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Document publié le Mardi 7 mai 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B130519 P9)
Thèmes du document : Santé, Économie et finances, Démocratie,
JNIN Met = METZ MÉTROPOLE | 7 HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 50 présents : 39 excusé(s) : 8 ‘ 0 50
Date de convocation : 7 mai 2019 Vote(s) pour : 39 Vote(s) contre : 0
Abstention(s): ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 13 mai 2019,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2019-05-13-BD-9 :
Attribution de subventions "Développement économique".
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au
Bureau,
VU le Budget Primitif 2019,
CONSIDERANT que l'accueil de grandes manifestations favorise le développement économique du territoire de Metz Métropole et son rayonnement,
DECIDE d'allouer 20 000 € de subvention au titre du « Développement Economique » à l'association Metz'Torii, selon le détail présenté en annexe,
DECIDE d'allouer 15 000 € de subvention au titre du « Développement Economique » à l'association Service Interentreprises de Santé au Travail BTP Lorraine, selon le détail présenté en
annexe,
DECIDE que ces subventions « Développement Economique » seront versées en une seule fois dès notification de la délibération sur présentation du Relevé d'identité Bancaire (RIB) IBAN. Les justificatifs suivants :
- bilan moral,
-__ bilan financier,
- articles de presse / web.
devront être communiqués dans un délai de 6 mois après la date de la manifestation.
Pour extrait conforme
Metz, le 14 mai 2019
Pour Rs et par délég ur Gé LL
Le Direct Bureau
délibérant
Lundi13
mai
2019
ANNEXE
1
Subventions
accordées
- Développement
Economique
N°
de
dossier
Organisme
demandeur
Intitulé
Date
et
Lieu
Subvention
de
fonctionnement
ou
d'équipement
Montant
de
la
subvention
accordée
Metz'Torii,
la
convention
geek
du
25
et
26
mai
2019,
Parc
des
A
iation
Metz
Torii
F
2072
E60Q2
SSGRetIOn
MER
TON
Grand
Est
(3e
édition)
Expos
Metz
Métropole
20000
€
Association
Service
,
:
5
.
.
,
35es
Journées
Nationales
de
Santé
22
au
24
mai
2019,
Metz
2019
ECO
03 |
Interentreprises
de
Santé
au
:
|
F
15
000
€
à
:
au
Travail
dans
le
BTP
Congrès
Robert
Schuman
Travail
BTP
Lorraine
TOTAL
35
000
€ iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20190513-05-2019-DB9-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
05-2019-DB9
lundi 13 mai 2019
DE
Attribution de subventions "Développement
économique"
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
15/05/2019
057-200039865-20190513-05-2019-DB9-DE
70_DE-9.pdf
15/05/19 08:38
15/05/19 08:39
15/05/19 08:41
15/05/19 08:41
15/05/19 08:43
15/05/19 08:46
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu