Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 8 decembre 2017

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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 8 decembre 2017 Document publié le Vendredi 8 décembre 2017 par la commune de Nantes. Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 8 decembre 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Le Conseil de Nantes Métropole se réunira

Le Vendredi 08 décembre 2017

Cité des Congrès – 09h00 – Salle 300

L’ordre du jour est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance

• Compte-rendu des délégations

• Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2017

1 • Point sur la mise en œuvre du Pacte Métropolitain – INFORMATION F. Roussel

2 • Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale F. Roussel

3 • Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Bilan 2017 et perspectives – Conventions de mutualisation - Approbation F. Roussel

4 • Nantes Métropole – Communes membres et leurs CCAS – Nantes Métropole Habitat – ESBANM – Fourniture et acheminement d’électricité et gaz et services associés – Lancement d’appels d’offres ouverts pour la conclusion d’accords-cadres

J. Laernoes

5 • Débat d’orientations budgétaires 2018 P. Bolo

6 • Réalisation d’études préalables relatives au franchissement de Loire sur le secteur Anne de Bretagne - Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

B. Affilé

7 • NANTES – Construction d’un bâtiment Universitaire-Santé, rue Bias – Concours de maîtrise d’oeuvre – Attribution et signature du marché de maîtrise d’oeuvre

B. Affilé

8 • Développement et gestion de services de location et de stationnement vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Signature du marché – Tarifs 2018

J. Garreau

19 • LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges – Marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures - Lancement d’une procédure négociée

B. Affilé

10 • Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Acquisition de camions dédiés à la maintenance du réseau de tramway – Marché de fournitures – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence préalable

B. Affilé

11 • Exploitation des parcs en enclos Baco-LU 1 et 2, Château, Gloriette 1 et 2, CHU 1 et 2, Hôtel Dieu, Chantiers Navals, Les Fonderies et du parking en ouvrage Feydeau avec mise à niveau des équipements – Signature des marchés

E. Buquen

12 • REZE – Château – Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) M. Naël

13 • Modification du dispositif d’aide aux propriétaires occupants en situation de précarité énergétique – Approbation P. Pras

14 • Habitat - Programme d’Intérêt Général (PIG) Habiter Mieux - Avenant à la convention de programme – Approbation P. Pras

15 • COUERON – 2 rue de Bellevue – Acquisition d’un immeuble bâti auprès de l’État – Délégation du droit de priorité à Aiguillon Construction en vue de la réalisation d’une résidence sociale

P. Pras

16 • COUERON – Hameau de la Montagne – Révision dite « allégée » du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du projet P. Pras

17 • Opérations d’aménagement et d’habitat et de développement économique – Comptes rendus d’activités 2016 – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagement – Approbation

P. Pras

18 • NANTES - Arbre aux Hérons – Pré-études - Signature du marché - Contrôle technique et autres études – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

F. Roussel

19 • Plan local pour l’insertion et l’emploi – Protocole d’accord 2018-2020 - Avance de trésorerie à l’OGIM - Avenant - Approbation M. Gressus

20 • Syndicat mixte EDENN, Entente pour le Développement de l’Erdre Navigable et Naturelle – Modification des statuts C. Couturier

21 • Espaces naturels sensibles – Approbation des périmètres des zones de préemption – Modification des périmètres – Mise en œuvre du droit de préemption

C. Couturier

22 • Rapport sur la situation en matière de développement durable 2016-2017 J. Laernoes

23 • Achat et vente d’eau en gros – Avenant convention avec le syndicat M. Pernot

2départemental d’alimentation en eau potable Atlantic’eau – Approbation

24 • Modification du règlement intérieur des déchèteries et des écopoints de Nantes Métropole – Approbation M. Gressus

25 • Acquisition de véhicules légers d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes à motorisation GNV pour le compte du groupement de commandes constitué par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre

M. Gressus

26 • NANTES – Travaux de rénovation du Pont de Pirmil aval – Enveloppe financière prévisionnelle M. Lucas

27 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation E. Lefranc

28 • Désignations et dispositions diverses J. Rolland

29 • Attribution de subventions aux tiers M. Gressus

30 • Patinoire du Petit Port – Convention de gestion Ville de Nantes - Nantes Métropole - Tarifs - Règlement intérieur P. Bolo

31 • Tarifs des services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, à compter du 1er janvier 2018 – Approbation P. Bolo

32 • Voirie : Tarification 2018 des prestations à l'usager d'occupation du domaine public métropolitain et tarifs liés au transfert de la police de circulation, du stationnement et des taxis

P. Bolo

33 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières F. Roussel

34 • Dispositions tarifaires – Aires d’accueil des Gens du voyage MH. Nedelec

35 • Exploitation des parcs relais avec fourniture et mise en service de matériels de contrôle péage – Signature des marchés et approbation des nouveaux tarifs

B. Affilé

36 • Gestion et exploitation de la Cité des Congrès – Gestion et exploitation du parc de la Beaujoire – Exploitation de l’équipement du site des Machines de l’Ile – Gestion et mise en œuvre de la politique touristique – Gestion et animation du Patrimoine immobilier économique – Tarifs 2018

P. Bolo

37 • Actualisation de la dotation de compensation définitive dans le cadre des transferts réalisés au titre de la loi Notre – Avenant à la convention avec le Département de Loire-Atlantique – Approbation

P. Bolo

38 • Chambre régionale des comptes – Contrôle de la gestion de la société publique régionale des Pays de la Loire au titre des années 2012 à 2016 – Rapport d’observations définitives – Information

P. Bolo

339 • Chambre régionale des comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale Le Voyage à Nantes au titre des années 2011 et suivantes – Rapport d’observations définitives – Information

P. Bolo

Nantes, le 1er décembre 2017

Affichage, le 1er décembre 2017

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