrait
de
tous
les
tuyaux
de
chauffage
pour
un
plus
bel
esthétisme.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la majorité
(7
pour
et 2 contre)
des
présents
et
représentés
:
-
Approuve
la
proposition
de
l’entreprise
ACI
Energies
pour
un
montant
de
9.448
€HT
soit
9.967,64
€TTC.
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
et tout
document
s’y
afférent
Monsieur
le Maire
précise
que
l’installation
d’une
pompe
à chaleur
impose
le changement
de
place
de
la porte
de
la
salle
de
bain.
Délibération n°05/2023
|
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS:
INSTALLATION
D’UNE
POMPE
À
CHALEUR
DANS
LE
LOGEMENT
COMMUNAL
Les
travaux
d’installation
d’une
pompe
à chaleur
dans
le
logement
communal
ayant
été
retenus
dans
le
cadre
des
projets
d’investissement
2023,
Monsieur
le Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
au
titre
du
FdC
2023
sur
un
montant
de
9.448
€HT
soit 9.967,64
€TTC.
Le
plan
de
financement
s’établirait
comme
suit :
DÉPENSES
HT
RECETTES
Travaux
: 9.448
€
FdC
(50%
du
résiduel)
: 4.724
€
TOTAL
CHARGES
: 9.448
€
TOTAL
PRODUITS
: 4.724
€
AUTOFINANCEMENT
: 4.724
€CHT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et représentés
:
- __ APPROUVE
la demande
de
subvention
- __ AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
y afférents.
Délibération n°06/2023 DEVIS
COMPLÉMENTAIRE
POUR
L'ESPACE
DE
LOISIRS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’assemblée
délibérante
a
souhaité
qu’une
dalle
amortissante
soit
posée
sous
le
tourniquet
qui
va
être
installé
dans
le Parc
de
l’espace
de
loisirs
Rue
Saint
Martin.
Un
devis
a donc
été
demandé
à
l’entreprise
Passion
Paysages
:
-
PASSION
PAYSAGES
=>
2.028
EHT
soit 2.433,60
ETTC
Monsieur
CHATEL
demande
si ce
que
propose
l’entreprise
PASSION
PAYSAGES
répond
aux
normes
exigées
par
les
services
de
la
Direction
Générale
de
la
Concurrence,
de
la
Consommation
et
de
la
Répression
des
Fraudes
(DGCCRPF)
de
la Préfecture
d’Eure
et Loir.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le
secrétariat
de
la
commune
a
pris
contact
avec
le
service
juridique
de
Chartres
Métropole
afin
de
mettre
en
place
tous
les contrôles
nécessaires
à la sécurité
des
usagers.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et représentés
:
-
Approuve
la
proposition
de
l’entreprise
PASSION
PAYSAGE
pour
un
montant
de
2.028
€EHT
soit
2.433,60
€TTC.
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
et tout
document
s’y
afférent
Délibération n°07/2023 DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
: POSE
D’UNE
DALLE
AMORTISSANTE
—
ESPACE
DE
LOISIRS
RUE
SAINT
MARTIN
Les
travaux
complémentaires
pour
la pose
d’une
dalle
amortissante
sous
le tourniquet
dans
le Parc
de
l’espace
de
loisirs Rue
Saint Martin
ayant
été retenus
dans
le cadre
des
projets
d’investissement
2023,
Monsieur
le Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
au
titre
du
FdC
2023
sur un
montant
de
2.028
€EHT
soit 2.433,60
€TTC. Le
plan
de financement
s’établirait comme
suit :
DÉPENSES
HT
RECETTES
Travaux
: 2.028
€
FdC
(50%
du
résiduel)
: 1.014
€
TOTAL
CHARGES
: 2.028
€
TOTAL
PRODUITS
: 1.014
€
AUTOFINANCEMENT
: 1.014
€EHT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et représentés :
- __ APPROUVE
la demande
de
subvention
- _
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
y afférents.
23
PROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
Monsieur
le Maire
rappelle que
le compte
de gestion constitue
la reddition
des comptes
du comptable
à l'ordonnateur
et que
le Conseil Municipal
ne peut valablement
délibérer sur le compte
administratif du Maire
sans disposer de l’état
de
situation
de
l’exercice
clos
dressé par le receveur
municipal.
e
Après
s’être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l’exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les bordereaux
de titre de
recettes,
de mandats,
le compte
de gestion
dressé
par
le receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de tiers
ainsi
que
les états
de
l’actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et
des
restes
à payer,
°
Après
s’être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2021,
celui
de tous
les titres émis
et de tous
les mandats
de paiement
ordonnancés
et qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
e
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et de
dépenses
paraissent
régulières
et suffisamment
justifiées.
Déli Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
présents
et représentés
:
-
APPROUVE
le compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2022.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
MPTE
ADMINISTRATIF
2022
Après
avoir
entendu
la présentation
du
Compte
Administratif
du
Budget
Principal
2022
par
Monsieur
le Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-14,
L.2121-21
et
L.2121-29
relatifs
à la
désignation
d’un
président,
autre
que
le
Maire,
pour
présider
au
vote
du
Compte
Administratif
et
aux
modalités
de
scrutin
pour
les votes
de
délibérations,
Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales et notamment
son article L.2121-31
relatif à l’adoption
du Compte
Administratif et du
Compte
de Gestion,
Considérant
que
Monsieur
François
PELTIER,
doyen
de
l’assemblée,
a été
désigné
pour
présider
la
séance
lors
de
l’adoption
du
Compte
Administratif,
Considérant
que
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Maire,
s’est retiré
pour
laisser
la présidence
à Monsieur
François
PELTIER,
pour
le vote
du Compte
Administratif,
Délibérant
sur
le Compte
Administratif
de
l’exercice
2022
du
Budget
Principal
dressé
par
l’ordonnateur,
après
s’être
fait présenter
le Budget
Primitif et les décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
Vu
le Compte
de
Gestion
de
l’exercice
2022
dressé
par
le comptable,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
présents
et
représentés,
-
ADOPTE
le
Compte
Administratif
2022
du
Budget
Principal,
lequel
peut
se
résumer
de
la
manière
suivante :
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
=>
109,415,68
€
Dépenses
=>
203.465,37
€
Recettes
=>
185.507,27
€
Recettes
=>
163.354,54
€
Résultat
de
l’exercice
=>
76.091,59
€
Résultat
de
l’exercice
=>
-40.110,83
€
Résultat
de
clôture
—>
574.507,46
€
Résultat
de
clôture
=>
-69.251,97
€
Besoin
de
financement
—>
69.251,97
€ -
CONSTATE,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
Compte
de
Gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
-
RECONNAÎT
la sincérité
des
restes
à réaliser.
-
ARRÊTE
et APPROUVE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Dé
23
FECTATION
DES
RESULTATS
2022
Le
Compte
Administratif
2022
de
la
commune
fait
ressortir
un
solde
d’exécution
cumulé
d’investissement
de
-
69.251,97
€.
I! convient
d’affecter
une
partie
de l’excédent
de fonctionnement
2022,
soit 69.251,97
€ au financement
des
dépenses
d'investissement
(Recette
à l’article
1068)
du
budget
2023.
Le
reste
sera
repris
en
section
de
fonctionnement
soit
+
505.255,49
€
(Recette
à
l’article
002)
(574.507,46
€
—
69.251,97
€).
Le
report
en
section
d’investissement
est de — 69.251,97
€ (Dépense
à l’article
001).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et représentés,
-
DECIDE
l'affectation
des
résultats
comme
présentée
en
annexe.
De ÉVALUATION
DU
TRANSFERT
DE
LA
COMPÉTENCE
«PARC
ET
PISCINE
DES
VAUROUX
»
Par courrier
dématérialisé
en date
du 31 janvier
2023,
le Président
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des Charges
Transférées
a
adressé
à
la
commune
sa
décision
du
25
janvier
2023
concernant
l’évaluation
du
transfert
de
la
compétence
du
Parc
et Piscine
des
Vauroux.
Il revient
au
Conseil
Municipal
d’Ermenonville-la-Grande
de
se
prononcer
sur
cette
décision
ci-annexée.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et
représentés
approuve
la décision
de
la CLECT
du
25 janvier
2023
ayant
pour
objet
l’évaluation
du
transfert
de
la compétence
du
Parc
et Piscine
des
Vauroux.
INFORMATIONS
DIVERSES
-
Changement
des
membres
de
la
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’en
application
du
Code
Electoral,
tous
les membres
de
la Commission
de
contrôle
des
listes électorales
nommés
par le précédent
arrêté
préfectoral
sont
à renouveler
dans
leur ensemble
en
2023.
Les
nouveaux
membres
sont
:
Nom
-— Prénom
Nom
— Prénom
Titulaire
Suppléant(e)
Conseiller
municipal
GAUTIER
David
JEHANNET
David
Délégué(e)
du
Préfet
HUMBLOT
née
GUERIF
LAPORTE
née
BODIN
eeu
noire
Claudine
Catherine
Délégué(e) du Tribunal Judiciaire
PRES
Marlène ICHAND
GALLOU
née BIGOT
Odile
-
Soirée
de
présentation
« Gouvernance
de
Chartres
Métropole
»
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
la soirée
se déroulera
MARDI
11
AVRIL
2023
à
18H30.
-
Installation
d’un
sèche-mains
dans
les
sanitaires
de
la
salle
associative
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
a
demandé
des
devis
sur
des
modèles
de
sèche-mains
pour
les
sanitaires
de
la salle
associative.
Quatre
modèles
sont
présentés
à différents
tarifs
: 340
€TTC,
357,36
ETIC,
413,18
ETIC
et 716,85
ETTC.
Monsieur
le Maire
précise
qu’il
convient
de faire
intervenir un
électricien
pour
l'installation.
- _
Réfection
de
Ia plaque
de
cocher
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’il
a été
destinataire
d’une
proposition
pour
la réfection
de
la plaque
de cocher
posée
actuellement
sur le mur
de l’habitation sise
1 Place
de la Mairie.
Monsieur
le Maire
présente
des
4 photographies
avant/après.
Monsieur
MANNEUX
demande
si la restauration
est faite
en
émail
ou
en
peinture.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
souhaitent
savoir
si la restauration
peut
être réalisée
sur place.
Monsieur
le
Maire
souhaite
requérir
l’avis
des
propriétaires
avant toutes
démarches.
-
Organisation
des
festivités
du
14
juillet
2023
:
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
SKAPSKI,
en charge
des
festivités
de
la commune.
Le
14 juillet 2023
est un vendredi.
Madame
SKAPSKT
sollicite l’avis de l’assemblée
sur l’organisation. Monsieur
PELTIER
a
trouvé
que
l’organisation
du
14
juillet
2022
était
plus
légère
au
niveau
logistique.
Monsieur
MANNEUX
a apprécié
l’esprit
de
convivialité.
Monsieur
le Maire
précise que
les recettes du
14 juillet 2022
représentent 50%
de la dépense.
Il précise également
qu’il
y a eu
environ
90
repas
de
servis.
Madame
SKAPSKT
est chargée
de
trouver
un
traiteur.
-
Travaux
du
Chemin
de
la Borne
Blanche :
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’une
première
réunion
de
préparation
des
travaux
du
Chemin
de
la
Borne
Blanche
s’est tenue
mercredi
08
mars
dernier
en
présence
d’un
représentant
de
la Direction
des
Réseaux
Secs
et de
l’entreprise
Eiffage
Energie.
Monsieur
le Maire
informe
également
l’assemblée
que
la commune
n’a
pas
été
retenue
cette
année
pour
obtenir
une
subvention
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
du
FDI.
Toutefois,
la demande
est reportée
en
2024.
Ceci
n’a
pas
une
grande
importance
car
Chartres
Métropole
ne
peut
pas
commencer
ses
travaux
avant
le 4"
trimestre
2023.
D’autres
réunions
seront
probablement
organisées
car
il convient
de
revoir
certains
points
comme
la suppression
de
poteaux
et le positionnement
de
candélabres.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Madame
SKAPSKI
demande
si la commune
peut
investir
dans
un
écran
pour
vidéoprojecteur.
Monsieur
le
Maire
va
demander
des
devis.
- _
Monsieur
CHATEL
demande
pourquoi
y-a-t’il
des
panneaux
de
déviation
couchés.
Monsieur
le Maire
pense
qu’ils
seront
utilisés
lors
des
travaux
de
réfection
de
voirie
à Meslay-le-Grenet.
-
Monsieur
CHATEL
souhaite
informer
Monsieur
le
Maire
que
la
prestation
de
balayage
n’est
pas
satisfaisante.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
la prestation
n’est
pas
terminée
car
la machine
est
défectueuse. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 22h35
NOM
DES
ELUS
SIGNATURE
Fabrice
PELLETIER
François
PELTIER
Franck
PELLETIER
David
JEHANNET
Jean-François
CHATEL
Julien
MANNEUX
Roselyne
SKAPSKI
Anne-Laure
BOITELET