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Déliberation - Deliberations du 4 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Travail et emploi,
sf
Le
+
GRANDEUR
NATURE
Far
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
4 JUILLET
2024
Vendredi 5
juillet
2024
Numéro
Titre
Sens
du
vote
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
sa
délégation
de
pouvoir
(article
L 2122-22
=
Pris
acte
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Informations
au
Conseil
: Signature
de
la convention
de
mise
à disposition
de
locaux
Pris
acte
communaux
avec
le Club
Taurin
D-2024-57
|Recrutement
de
vacataires
pour
l’année
scolaire
2024-2025
Unanimité
Protection
sociale
complémentaire
- Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
D-2024-58
|°"°
P
PRAREPEMENR
À
Unanimité
prévoyance
des
agents
D-2024-59
|Approbation
du
projet
de
réhabilitation
de
l'Hôtel
de
Ville
Unanimité 24
voix
Pour
D-2024-60
|Avenant
MAPA
- Extension
de
l’école
élémentaire
et
du
restaurant
scolaire
2 Abstentions
D-2024-61
|Approbation
de
l'avenant
au
Contrat
Bourg-Centre
Occitanie
- Pyrénées
Méditerranée
Unanimité
D-2024-62
|Approbation
de
la
modification
du
Règlement
Intérieur
des
Services
Périscolaires
Unanimité
D-2024-63
|Mise
à jour
de
la
régie
publicitaire
Unanimité Unanimité
D-2024-64
Échange
de
parcelles
La
Directrice
Générale
des
Services,
Linda
AUBRY