Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 142 12 DesignationRepresentantsSyndicatsTraitementOrduresMenageres tamp
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 142 12 DesignationRepresentantsSyndicatsTraitementOrduresMenageres tamp)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Séance
du
24/11/2022 |
377
Communauté
de communes
ci
«1 Brie
Nangissienne
Département
de Selne
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
18/11/2022 Date
de
l’affichage
18/11/2022 L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
24
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
des
fêtes
d’Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY,
Michel
BILLOUT,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Frédéric
BRUNOT,
Christian
CIBIER,
Sylvain
CLÉRIN
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Philippe
DUCQ,
Aymeric
DUROX
(arrivé
à 19h10-pour
la
délibération
n°2022/134-04),
Marcel
FONTELLIO,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Ikbal
KHLAS,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Nolwenn
LE
BOUTER
(arrivé
à
19h15
pour
la
délibération
n°2022/135-05
},
Gilbert
LECONTE,
Christophe
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Sylvie
PROCHILO,
Angélique
RAPPAILLES,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-Sébastien
SGARD),
et
Alain
THIBAUD.
Absents
excusés
représentés
Carine
CALMON
PLANTIN
par
Ghislaine
HARSCOËT,
Sébastien
COUPAS
par
Ikbal
KHLAS
(suppléant
nommé),
Mohamed
KHERBACH
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Édith
LION
par
Serge
HAMELIN,
Suzanna
MARTINET
par
Philippe
DUCQ,
Nadia
MEDJANT
par
Marcel
FONTELLIO,
Aurélie
POLESE
par
Jean-Marc
DESPLATS,
Jean-Yves
RAVENNE
pat
Sylvie
PROCHILO,
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER.
44
conseillers
communautaires
en
exercice
:35
présents
et
9 représentés
à la
séance.
Madame
JACQUEMOT
Brigitte
est nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le 61/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 01/12/2022
Afichéle
20
NOV. 2027
ID
: 077-247700701-20221124-2022
142
_12-DE Eh En
Communauté
de communes
æi Brle
Nangisslenne
Département
de Seine
et Marne
Séance
du
24/11/2022 |
378
2022/142-12
-
OBJET:
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DES
SYNDICATS
DE
COLLECTE
ET
TRAITEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n
°2010/042
du
10
juin
2010
modifiant
les
statuts
et
transférant
la
compétence
ordures
ménagères,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
DRCL-BCCCL-2010
n°84
du
24
septembre
2010
portant
sur
cette
modification, Vu
la
délibération
n°
2010/049
instituant
la
Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM), Vu
la
délibération
n°
2021/79-05
en
date
du
23
septembre
2021
portant
sur
la
désignation
des
représentants
des
syndicats
de
collecte
et
traitement
des
ordures
ménagères,
Considérant
qu’il
convient
de
rétablir
Monsieur
Jean
Yves
RAVENNE
en
tant
que
délégué
suppléant
au
sein
de
ce
syndicat
concernant
la
commune
de
Mormant,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ARTICLE
UN :
Les
représentants
de
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
élus
au
Syndicat
Mixte
d'Etudes
et
de
Traitement
des
Ordures
Ménagères
(SMETOM)
sont
les
suivants
:
Délégués
titulaires
Délévués
suppléants
Martial
ROUSSEAU
Quentin
PLIOT
Alain
THIBAUD
Magali
LESCURE
Marcel
MYTNIK.
Jacques
EVRARD
Gilbert
LECONTE
Martine
FENEYROL
Didier
BALDY
Gérard
GILIER
Ghislaine HARSCOËT
Cédric DACQUAY
Arnaud
POMMIER
Yann
GUERIN
Jean-Jacques
BRICHET
Marie
Françoise
FOURREY
Farid
MEBARKI
Brice
AMILLET
Bernard
BREUGNOT
Eddy
ANGERVILLE
Eliane
DIACCI
Jean
Yves
RAVENNE
Nolwenn
LE
BOUTER
Philippe
DUCQ
Jean-Jacques
LANDRY
Laurent
GADET
Sebastien
COUPAS
Gilles
BERTON
Thomas
CAFFIAUX
Sébastien
DROMIGNY
Maeva
SCHIDLOWER
Catherine
SADOINE
Jean
Luc
LABATUT
Luc
GOLFIER
Christophe
MARTINET
Jimmy
VASSEUR
Thierry
FICHAUX
Nathalie
MICHEL
Envoyé
en
préfecture
le 01/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 01/12/2022
Affiché le ID:crraarroero
de
NOV,
QD,
2-DE KE
a
Séance
du
24/11/2022 |
379
EN F)
Communauté
de communes
æ
Brie Nangissienne
Département
de Seine et Marne
ARTICLE
DEUX
:
Les
représentants
de
la communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
élus
au
Syndicat
de
la
Région
de
Montereau
Fault
Yonne
pour
le
Traitement
des
Ordures
Ménagères
(SIRMOTOM)
sont
les suivants
:
Délégué
titulaire
Délégué
suppléant
Denys
MARTIN
Isabelle
LANGLAIS
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le 24
novembre
2022
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le 01/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 01/12/2022
Affiché
le
V
ID
: 077-24770070
7,0)
20,
42_12-DE Séance
du
24/11/2022 |
380
"
Communauté
de communes
*Æ
su Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
Envoyé
en
préfecture
le 01/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 01/12/2022
Affiché
le
1
q
NOV.
2022
ID
: 077-247700701-20221124-2022
142_12-DE