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Compte-Rendu - cr cm du 06 10 2020
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Villiers-sous-Grez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 06 10 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Département de Seine-et-Marne
Commune de Villiers-sous-Grez
Conseil municipal du 6 octobre 2020 20h30
Présents : Thierry MASSON, Maire, Christine GROETZINGER, Laëtitia LEPAISANT, Yves LOIR, Guillaume CHAPET Adjoints, Jean-Pierre GIRARD, Gabriel MASSART, Martine MELET, Catherine CERAUDO, Titouan PONCELIN DE RAUCOURT, Catherine BALLAY, Emmanuelle SORMAIL, Thomas BONFILS et Etienne BREHIER Conseillers.
Absents excusés :
Paul LANOUGUERE : pouvoir à Jean-Pierre GIRARD
Secrétaire : Christine GROETZINGER
Approbation du compte rendu du 1er septembre 2020
En ce qui concerne la délibération du référent gendarmerie, il convient de préciser que la durée est d’un an et que le vote pour la création du référent a été voté 8 pour, 4 contre et 3 abstentions.
Présentation du Parc National Régional du Gâtinais
C’est avec plaisir que Monsieur BOUSSAINGAULT, Président et Madame GUILLEMAULT Directrice ont présenté le PNRG à l’ensemble du Conseil Municipal.
DELIBERATIONS :
Isolation du mur des voisins du 27 Gabriel Bachet
Suite à une plainte du voisin du 27 rue Gabriel BACHET,
Il s’avère que le vendeur du bien situé 29 Gabriel BACHET a été informé qu’une partie de la maison (un bureau et une chambre au premier étage) est la propriété du 27 rue
Gabriel BACHET parcelle cadastrée AB 179.
L’acquéreur du 29 Gabriel BACHET est informé qu’un mur séparatif en surélévation du mur existant serait remonté en fonction de la répartition cadastrale, la commune
s’engageant à conserver les propriétés architecturales réglementaires des deux
constructions. Ceci a été délibéré en conseil municipal le 09/04/2015.
Les travaux du 27 Gabriel BACHET étant avancés un mur en siporex a bien été élevé entre les 2 propriétés.
Le voisin actuel informe que les propriétés architecturales ont changées puisque l’espace du bureau et de la chambre est maintenant un passage ouvert des deux
cotés (cour et jardin) donc plus du tout isolé et que les normes réglementaires
acoustiques et thermiques ne sont pas respectées.
Le conseil prend note de cette plainte et délibère à l’unanimité d’une aide de 1200 euros TTC pour une participation à l’isolation acoustique et thermique en
contrepartie d’une signature d’un protocole d’accord entre les parties.
Détermination du prix de vente des bouteilles vides pour le pressage aux bénéficiaires autres que mairie
Etienne Brehier explique que la municipalité a acheté des bouteilles vides et des
bouchons pour recueillir les jus de pommes lors du pressage. Le prix d’achat au PNRG est de 0.60€. Etienne Brehier propose que le prix à la vente aux particuliers soit identique.
Les membres votent à l’unanimité.
Transfert des conteneurs à verre rue de Nemours et validation du coût de la dalle béton
Thierry MASSON informe les conseillers que la commission s’est réuni par deux fois et qu’elle a revu les positionnements des conteneurs à verre prévus soit en haut de la
rue de Larchant, soit au Terrain de tennis, soit à la station d’épuration, soit à la rue
Creuse, soit la rue de Nemours à côté du stade, soit à l’emplacement actuel. La
commission après réflexion propose la rue de Nemours à côté du stade. Le SMETOM a donné ses préconisations techniques pour la réalisation d’une dalle en béton pour
l’installation des colonnes à verre.
Thierry MASSON propose le devis de l’entreprise RIVIERE d’un montant de 1345€ HT.
Les membres votent à l’unanimité cette proposition ainsi que le devis de l’entreprise
Rivière.
Délibération sur les coûts de différents événements culturels
Guillaume CHAPET présente les différents évènements culturels à venir :
- Diffusion publique d’une projection de film d’animation à la médiathèque de
Villiers-sous-Grez le 18/10/2020 à 17h30. Le coût total s’élève 223.15€ TTC à la
Sarl Vivement lundi.
- Les membres votent à l’unanimité.
- Diffusion du documentaire Visages Villages prévue le 14/11/2020.
Plusieurs expositions sont prévues ce week end autour de la diffusion de ce
documentaire.
A ce titre :
Le devis de la photographe Isa MARCHELLI s’élève à 210€.
Les membres votent à l’unanimité.
Le devis du photographe Franck FERVILLE étant trop élevé, une proposition est
faite de lui octroyer un budget de 500€ afin de réaliser des tirages papier de portraits à coller sur des panneaux dans le village.
Les membres votent à la majorité 13 pour, 1 contre et 1 abstention.
Informations
Mr le Maire informe le conseil qu’un agent polyvalent (mairie-APC) a demandé une
disponibilité et qu’il est nécessaire de prévoir son remplacement.
Mr le Maire informe le conseil que la commune a reçu en main propre un diplôme zéro phyto de la part du Président du département.
Mr le Maire informe le conseil que la banque Crédit Agricole a refusé le décalage des
échéances de janvier, mars et juin 2021 du prêt du 27 Gabriel Bachet, les
appartements ne pouvant être livrés avant mars 2021 au plus tôt. Tour de table des commissions
Services techniques :
Foyer rural : revoir néons, à refixer
Lot de chaises données, lot de bois débarrassé
La planification du travail hivernal en cours
Bien vivre à Villiers et CCAS
Questionnement sur le repas des anciens et Noel des enfants du fait du coronavirus Planification du nettoyage du cimetière pour la toussaint
Coffret pour noël des anciens commandés auprès de la Communauté de Communes
Service civique : peu de réponse, et un désistement, à suivre
RPI
Problème de four et lave vaisselle à la cantine de Villiers, réparations demandées Projet de garderie à Villiers en attente
Projet cantine à Recloses en cours
Conseil des enfants
Quelques candidatures
Communication
Recherche d’utiliser des adresses mails campagnol (@villiers-sous-grez.com) Le Plume tambour sera distribué vers le ¾ Novembre
Le Plan chien fonctionne plusieurs foyers d’aboiements maitrisés
Déjà 37% des habitants ont choisi Panneau Pocket sur leurs téléphones mobiles.
Culture
Le Pro quartet et concert à la brasserie se sont bien passés
Travail sur la mise en place du film d’animation et projection « Visages Villages »
avec d’autres animations autour de celles-ci.
Transition écologique
Encore 4 dépôts sauvages, mise en place des panneaux informant notre volonté
d’être vigilent sur ces dépôts, et installation des caméras lieux à définir.
Travail avec le parc sur un outil de cartographie pour avoir un plan des parcelles
communales.
Questions diverses
Pourquoi y a-t-il des gravillons en haut de la rue de Larchant ?
Réponse : un reste de stockage pour la réfection de la route de Larchant, sera enlevé sous peu.
Fin de séance 00h15.
Fait et délibéré en séance, le 6 octobre 2020.